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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR SEANCE DU 23 MAI 2023
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR SEANCE DU 19 MAI 2021
Ordre du Jour - ordre du jour seance du 9 juillet 2024
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Ordre du Jour - ordre du jour seance du 7 octobre 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tours.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour seance du 7 octobre 2024)
Thèmes du document : Humanitaire, Culture et patrimoine, Banque,
DIRECTION GENERALE ADJOINTE
RESSOURCES ET MOYENS
DIRECTION DES AFFAIRES
JURIDIQUES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE
1 à 3 RUE DES MINIMES
37926 TOURS CEDEX 9
Site Internet : www.tours.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 07 OCTOBRE 2024
ORDRE DU JOUR
SEANCE PUBLIQUE
Désignation d'un Secrétaire de Séance.
Cet ordre du jour contient 49 dossiers.
M. LE MAIRE
M. le Maire 24_10_07_001 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUILLET
2024
POLITIQUE ALIMENTAIRE
Mme WANNEROY 24_10_07_002 SOCIETE DE GESTION DU MARCHE DE GROS - CESSION D'ACTIONS A TOURS METROPOLE
VAL DE LOIRE
Mme WANNEROY 24_10_07_003 EXPLOITATION DU MARCHE DE GROS - CHOIX DU MODE DE GESTION - AUTORISATION DE
LANCEMENT DE LA DELEGATION DE SERVICE
PUBLIC EDUCATION - JEUNESSE - ENFANCE
M. GAGNAIRE 24_10_07_004 CONVENTION DE COLLABORATION TERRITORIALE POUR LES DROITS DE
L'ENFANT AVEC L'UNICEF
M. GAGNAIRE 24_10_07_005 DISPOSITIF DE REUSSITE EDUCATIVE - AVENANT A LA CONVENTION ANNUELLE DE
SUBVENTION AVEC LA CAISSE DES ECOLES
SOLIDARITES - LOGEMENT - POLITIQUE DE LA VILLE
Mme QUINTON 24_10_07_006 CONTRAT DE VILLE - DEUXIEME TRANCHE DE PROGRAMMATION 2024
Mme QUINTON 24_10_07_007 PLAN LOGEMENT D'ABORD - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION
D'OBJECTIFS DU 1ER JUIN 2024 AU 31
DECEMBRE 2025 AVEC L'ETAT -
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION
D'OBJECTIFS AVEC SOLIHA AIS 37 POUR LA
PLATEFORME PROPRIETAIRE SOLIDAIRE 37
CULTURE - DROITS CULTURELS
Mme PEREIRA-NUNES 24_10_07_008 APPROBATION CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2024-2026 AVEC
LE CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL DE
TOURS ET SES PARTENAIRES
M. DUPIN 24_10_07_009 APPROBATION DE LA CONVENTION-CADRE PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC LE PETIT
FAUCHEUX ET SES PARTENAIRES (2024-2027)
M. DUPIN 24_10_07_010 PARTENARIATS CULTURELS - DISPOSITIF YEP'S AVEC LA REGION CENTRE-VAL DE LOIRE
- PARTENARIAT AVEC L'AGENCE
DEPARTEMENTALE DE TOURISME -
PARTENARIAT PEDAGOGIQUE CERCIP AVEC
L'UNIVERSITE ET LE TEMPS MACHINE
M. DUPIN 24_10_07_011 CONVENTION DE COORGANISATION ET DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR
L'EXPOSITION CAMILLE CLAUDEL ET SES
CONTEMPORAINES (2025-2026) AVEC LA VILLE
DE NOGENT-SUR-SEINE ET CONCARNEAU
CORNOUAILLE AGGLOMERATION FINANCES
M. DUPIN 24_10_07_012 BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS - EXERCICE 2024 -
DECISION MODIFICATIVE N°1
M. DUPIN 24_10_07_013 BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS - EXERCICE 2024 -
DECISION MODIFICATIVE N°1 -
AUTORISATIONS DE PROGRAMME
M. PETIT 24_10_07_014 BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES - EXERCICE 2024 - DECISION
MODIFICATIVE N°1
M. MINIOU 24_10_07_015 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - EXERCICE 2024 - DECISION MODIFICATIVE N°2
M. MINIOU 24_10_07_016 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - EXERCICE 2024 - DECISION MODIFICATIVE N°2
- AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET
AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT
M. THOMAS 24_10_07_017 FONDS DE CONCOURS METROPOLITAIN POUR LA RECONSTRUCTION DU PATRONAGE LAIQUE
PAUL BERT - AVENANT DE PROLONGATION DE
LA CONVENTION
M. MINIOU 24_10_07_018 DIVERSES MESURES DE GESTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE
M. MINIOU 24_10_07_019 TMVL - APPROBATION DU MONTANT DEFINITIF DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2024
URBANISME - GRANDS PROJETS URBAINS
Mme SAVOUREY 24_10_07_020 PARC DES EXPOSITIONS - TRANSFERT DE PROPRIETE A TOURS METROPOLE VAL DE
LOIRE
RESSOURCES HUMAINES
Mme WANNEROY 24_10_07_021 PLAN D'ACTION D'EGALITE PROFESSIONNELLE DES HOMMES ET DES FEMMES 2024-2026
Mme WANNEROY 24_10_07_022 MODIFICATION DU REGLEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Mme WANNEROY 24_10_07_023 MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
Mme WANNEROY 24_10_07_024 CHARTE DE DEONTOLOGIE DES AGENTS DE LA VILLE DE TOURS
DEMOCRATIE PERMANENTE - BUDGET PARTICIPATIF
Mme SCHALLER 24_10_07_025 CHARTE DE DEONTOLOGIE DES ELUES ET ELUS ET BILAN ANNUEL DU DEONTOLOGUE
FINANCES
M. MINIOU, M. MANZARI,
Mme WANNEROY,
Mme QUINTON, M. HEMME,
Mme SAVOUREY,
M. GEIGER, M. DUPIN
24_10_07_026 ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES - RAPPORTS 2023 - TOURS EVENEMENTS -
SOCIETE DE GESTION DU MARCHE DE GROS -
LIGERIS - SOCIETE D'EQUIPEMENT DE
TOURAINE - SOCIETE D'EFFICACITE
ENERGETIQUE - POMPES FUNEBRES
INTERCOMMUNALES - TOURS VDL TOURISME
VIE ASSOCIATIVE - AFFAIRES JURIDIQUES - COMMANDE
PUBLIQUE
Mme WANNEROY,
M. MANZARI
24_10_07_027 DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU PALAIS DES CONGRES, DU
PARC DES EXPOSITIONS ET DU MARCHE DE
GROS - RAPPORTS D'ACTIVITE 2023
FINANCES
M. BOULANGER 24_10_07_028 DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DU PALAIS DES CONGRES ET
DU PARC DES EXPOSITIONS - OPERATIONS DE
CLOTURE SOLIDARITES - LOGEMENT - POLITIQUE DE LA VILLE
Mme CUVIER 24_10_07_029 TOURS HABITAT - EMPRUNT DE 2 631 694 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER LA
REHABILITATION DE 62 LOGEMENTS
INDIVIDUELS RESIDENCE BORDS DU CHER A
TOURS - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A
HAUTEUR DE 50%
URBANISME - GRANDS PROJETS URBAINS
Mme SAVOUREY 24_10_07_030 TOURS HABITAT - EMPRUNT DE 2 500 000 € AUPRES DU CREDIT AGRICOLE DE LA
TOURAINE ET DU POITOU AFIN DE FINANCER
LA CONCESSION D'AMENAGEMENT
ECOQUARTIER DE MONCONSEIL A TOURS -
GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 80 %
M. HEMME 24_10_07_031 SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE (SET) - PRISE DE PARTICIPATION DANS LA
SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE
TOTEM - AUTORISATION DE LA VILLE DE
TOURS
Mme SAVOUREY 24_10_07_032 SOCIETE EQUIPEMENT DE LA TOURAINE (SET) - EMPRUNT DE 3 500 000 € AUPRES DE LA
SOCIETE GENERALE AFIN DE FINANCER
L'OPERATION ZAC DES DEUX-LIONS -
GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR
DE 80 %
Mme SAVOUREY 24_10_07_033 CONCESSION DE LA ZAC DES CASERNES BEAUMONT-CHAUVEAU - APPROBATION DU
TRAITE DE CONCESSION AVEC LA SOCIETE
PUBLIQUE LOCALE (SPL) LA SET
AMENAGEMENT
Mme SAVOUREY 24_10_07_034 SET AMENAGEMENT - TRANSFERT DE L'EMPRUNT DE 4 100 000 € SOUSCRIT PAR LA
SET AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE LOIRE-
CENTRE AFIN DE FINANCER L'OPERATION ZAC
DES CASERNES BEAUMONT-CHAUVEAU A
TOURS - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A
HAUTEUR DE 80%
Mme SAVOUREY 24_10_07_035 SET AMENAGEMENT - TRANSFERT DE L'EMPRUNT DE 3 800 000 € SOUSCRIT PAR LA
SET AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE LOIRE-
CENTRE AFIN DE FINANCER L'OPERATION ZAC
DES CASERNES BEAUMONT-CHAUVEAU A
TOURS - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A
HAUTEUR DE 80% Mme SAVOUREY 24_10_07_036 SET AMENAGEMENT - TRANSFERT DE L'EMPRUNT DE 2 300 000 € SOUSCRIT PAR LA
SET AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE LOIRE-
CENTRE AFIN DE FINANCER L'OPERATION ZAC
DES CASERNES BEAUMONT-CHAUVEAU A
TOURS - GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A
HAUTEUR DE 80%
Mme SAVOUREY 24_10_07_037 66 RUE DE PARCAY - VENTE APRES ENCHERES EN LIGNE
Mme SAVOUREY 24_10_07_038 HANGAR COL - CESSION ATARAXIA PROMOTION - MAINLEVEE DE L'HYPOTHEQUE
SPECIALE ET DE L'ACTION RESOLUTOIRE
Mme SAVOUREY 24_10_07_039 8 ALLEE DE SUFFREN - ACQUISITION D'UN TERRAIN BOISE
Mme SAVOUREY 24_10_07_040 CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE AU PROFIT D'ENEDIS
ACTION SOCIALE - SANTE
Mme MOUSSOUNI 24_10_07_041 CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT ET DE SUBVENTION AVEC LE CENTRE COMMUNAL
D'ACTION SOCIALE - ANNEE 2024 - AVENANT
N°1
Mme MOUSSOUNI 24_10_07_042 ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'UNIVERSITE DE TOURS
VIE ASSOCIATIVE - AFFAIRES JURIDIQUES - COMMANDE
PUBLIQUE
Mme REYNAUD 24_10_07_043 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENERGETIQUE
M. COHEN 24_10_07_044 GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE ET LA POSE DE MATERIEL DE
SIGNALETIQUE ET DE SIGNALISATION
ROUTIERE POUR LES SERVICES TECHNIQUES
- APPROBATION DE LA CONVENTION
CONSTITUTIVE ARCHIVES MUNICIPALES - PATRIMOINE
M. RENAUD 24_10_07_045 ADHESION AU SYSTEME D'ARCHIVAGE ELECTRONIQUE MUTUALISE LIGERIS -
APPROBATION DE LA CONVENTION
CONSTITUTIVE - ABROGATION DE LA
DELIBERATION N°23_10_02_041 EN DATE DU 2
OCTOBRE 2023
BIODIVERSITE - NATURE EN VILLE - GESTION DES
RISQUES
Mme HAAS 24_10_07_046 CONVENTION DE PARTENARIAT - ECOLE SUPERIEURE D'ART ET DE DESIGN DE TOURS -
RESTAURATION D'UNE MAQUETTE DU JARDIN
BOTANIQUE
M. LE MAIRE
M. le Maire 24_10_07_047 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU MARCHE DE GROS - ELECTION DE LA COMMISSION DE
CONCESSION
M. le Maire 24_10_07_048 ORGANISMES DIVERS - DESIGNATION DE REPRESENTANTS
M. le Maire 24_10_07_049 COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA
DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL