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Ordre du Jour - ordre du jour seance du 7 octobre 2024
Ordre du Jour - ordre du jour seance du 8 avril 2024
Procès Verbal - PV conseil du 27 mai 2024
Ordre du Jour - ordre du jour seance 03 07
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR SEANCE DU 16 DECEMBRE
Ordre du Jour - ordre du jour seance du 27 mai 2024
Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune de Tours.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour seance du 27 mai 2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Travail et emploi, Éducation,
DIRECTION GENERALE ADJOINTE
RESSOURCES ET MOYENS
DIRECTION DES AFFAIRES
JURIDIQUES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE
1 à 3 RUE DES MINIMES
37926 TOURS CEDEX 9
Site Internet : www.tours.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 27 MAI 2024
ORDRE DU JOUR
SEANCE PUBLIQUE
Désignation d'un Secrétaire de Séance.
Cet ordre du jour contient 43 dossiers.
M. LE MAIRE
M. le Maire 24_05_27_001 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 AVRIL
2024
BIODIVERSITE - NATURE EN VILLE - GESTION DES
RISQUES
M. SEBAOUN 24_05_27_002 ATTRIBUTION DE LA CITOYENNETE D'HONNEUR DE LA VILLE DE TOURS A LA
LOIRE TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENERGETIQUE
M. BOULANGER 24_05_27_003 DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE TRAM - AVIS DE LA VILLE DE TOURS SUR LE PROJET
LIGNES2TRAM EN APPLICATION DES ARTICLES
L122-1-V ET R122-7-II ALINEA 2 DU CODE DE
L'ENVIRONNEMENT
FINANCES
Mme SAVOUREY 24_05_27_004 BUDGET ANNEXE POUR LES OPERATIONS D'AMENAGEMENT DU NPNRU - COMPTE DE
GESTION 2023
M. DUPIN 24_05_27_005 BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS - COMPTE DE
GESTION 2023
M. PETIT 24_05_27_006 BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES - COMPTE DE GESTION 2023
M. MINIOU 24_05_27_007 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - COMPTE DE GESTION 2023
Mme SAVOUREY 24_05_27_008 BUDGET ANNEXE POUR LES OPERATIONS D'AMENAGEMENT DU NPNRU - COMPTE
ADMINISTRATIF 2023
M. DUPIN 24_05_27_009 BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS - COMPTE
ADMINISTRATIF 2023
M. PETIT 24_05_27_010 BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES - COMPTE ADMINISTRATIF 2023
M. MINIOU 24_05_27_011 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - COMPTE ADMINISTRATIF 2023
Mme SAVOUREY 24_05_27_012 BUDGET ANNEXE POUR LES OPERATIONS D'AMENAGEMENT DU NPNRU - AFFECTATION
DES RESULTATS 2023
M. DUPIN 24_05_27_013 BUDGET ANNEXE DE LA REGIE AUTONOME DU GRAND THEATRE DE TOURS - AFFECTATION
DES RESULTATS 2023
M. PETIT 24_05_27_014 BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES - AFFECTATION DES RESULTATS
2023 M. MINIOU 24_05_27_015 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - AFFECTATION DES RESULTATS 2023
M. MINIOU 24_05_27_016 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - EXERCICE 2024 - DECISION MODIFICATIVE N°1
M. MINIOU 24_05_27_017 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - EXERCICE 2024 - DECISION MODIFICATIVE N°1
- AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET
AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT
M. THOMAS 24_05_27_018 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS DE FONCTIONNEMENT AUPRES DE TOURS
METROPOLE VAL DE LOIRE POUR LES
PISCINES
M. DUPIN 24_05_27_019 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS DE FONCTIONNEMENT AUPRES DE TOURS
METROPOLE VAL DE LOIRE POUR LE
CONSERVATOIRE ET LE MUSEE DES BEAUX-
ARTS
Mme WANNEROY 24_05_27_020 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AU TITRE DU DEUXIEME FONDS VERT DE TOURS
METROPOLE VAL DE LOIRE 2024/2025 POUR LA
CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE CUISINE
CENTRALE
M. MINIOU 24_05_27_021 TARIFS MUNICIPAUX 2024 - MODIFICATIONS
EDUCATION - JEUNESSE - ENFANCE
M. GAGNAIRE 24_05_27_022 RECONSTRUCTION DE L'ECOLE SUZANNE KLEIBER - LANCEMENT DU CONCOURS DE
MAITRISE D'OEUVRE - ELECTION DU JURY
M. GAGNAIRE 24_05_27_023 CONVENTION DE SUBVENTION DE LA VILLE POUR LA MISE EN OEUVRE DES
PROGRAMMES DE REUSSITE EDUCATIVE ET
DE LA CITE EDUCATIVE
M. GAGNAIRE 24_05_27_024 ANNEE SCOLAIRE 2024-2025 - ACTUALISATION DES REGLEMENTS INTERIEURS ET
FINANCIERS - ETUDE SURVEILLEE (ES) -
ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT
(ALSH) ET ACCUEILS EDUCATIFS DU MATIN ET
DU SOIR (AEMS) RESSOURCES HUMAINES
Mme WANNEROY 24_05_27_025 MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL
EMPLOI - INSERTION - FORMATION PROFESSIONNELLE
M. LECOMTE 24_05_27_026 EMPLOI TZCLD - CONVENTIONS PLURIANNUELLES DE PARTENARIAT 2024-2026
ENTRE L'ASSOCIATION ETCLD ET LA VILLE DE
TOURS
SOLIDARITES - LOGEMENT - POLITIQUE DE LA VILLE
Mme QUINTON 24_05_27_027 PROGRAMMATION 2024 DU CONTRAT DE VILLE
Mme QUINTON 24_05_27_028 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 2024 DANS LE CADRE DU CONTRAT D'ACCUEIL ET
D'INTEGRATION DES REFUGIES ET PRIMO-
ARRIVANTS (CTAI)
Mme QUINTON 24_05_27_029 VALLOIRE HABITAT - EMPRUNT DE 580 000 € AUPRES DE LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT
AGRICOLE MUTUEL CENTRE LOIRE AFIN DE
FINANCER LA CONSTRUCTION DE 34
LOGEMENTS COLLECTIFS EN PSLA
BATIMENTS F ET G BOTANIA A TOURS -
GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50%
Mme QUINTON 24_05_27_030 LOGEMENT - CESSION PAR TOURAINE LOGEMENT D'UN LOGEMENT SITUE 4 RUE
CEZANNE - AVIS DE LA COMMUNE
CULTURE - DROITS CULTURELS
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ELECTION DU JURY
ARCHIVES MUNICIPALES - PATRIMOINE
M. RENAUD 24_05_27_032 SITE DE MARMOUTIER - PROGRAMMATION CULTURELLE ET PATRIMONIALE 2024 EGALITE DES GENRES
Mme PEREIRA-NUNES 24_05_27_033 FEMINISATION DES NOMS DE VOIES ET LIEUX PUBLICS
URBANISME - GRANDS PROJETS URBAINS
Mme SAVOUREY 24_05_27_034 BILAN 2023 DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES
Mme SAVOUREY 24_05_27_035 CARRE RABELAIS - EMPRUNT DE 1 874 989 € AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS POUR L'ACQUISITION DU
BATIMENT DE LA MAISON DU BOIS SUR LA ZAC
DES CASERNES 14 RUE DU CAPITAINE
POUGNON A TOURS - GARANTIE DE LA VILLE
DE TOURS A HAUTEUR DE 50%
VIE ASSOCIATIVE - AFFAIRES JURIDIQUES - COMMANDE
PUBLIQUE
Mme REYNAUD 24_05_27_036 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 2024
SPORTS
M. THOMAS 24_05_27_037 ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2024 A LA SAS TOURS VOLLEY BALL POUR LA SAISON
SPORTIVE 2023/2024 - AVENANT N°2 A LA
CONVENTION POUR MISSIONS D'INTERET
GENERAL
TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENERGETIQUE
M. COHEN 24_05_27_038 SERVICE COMMUN DE L'ENERGIE - ADHESION DE SAINT-PIERRE-DES-CORPS
M. BOULANGER 24_05_27_039 STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE - RAPPORT ANNUEL SUR LE TRAITEMENT DES
RECOURS ADMINISTRATIFS PREALABLES
OBLIGATOIRES ET LA GESTION DU
CONTENTIEUX BIODIVERSITE - NATURE EN VILLE - GESTION DES
RISQUES
Mme HAAS 24_05_27_040 PROJET D'INSTITUTION DE SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE AU DROIT DU SITE
ANCIENNEMENT EXPLOITE PAR LA SOCIETE
ROTOS 8 VINCENT - 13/15 BOULEVARD LOUIS
XI - AVIS DE LA COMMUNE
Mme HAAS 24_05_27_041 SYNDICAT INTERCOMMUNAL CAVITES 37 - ADHESION DE LA COMMUNE DE LA TOUR-
SAINT-GELIN
M. LE MAIRE
M. le Maire 24_05_27_042 ORGANISMES DIVERS - DESIGNATION DE REPRESENTANTS - COMPOSITION DES
COMMISSIONS MUNICIPALES
M. le Maire 24_05_27_043 COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA
DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL