Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 1.conseil convocation 24 11 2025
Convocation - 1.conseil convocation 27 11
Convocation - 01.conseil convocation 28 11
Convocation - 1.conseil convocation 25 03 24
Déliberation - liste des deliberations cm 25 11 24
Convocation - 1.conseil convocation 16 02 2026
Convocation - 1.conseil convocation 30 09 24
Convocation - 1.conseil convocation 06 02
Convocation - 1.conseil convocation 25 09
Convocation - 1.conseil convocation 24 06 24 0
Convocation - 1.conseil convocation 25 11 24
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Carrières-sur-Seine.
Lien du pdf (Convocation - 1.conseil convocation 25 11 24)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Économie et finances, Sécurité publique,
Hôtel de Ville 1, rue Victor-Hugo BP 59 - 78421 Carrières-sur-Seine Cedex Tél. : 01 30 86 89 89 Email : mairie@carrieres-sur-seine.fr
Le vendredi 15 novembre 2024
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance publique du Conseil municipal qui aura lieu le :
Lundi 25 novembre 2024 à 20h30
Salle des fêtes
1 rue Félix-Balet
En cas d’empêchement de votre part, vous voudrez bien donner un pouvoir écrit de voter en nom à un ou une collègue de votre choix.
Je vous prie d’agréer, Cher(e) Collègue, l’expression de ma considération distinguée.
Le Maire,
Arnaud de Bourrousse Hôtel de Ville 1, rue Victor-Hugo BP 59 - 78421 Carrières-sur-Seine Cedex Tél. : 01 30 86 89 89 Email : mairie@carrieres-sur-seine.fr
Conseil municipal
Lundi 25 novembre 2024 à 20h30
Salle des fêtes
Ordre du jour
Approbation du compte-rendu du 30 septembre 2024
Extrait des décisions
SITRU - Rapport d'activité 2023
Cristal Eco Chaleur - Réseau de Chaleur - Rapport d'activité 2023
Cristal - Incinération - Rapport d'activité 2023
Demande de renouvellement de délégation l'exercice des compétences eau potable, assainissement et eaux pluviales urbaines
Approbation des conventions de délégation de l'exercice de compétences eau potable, assainissement et eaux pluviales urbaines
Abrogation du règlement de service d’assainissement communal et approbation du règlement de service d'assainissement intercommunal
Avis sur le projet du Plan régional de mobilité Île-de-France 2030
SIGEIF - Rapport d'activité 2023
SIVOM de la Boucle - Modification des statuts
Signature de la Convention Territoriale Globale avec la CAF
Révision du règlement des activités périscolaires et des accueils de loisirs
Ouverture de crédits d'investissement au titre du budget 2025 du budget principal de la ville
Ouverture de crédits d'investissement au titre du budget 2025 du budget principal Assainissement
Adoption des attributions de compensation définitives 2024 et provisoires 2025
Décision modificative n°1 - Budget principal Ville
Modification du règlement intérieur de la Halle Carnot
Dates des ouvertures dominicales des commerces de la commune en 2025
Instauration de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement des agents de la filière Police municipale
Questions orales