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Arrêté - 33730
Convocation - 29982
Arrêté - 29822
Arrêté - 33619
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Escautpont.
Lien du pdf (Arrêté - 33619)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Industrie,
COMMUNE
D’'ESCAUTPONT
Département
du
Nord
Arrondissement
de
Valenciennes Canton
d'Anzin
Envoyé
en
préfecture
le
15/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
16/04/2026
Publié le
A4
auut
40%
ID
: 059-215902073-:2O2EOAIES -2020\28-DE
SEANCE
DU
09/04/2026
Date
de
convocation
:
04.04.2026 Date
de
publication:
L'an
deux
mille
vingt-six ;
Le neuf
avril,
Les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
à
la
Salle
Jean
Ferrat
—
Chemin
du
Fortin
(CF:
arrêté
municipal
en
date
du
16
septembre
2025)
sur
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
Monsieur
Le
Maire,
conformément
à
Conseil
Municipal
: 27
Quorum
: 14
Présents
: 23
Absents
excusés
: 4
Ont
donné
pouvoir
: 4
Absents
: 0
Ont
pris
part
au
vote
: 27
Exprimés
: 27
Pour
: 25
Contre
:0
Abstention
: 2
Secrétaire
de
séance
:
Madame
Monique
PASSET
a 04.04.2026
l'article
L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Effectif du
PRÉSENTS:
M.
Raphaël
KRUSZYNSKI;
Mme
Monique
PASSET;
M.
Michel
RENARD
;
Mme
Christine
PLUMECOCQ;
M.
Benjamin
LECLERCQ;,
M.
Christophe
ANSART
;
Mme
Eveline
LEGRAND;
Mme
Christiane
LOTTE;
M.
Jean-Luc
BULENS;
M.
Bruno
MAGNAN;
Mme
Corinne
RIBEAUCOUP;
Mme
Anne
RUFFIN;
M.
Ludovic
DELRIEU;
Mme
Emilie
LOCOGE;
M.
Julien
SYLVESTRE;
M.
Léo
DÉFOSSEZ;
Mme
Vanessa
CATHELAIN;
M.
Anthony
BALLANG-BAIGUE
;
M.
Jason
DELANNOY; Mme
Béatrice
RIZZUTI
; M.
Rabah
MANI
; M. Jérôme
LISICKI
; Mme
Florentine
GAWRONSKI.
ABSENTS
EXCUSÉS:
M.
Jean-Luc
FRERE;
Mme
Audrey
D'HAENE;
Sandrine PONCHANT
; Mme
Virginie PÉRÉ
ONT
DONNÉ
POUVOIR:
M.
Jean-Luc
FRERE
donne
pouvoir
à
M.
Raphaël
KRUSZYNSKI;
Mme
Audrey
D'HAENE
donne
pouvoir
à
Mme
Corinne
RIBEAUCOUP
; Mme
Sandrine
PONCHANT
donne
pouvoir
à Mme
Monique
PASSET; Mme
Virgine PÉRÉ
donne pouvoir à M. Léo DÉFOSSEZ.
ABSENTS
:
Mme
DELIBERATION
N°28-2026-CM-RK
Objet
: VOTE
DES
SUBVENTIONS
DE
FONCTIONNEMENT
ALLOUEES
AUX
ASSOCIATIONS
SPORTIVES
-A
2026
Monsieur
Anthony
BALLAND-BAIGUE
rappelle
que
chaque
année,
à l’occasion
du
vote
du
Budget
Primitif
de
La Commune,
il est procédé
au
vote
des
subventions
de fonctionnement
allouées
à chaque
association
ayant formulée
la demande.
Le
dossier
de
demande
de
subvention
a
été
transmis
aux
associations
d'Escautpont
24
novembre
2025,
avec
une
date
limite
de
réponse
fixée
au
21
décembre
2025.
Monsieur
Anthony
BALLAND-
BAIGUE
informe
que
la
Commission
« Affaire
communales
liées
aux
fêtes,
la vie
Associative
et, l'attractivité
de
la Commune
» s’est
réunie
Le vendredi
30
janvier
2026
afin
d'examiner
et de
proposer
les
demändes
de
subventions. Envoyé
en
préfecture
le
15/04/2026
Reçu
en
préfecture
le 16/04/2026
pubié le A
ouux0
AOÏG
ID
: 059-215902073-20260415-2026_28-DE
Monsieur
Anthony
BALLAND
BAIGUE
ajoute
que
les
associations
ayant
renseignées
le
nombre
de
licenciés
de
moins
de
16
ans,
se
voient
attribuer,
conformément
à
la
délibération
n°
96
en
date
du
13
novembre
2015,
un
montant
de
10€
par
licencié.
PROPOSITION COMMISSION ATTRIBUTION DES
SUBVENTIONS
NOM
DE L'ASSOCIATION
MONTANT || IGENGIES | MONTANT SANS_
| monsi6 |
PES
[TOTAL
LICENCES |
jus
|LHCENCES
JEUNES
JEUNES
STAR
500€
2|
20,00€
520,00 €
VTT CYCLOS AFCE
5000€
166]
1560€|
co 00e
KARATE BOXING CLUB ESCAUTPONT |
1000€
74|
740,00€
1740,00 €
LES ALEXIANES
2000€|
:
14]
140,00€
2140,00€
ADAGES
550€
45|
450,00€
1000,00 €
CLUB DE LUTTE
1000€
61|
610,00€
.
1610,00€
|.
UNSS
300€
65|
650,00€|
So 00e
LES 3 ALLURES DU MARAIS
500€
0
0,00€!
50,00€
ILest
proposé
à l’Assemblée
délibérante
de
:
-
DECIDER
d’allouer
à
chacune
des
associations
précitées
le
montant
de
La
subvention
de
fonctionnement
2026
tel
qu’indiqué
dans
Le
tableau
ci-dessus.
-__
DIRE
que
la
dépense
sera
imputée
sur
Les
crédits
ouverts
au
budget
primitif
2026,
compte
65748
Vote
du
Conseil
Municipal
: Adopté
à La MAJORITE
25
voix
POUR
-0
Contre
- 2 Abstentions
Fait et délibéré
Les)
js et an
que
dessus
Pour
extralf
co
SRE
MAIRIE
D'ESCAUTPONT
La
Porte
Hôtel
de Ville - Parc
Municipal
Louis
Delhaye
— rue
Henri
Durrék
59278
ESCAUTPON
du
Hainaut
Tél: 03.27.28.51.70
- Fax
: 03.27.28,51.71
- contact-info@mätie-escautpont
Sem
Www.escautpont.fr