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Document publié le Mardi 20 février 2024 par la commune de Sin-le-Noble.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 20.02.2024 01)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation, Famille,
COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 20 FÉVRIER 2024
A 18 HEURES 30
COMPTE RENDU
Le Conseil municipal s'est réuni au théâtre Casarès, le 20 février 2024 à 18 heures 30.
Etaient présents : M. Christophe DUMONT,
Etaients absents,
excusés
représentés :
Etait absent
excusé _et
représenté :
et
non
Etait absent _ non
excusé _et
représenté
non
Maire
M. Didier CARREZ,
Mme Marie-Josée DELATTRE,
M. Jean-Claude DESMENEZ,
M. Freddy DELVAL,
Mme Christelle DUPRIEZ,
M. Henri JARUGA,
Mme Michèle DECREUS,
M. Dimitri WIDIEZ,
Adjoints,
M. Jean-Michel CHOTIN,
M. Jean-Pierre BERLINET,
Mme Françoise SANTERRE,
Mme Claudine BEDENIK,
Mme Joselyne GEMZA,
M. Patrick ALLARD,
M. Marc BAILLEZ,
M. Patrick DUBREUCQ,
M. Pascal DAMBRIN,
Mme Caroline FAIVRE,
M. Jean-François J0OS,
Mme Stéphanie CARAMOUR,
Mme Emeline HOURNON,
M. Rémi KRZYKALA,
Mme Guillaume KRZYKALA,
Mme Laëtitia DUCATILLON,
Conseillers municipaux.
Mme Johanne MASCLET (procuration à M. Christophe DUMONT du
19 février 2024 ), Adjointe; Mme Christiane DUMONT ( procuration à
Mme Claudine BEDENIK du 17 février 2024), Mme Sylvie DORNE ( procuration à M. Freddy DELVAL du 20 février 2024), Mme Marie-Bernadette SOMBE
(procuration à M. Patrick ALLARD du 20 février 2024), Mme Elise SALPETRA (procuration à Mme Joselyne GEMZA du 20 février 2024),
M. Brahim MAHMOUD (procuration à M. Dimitri WIDIEZ du
20 février 2024), M. Robin POPOWSKI (procuration à M. Patrick DUBREUCQ
du 20 février 2024), Conseillers municipaux.
Mme Viviane BIZET, Conseillère municipale. Suivant l'article L.2121-15 alinéa 1 du Code général des collectivités territoriales, Monsieur Rémi KRZYKALA a été nommée secrétaire de séance.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VALIDE le procès-verbal de la séance du 12 décembre 2023, à l’unanimité des 31 membres présents et représentés ayant pris part au vote,
Monsieur Guillaume KRZYKALA, n'ayant pas pris part au vote,
1/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE
SUR LES RAPPORTS PRÉSENTÉS PAR MONSIEUR CHRISTOPHE DUMONT MAIRE : 2e RACEURIS PRESENTES PAR MONSIEUR CHRISTOPHE DUMONT, MAIRE :
1) Délibération n° 82.02/2024 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service
d'assainissement sur les trois unités techniques de la communauté d'agglomération
Douaisis agglo 2022
Adopté à l'unanimité des 30 membres présents et représentés ayant pris part au vote,
Madame Stéphanie CARAMOUR et Monsieur Guillaume KRZYKALA n ‘ayant pas
pris part au vote
2) Délibération n°83.03/2024 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public
d'eau potable en 2022 (Aubigny au Bac-Courchelettes- Dechy- Douai- Flers en
Escrebieux- Fressain- Sin-le-Noble-Waziers)
Adopté à l'unanimité des 30 membres présents et représentés ayant pris part au vote,
Madame Stéphanie CARAMOUR et Monsieur Guillaume KRZYKALA n ‘ayant pas
pris part au vote
3) Délibération n°84.04/2024 : Délégation du service public de production d'énergie
calorifique de Sin-le-Noble- rapport annuel du délégataire saison 2022-2023
Adopté à l’unanimité des 31 membres présents et représentés ayant pris part au vote,
Monsieur Guillaume KRZYKALA n'ayant pas pris part au vote
4) Délibération n°85.05/2024 : Signature d'une convention avec le Conseil départemental
relative à l'implantation de trois plateaux type trapezoidal, à la création et à la réfection
de trottoirs et à leur entretien ultérieur
Adopté à l'unanimité des 32 membres présents et représentés
I1/ COHÉSION SOCIALE
SUR LE RAPPORT PRÉSENTÉ PAR MONSIEUR DIDIER CARREZ, ADJOINT DÉLÉGUÉ A LA ES ERESENLE PAR MONSIEUR DIDIER CARREZ, ADJOINT DELÉGUE A LA COHÉSION SOCIALE, AFFAIRES PÉRISCOLAIRES, POLITIQUE CULTURELLE ET FETES, COMMUNICATION, CÉRÉMONIES PATRIOTIQUES, ELECTIONS, DISPOSITIF DE RÉUSSITE EDUCATIVE, PETITE ENFANCE :
5) Délibération n°86.06/2024 : Programme de réussite éducative au profit des enfants des
écoles maternelles et élémentaires ainsi que de ceux du collège Anatole France
programmation 2024
Adopté à l'unanimité des 32 membres présents et représentés ITI/ AFFAIRES CULTURELLES
SUR LE RAPPORT PRÉSENTÉ PAR MONSIEUR DIDIER CARREZ, ADJOINT DÉLÉGUÉ A LA
COHÉSION SOCIALE, AFFAIRES PÉRISCOLAIRES, POLITIQUE CULTURELLE ET FETES, COMMUNICATION, CÉRÉMONIES PATRIOTIQUES, ELECTIONS, DISPOSITIF DE R ÉUSSITE EDUCATIVE, PETITE ENFANCE :
6) Délibération n°87.07/2024 : Saison culturelle 2024- création des tarifs des places
Adopté à l'unanimité des 32 membres présents et représentés
IV/ VIE ASSOCIATIVE
SUR LES RAPPORTS PRÉSENTÉS PAR MONSIEUR CHRISTOPHE DUMONT, MAIRE :
7) Délibération n°88.08/2024 : Subventions annuelles de fonctionnement aux associations
locales non sportives au titre de l'année 2024- les Amis d’Elise et Henri Martel
Adopté à l'unanimité des 31 membres présents et représentés ayant pris part au vote,
Monsieur Guillaume KRZYKALA n’ayant pas pris part au vote
8) Délibération n°89.09/2024 : Subventions annuelles de fonctionnement aux
associations locales non sportives au titre de l'année 2024- Sin'ergies
Adopté à l'unanimité des 31 membres présents et représentés ayant pris part au vote,
Monsieur Pascal DAMBRIN n'ayant pas pris part au vote
9) Délibération n°90.10/2024 : Subventions annuelles de fonctionnement aux associations
locales non sportives au titre de l'année 2024
Adopté à l'unanimité des 32 membres présents et représentés
V/ SPORTS
SUR LE RAPPORT PRÉSENTÉ PAR MONSIEUR CHRISTOPHE DUMONT, MAIRE :
10) Délibération n°91.11/2024 : Subventions annuelles de fonctionnement aux associations
locales sportives au titre de l'année 2024
Adopté à l'unanimité des 32 membres présents et représentés
VI/ AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE URBANISME, PATRIMOINE ET FONCIER EE OU ME PERLE ER PUINLERR
SUR LES RAPPORTS PRÉSENTÉS PAR MONSIEUR HENRI JARUGA ADJOINT _A L'URBANISME, GRANDS PROJETS, PATRIMOINE, TRAVAUX :
11) Délibération n°92.12/2024 : Gestion du domaine communal - domaine privé- cession de la parcelle cadastrée section BL n°245P à la SCI Nova
Adopté à l'unanimité des 32 membres présents et représentés
12) Délibération n°93.13/2024 : Patrimoine communal - domaine privé - modification de la délibération n°662.88/2023 du 08 novembre 2023 relative à l'acquisition des parcelles bâties et non bâties cadastrées sections AZ n°165,166,167,168, et BA n°248 sises rue Paul Foucaut, de Castelnaudary, et voie des 17, quartier de la gare à Sin-le-Noble 13)
Adopté à l'unanimité des 32 membres présents et représentés
Délibération n°94.14/2024 : Identification des zones d'accélération des energies renouvelables (zones AER)
Adopté à l'unanimité des 32 membres présents et représentés
VII/ RESSOURCES HUMAINES
SUR LES RAPPORTS PRÉSENTÉS PAR MONSIEUR CHRISTOPHE DUMONT, MAIRE :
14)
15)
16)
17)
Délibération n°95.15/2024 : Structuration de l'organigramme - modification du tableau des effectifs - création d'un emploi permanent dans le cadre d'un contrat de projet aux grades de catégorie A des filières administrative ou technique, à temps complet (35 heures hebdomadaires)- chargé de projet nouveau programme national de renouvellement urbain
Adopté à l’unanimité des 32 membres présents et représentés
Délibération n°96.16/2024 : Modification du tableau des effectifs - création et ouverture de l'emploi de responsable du servcie de la commande publique aux cadres d'emplois et grades de catégories B et A de la filière administrative
Adopté à l’unanimité des 32 membres présents et représentés
Délibération n°97.17/2024 : Modification du tableau des effectifs - création de l'emploi
de réferent du service insertion
Adopté à l’unanimité des 32 membres présents et représentés
Délibération n°98.18/2024 : Organisation des opérations de recensement de la population
Adopté à l'unanimité des 32 membres présents et représentés
L'ORDRE DU JOUR ETANT EPUISE, LA SEANCE PREND FIN A 20H58.
AFFICHE ET PUBLIE, LE 27 FÉVRIER 2024 EN EXECUTION DE L'ARTICLE L.2121-25 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.