Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Proces verbal du CM du 20 09 2023
Déliberation - Extrait du registre des deliberations CM du 22 09
Déliberation - Liste de deliberations CM du 23 11 2023
Déliberation - Extrait du registre des deliberations CM du 20 09
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 23 04 2026
Convocation - convocation CM du 20 09 2023
Déliberation - 09 23 Affichage liste des deliberations CM du 20 0
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 30 01 2024
Déliberation - Extrait du Registre des deliberations CM du 12 jui
Déliberation - Liste des deliberations CM du 15 juin 2023
Déliberation - Liste des deliberations CM du 20 09 23
Document publié le Mercredi 20 septembre 2023 par la commune de Bussy-Saint-Georges.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 20 09 23)
Thèmes du document : Famille, Éducation, Handicap et inclusivité,
Bussy Saint-Georges
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 SEPTEMBRE 2023
Article L. 2121-25 du CGCT
INSTANCE
2023.00073 Renouvellement d'un membre du Centre de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (CPRH).
FINANCES
2023.00074 Mise en place de la fongibilité des crédits en fonctionnement et en
investissement au 1er Janvier 2024 sur le budget principal de la Ville.
2023.00075 Convention relative à l'expérimentation du Compte Financier Unique (CFU).
COMMANDE PUBLIQUE
2023.00076 Avenant n° 2 au contrat de délégation de service public pour la restauration municipale de la ville de Bussy-Saint-Georges.
GRANDS PROJETS
2023.00077 Groupe scolaire n°13 - Acquisition de l'emprise foncière
nécessaire à la réalisation de l'équipement.
RESSOURCES HUMAINES
2023.00078 Transformation de poste par intégration directe - ATSEM. 2023.00079 Création d’un poste d'auxiliaire de puériculture suite à la réussite d'un concours.
2023.00080 Création d'un poste de référent santé, et accueil inclusif (RSAl)et responsable sanitaire et technique des structures municipales de
la petite enfance (RST) (H/F).
2023.00081 Transformation de grade d'un responsable à la Direction de l'urbanisme
2023.00082 Suppressions de postes suite au transfert du personnel de la médiathèque vers la CAMG.
PETITE ENFANCE / PÉRI ET EXTRASCOLAIRE
2023.00083 Évolution des modalités de facturation des activités petite
enfance, péri et extrascolaires. Page 112 Bussy Saint-Georges
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 SEPTEMBRE 2023
Article L. 2121-25 du CGCT
SPORT ET VIE ASSOCIATIVE
2023.00084 Convention tripartite pour la création et le fonctionnement d'une école Multisports associative.
2023.00085 Subvention exceptionnelle à une association.
JEUNESSE
2023.00086 Règlement intérieur de l'accueil ados modifié.
2023.00087 Attribution d'un lot dans le cadre du concours photo organisé pour la campagne Mois sans tabac.
_— CULTUREL
2023.00088 Attribution d'un prix dans le cadre du projet artistique « Appel aux graphistes ».
DIVERS
æ Information des membres du Conseil municipal sur l'utilisation des pouvoirs délégués dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT. A Bussy-Saint-Georges le -2.6..6pr-70p
Le Maire,
Yann DUBOSC
Page 212