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Conseil Municipal - CM du 13.10
Document publié le Vendredi 13 octobre 2023 par la commune d'Aubais.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 13.10)
Thèmes du document : Santé, Démocratie, Institutions publiques,
AUBAIS
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté — Égalité — Fraternité
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 13 octobre 2023
Étaient présents (17 élus ) :
Mesdames : Carine MOLITOR, Ariane CARREAU, Céline COMBE, Lucie DE LA CRUZ, Mireille SCHNEIDER,
Angélique ROURESSOL, Emiliana BRANEYRE, Pilar CHALEYSSIN, Estelle VILLANOVA, Valérie MARTIN
Messieurs : Angel POBO, Antoine ROUSSEAU, Cyprien PARIS, Patrice CAIROCHE, Jean-Claude ROME,
Christian ROUSSEL, Jean-François GUILLOTON, Stéphane DELATRE
Étaient excusés (4 élus ) :
Madame : Hélène LAVERGNE
Messieurs : Romain HERNANDEZ qui a donné pouvoir à Céline COMBE, Richard BERAUD qui a donné
pouvoir à Angel POBO, Laurent TORTOSA qui a donné pouvoir à Antoine ROUSSEAU
Était absente (1 élue) :
Madame : Sabine GOURAT
Ordre du Jour
- Délibération N°61/2023 : Attribution de subvention aux coopératives scolaires — réalisation de décors et de
cadeaux de Noël par les élèves — votée à l’unanimité des membres présents ou représentés
- Délibération N°62/2023 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du Service Public D'assainissement
non collectif 2022 — votée à l'unanimité des membres présents ou représentés
- Délibération N°63/2023 : Convention d'adhésion au service de médecine préventive — votée à l'unanimité
des membres présents ou représentés
- Délibération N°64/2023 : Convention d'adhésion au service de prévention des risques professionnels —
votée à l'unanimité des membres présents ou représentés
- Délibération N°65/2023 : Convention d'adhésion au service partenariat CNRACL et Invalidité du CDG30 —
votée à l’unanimité des membres présents ou représentés
- Délibération N°66/2023 : Décision Modificative n°1 — Budget annexe eau et assainissement — votée à
l'unanimité des membres présents ou représentés
- Délibération N°67/2023 : Modification de la version M57 au 1er janvier 2024 — votée à l’unanimité des
membres présents ou représentés
- Délibération N°68/2023 : Adoption du règlement budgétaire et financier M57 — votée à l'unanimité des
membres présents ou représentés
- Délibération N°69/2023 : Autorisation de signature du marché de travaux de construction de l’école et de
commerces Lot 10 et 14 - votée à l’unanimité des suffrages exprimés
- Délibération N°70/2023 : Approbation de la révision du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) — votée à
l’'unanimitésles membres présents ou représentés
La secrétaire
k Lucie DE LA CRUZ