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Ordre du Jour - ordre du jour seance du 7 octobre 2024
Ordre du Jour - ordre du jour seance du 8 avril 2024
Déliberation - liste des deliberations du conseil du 9 juillet 20
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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR SEANCE DU 27 MARS 2023
Ordre du Jour - ordre du jour seance du 9 juillet 2024
Document publié le Mardi 9 juillet 2024 par la commune de Tours.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour seance du 9 juillet 2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Jeunesse, Grandes et moyennes entreprises,
DIRECTION GENERALE ADJOINTE
RESSOURCES ET MOYENS
DIRECTION DES AFFAIRES
JURIDIQUES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE
1 à 3 RUE DES MINIMES
37926 TOURS CEDEX 9
Site Internet : www.tours.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 09 JUILLET 2024
ORDRE DU JOUR
SEANCE PUBLIQUE
Désignation d'un Secrétaire de Séance.
Cet ordre du jour contient 38 dossiers.
M. LE MAIRE
M. le Maire 24_07_09_001 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI
2024
EDUCATION - JEUNESSE - ENFANCE
M. GAGNAIRE 24_07_09_002 PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE (PEDT) 2024-2027 DE LA VILLE DE TOURS
SOLIDARITES - LOGEMENT - POLITIQUE DE LA VILLE
Mme QUINTON 24_07_09_003 CONTRAT DE VILLE METROPOLITAIN - ENGAGEMENTS QUARTIERS 2030 -
APPROBATION DU DOCUMENT CADRE M. GAGNAIRE,
Mme QUINTON
24_07_09_004 CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE - PARTENARIAT AVEC LA CAF ET LE CONSEIL
DEPARTEMENTAL D'INDRE-ET-LOIRE
Mme QUINTON 24_07_09_005 CTAI - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2024 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE
PARTENARIAT AVEC LE PLANNING FAMILIAL 37
Mme QUINTON 24_07_09_006 CENTRES SOCIAUX - AVENANTS AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS AVEC LE CENTRE
SOCIAL GENTIANA ET L'ESPACE DE VIE
SOCIALE DE ROCHEPINARD (ASSOCIATION
COURTELINE ET LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT
37)
Mme QUINTON 24_07_09_007 LOGEMENT - CONVENTION DE GESTION DES DROITS DE RESERVATION DES LOGEMENTS
NON CONVENTIONNES AVEC LIGERIS
Mme BLUTEAU 24_07_09_008 SOUTIEN DE LA VILLE A L'EQUIPE DE MEDIATION SUR LES QUARTIERS SANITAS ET
MARYSE BASTIE PORTEE PAR L'ASSOCIATION
REGIE PLUS
CULTURE - DROITS CULTURELS
M. DUPIN 24_07_09_009 ADOPTION DU PROJET D'ETABLISSEMENT DU CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL
DE TOURS 2023-2027
M. DUPIN 24_07_09_010 PROJET SCIENTIFIQUE ET CULTUREL DU MUSEE DU COMPAGNONNAGE
TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENERGETIQUE
M. COHEN 24_07_09_011 PARTENARIAT DANS LE CADRE DU PROGRAMME ACTEE "CHENE" DE LA FNCCR
URBANISME - GRANDS PROJETS URBAINS
Mme SAVOUREY 24_07_09_012 CESSION DU CHATEAU DU PLESSIS A LA VILLE DE LA RICHE
Mme SAVOUREY 24_07_09_013 BAIL RURAL ENVIRONNEMENTAL - FERME DU CHATELIER A AZAY-LE-FERRON Mme SAVOUREY 24_07_09_014 AVENUE MARCEL DASSAULT - SITE POLYTECH - CESSION DE DROITS REELS POUR
L'OPERATION GREEN TECH CAMPUS
Mme SAVOUREY 24_07_09_015 SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE - CONCESSION DE LA ZAC DE LA VALLEE DU
CHER - QUARTIER DES DEUX LIONS - COMPTE-
RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE REALISE
AU 31 DECEMBRE 2023 - AVENANT N° 29
Mme SAVOUREY 24_07_09_016 SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE - CONCESSION DE LA ZAC DES CASERNES
BEAUMONT-CHAUVEAU - COMPTE-RENDU
ANNUEL A LA COLLECTIVITE REALISE AU 31
DECEMBRE 2023 VALANT PRE-BILAN DE
CLOTURE - PROTOCOLE DE RESILIATION DE
LA CONCESSION
Mme SAVOUREY 24_07_09_017 SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE (SET) - AUTORISATION DE PRISE DE
PARTICIPATION AU SEIN D'UNE SOCIETE
CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE (SCCV) -
SCCV NEXISET
CULTURE - DROITS CULTURELS
M. DUPIN 24_07_09_018 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS A DIVERS ORGANISMES NON ASSOCIATIFS -
APPROBATION DE LA CONVENTION
PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS 2024-2027 AVEC
LE PETIT FAUCHEUX
M. BRAND 24_07_09_019 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A LA SCIC OHE!
ACTION SOCIALE - SANTE
Mme MOUSSOUNI 24_07_09_020 ATTRIBUTION DE SUBVENTION - APPROBATION DE LA CONVENTION
PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS 2024-2027 AVEC
L'ASSOCIATION CULTURES DU COEUR INDRE-
ET-LOIRE
VIE ASSOCIATIVE - AFFAIRES JURIDIQUES - COMMANDE
PUBLIQUE
Mme REYNAUD 24_07_09_021 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2024 RESSOURCES HUMAINES
Mme WANNEROY 24_07_09_022 CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN PLACE DE MISSIONS DANS LE CADRE DU SOCLE
COMMUN DU CENTRE DE GESTION DE LA
FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE D'INDRE-
ET-LOIRE
Mme WANNEROY 24_07_09_023 CONVENTIONS DE MISES A DISPOSITION ASCENDANTE AVEC LE CCAS ET
DESCENDANTE AVEC TMVL
Mme WANNEROY 24_07_09_024 MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
EDUCATION - JEUNESSE - ENFANCE
M. GAGNAIRE 24_07_09_025 MISE A JOUR DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS
D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT
FINANCES
M. MINIOU 24_07_09_026 TMVL - APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT ET DES MONTANTS DES CHARGES
TRANSFEREES
M. MINIOU 24_07_09_027 TARIFS MUNICIPAUX 2024 - MODIFICATIONS
M. COHEN 24_07_09_028 ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS D'INVESTISSEMENT A TOURS METROPOLE VAL
DE LOIRE
M. DUPIN 24_07_09_029 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS DE FONCTIONNEMENT AUPRES DE TOURS
METROPOLE VAL DE LOIRE POUR LE GRAND
THEATRE DE TOURS SOLIDARITES - LOGEMENT - POLITIQUE DE LA VILLE
Mme QUINTON 24_07_09_030 VALLOIRE HABITAT - EMPRUNT DE 3 431 000 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER
L'ACQUISITION DE 37 LOGEMENTS
COLLECTIFS EN VEFA ILOT 2 - 26 AVENUE
GUSTAVE EIFFEL A TOURS - GARANTIE DE LA
VILLE DE TOURS A 50%
Mme QUINTON 24_07_09_031 VALLOIRE HABITAT - EMPRUNT DE 8 091 000 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER
L'ACQUISITION DE 65 LOGEMENTS EN VEFA
ILOT 3 - 26 AVENUE GUSTAVE EIFFEL A TOURS
- GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A
HAUTEUR DE 50 %
Mme CUVIER 24_07_09_032 TOURS HABITAT - EMPRUNT DE 2 847 298 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER LA
REHABILITATION DE 73 PAVILLONS
RESIDENCE JOLIVET A TOURS - GARANTIE DE
LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%
Mme CUVIER 24_07_09_033 TOURS HABITAT - EMPRUNT DE 2 093 693 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER LA
REHABILITATION DE 51 PAVILLONS
RESIDENCE BEAUJARDIN A TOURS - GARANTIE
DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE 50%
COMMERCE - ARTISANAT
M. MANZARI 24_07_09_034 MISE A DISPOSITION PAR TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE DU SERVICE DECLALOC
SPORTS
M. THOMAS 24_07_09_035 CONVENTION DE PARTENARIAT - COMITE D'ORGANISATION DES 20KM DE TOURS -
ORGANISATION DES COURSES EDITIONS 2024-
2025-2026
M. THOMAS 24_07_09_036 REGLEMENT MUNICIPAL DES EQUIPEMENTS SPORTIFS COUVERTS ET DE PLEIN AIR -
ACTUALISATION 2024 BIODIVERSITE - NATURE EN VILLE - GESTION DES
RISQUES
Mme HAAS 24_07_09_037 DEMANDE D'ENREGISTREMENT EN VUE DE L'EXPLOITATION D'UN PARC A REFORMES SUR
LA BASE AERIENNE 705 A PARCAY-MESLAY -
AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
M. LE MAIRE
M. le Maire 24_07_09_038 COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA
DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL