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Convocation - 01.conseil convocation 28 11
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Carrières-sur-Seine.
Lien du pdf (Convocation - 01.conseil convocation 28 11)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Économie et finances, Institutions publiques,
Hôtel de Ville 1, rue Victor-Hugo BP 59 78421 Carrières-sur-Seine Cedex Tél. : 01 30 86 89 89 Fax : 01 30 86 89 14 Email : mairie@carrieres-sur-seine.fr
Le jeudi 17 novembre 2022
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance publique du Conseil municipal qui aura lieu le :
Lundi 28 novembre 2022 à 20h30
Salle des fêtes
1 rue Félix-Balet
En cas d’empêchement de votre part, vous voudrez bien donner un pouvoir écrit de voter en nom à un ou une collègue de votre choix.
Je vous prie d’agréer, Cher(e) Collègue, l’expression de ma considération distinguée.
Le Maire,
Arnaud de Bourrousse Hôtel de Ville 1, rue Victor-Hugo BP 59 78421 Carrières-sur-Seine Cedex Tél. : 01 30 86 89 89 Fax : 01 30 86 89 14 Email : mairie@carrieres-sur-seine.fr
Conseil municipal
Lundi 28 novembre 2022 à 20h30
Salle des fêtes
Ordre du jour
Approbation des comptes-rendus
Extrait des décisions
Décision modificative n°1 - Budget Ville
Décision modificative n°1 - Budget Assainissement
Ouverture de crédits d'investissement au titre du budget 2023 du budget principal de la ville
Adoption des attributions de compensation définitives 2022 et provisoires 2023
Principe de reversement de la part communale de taxe d'aménagement à la CASGBS
Création d'un tarif lié à la publicité dans le journal municipal
Dates des ouvertures dominicales des commerces de la commune en 2023
Rapport d'activités de crèche DSP LCPR - Les Diablotins du 1e janvier au 31 juillet 2021
Rapport d'activités de crèche DSP LIVELI - Les Diablotins du 1e août au 31 décembre 2021
Rapport d'activités de crèche DSP LIVELI - Le chat perché - Année 2021
Rapport d'activités de crèche DSP LIVELI - Le petit prince - Année 2021
Modification du règlement de fonctionnement des Établissements d'accueil du jeune enfant
Avenant n°3 - Abattement de la TFPB
Dissolution du Comité des fêtes
Acquisition des 3 équipements publics dans les lot A et E pour l'EVS, la ludothèque et la crèche
Mise en vente de l'ancien presbytère - baisse de prix
SIGEIF - Modification d'un représentant
Examen rapport annuel eau potable SUEZ
Examen rapport annuel assainissement de l’Eau SUEZ
Dénomination de voies nouvelles dans le quartier du Printemps et rétrocession de voiries
Questions orales