Compte-Rendu - CR CM 12.12.2023

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Compte-Rendu - CR CM 12.12.2023 Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Sin-le-Noble. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 12.12.2023)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit, Culture et patrimoine, COMMUNE DE SIN-LE-NOBLE

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 12 DÉCEMBRE 2023 A 18 HEURES 30

COMPTE RENDU

Le Conseil municipal s'est réuni au théâtre Casarès, le 12 décembre 2023 à 18 heures 30.

Etaient présents : M. Christophe DUMONT,

Etaients absents,

excusés

représentés :

et

Etait absent

excusé _et

représenté :

non

non Etait absent non

excusé _et

représenté

non

Maire

Mme Marie-Josée DELATTRE,

M. Jean-Claude DESMENEZ,

M. Freddy DELVAL,

Mme Christelle DUPRIEZ,

M. Henri JARUGA,

Mme Michèle DECREUS,

M. Dimitri WIDIEZ,

Adjoints,

M. Jean-Michel CHOTIN,

M. Jean-Pierre BERLINET,

Mme Françoise SANTERRE,

Mme Claudine BEDENIK,

Mme Joselyne GEMZA,

Mme Christiane DUMONT,

M. Patrick ALLARD,

M. Marc BAÏILLEZ,

M. Patrick DUBREUCQ,

Mme Sylvie DORNE,

M. Pascal DAMBRIN,

Mme Caroline FAIVRE,

M. Jean-François J00S,

Mme Stéphanie CARAMOUR,

Mme Laëtitia DUCATILLON,

Conseillers municipaux.

M. Didier CARREZ (procuration à M. Christophe DUMONT du

11 décembre 2023), Mme Johanne MASCLET (procuration à Mme Laëtitia DUCATILLON du 12 décembre 2023), Adjoints; M. Jean-François JOOS ( procuration à M. Marc BAILLEZ du 11 décembre 2023), Mme Marie-Bernadette SOMBE ( procuration à Mme Caroline FAIVRE du 11 décembre 2023), Mme Emeline HOURNON (procuration à M. Patrick DUBREUCQ du 12 décembre 2023), Mme Elise SALPETRA ( procuration à Mme Christiane DUMONT du 11 décembre 2023), M. Brahim MAHMOUD ( procuration à M. Dimitri WIDIEZ du 11 décembre 2023), M. Robin POPOWSKI (procuration à Mme Joselyne GEMZA du 12 décembre 2023 ), M. Rémi KRZYKALA ( procuration à Mme Françoise SANTERRE du 12 décembre 2023), Conseillers municipaux.

M. Guillaume KRZYKALA, Conseiller municipal.

Mme Viviane BIZET,Suivant l'article L.2121-15 alinéa 1 du Code général des collectivités territoriales, Madame Christelle DUPRIEZ a été nommée secrétaire de séance.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

VALIDE le procès-verbal de la séance du 08 septembre 2023, à l'unanimité des 31 membres présents et représentés.

I/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE

SUR LES RAPPORTS PRÉSENTÉS PAR MONSIEUR CHRISTOPHE DUMONT, MAIRE :

1) Délibération n°737.102/2023 : Règlement des droits de voirie et création de tarifs pour

occupation temporaire ou utilisation du domaine public

Adopté à l'unanimité des 31 membres présents et représentés

2) Délibération n°738.103/2023 : Saison culturelle 2024- création de tarifs des places

Adopté à l'unanimité des 31 membres présents et représentés

I1/ AFFAIRES CULTURELLES

SUR LES RAPPORTS PRÉSENTÉS PAR MONSIEUR CHRISTOPHE DUMONT, MAIRE :

3) Délibération n°739.104/2023 : Partenariat avec la médiathèque départementale du

Nord

Adopté à l'unanimité des 31 membres présents et représentés

4) Délibération n°740.105/2023 : Frais de scolarité danse école de musique/théâtre/

danses - seconde vague d'inscription janvier

Adopté à l'unanimité des 31 membres présents et représentés

III/ AFFAIRES FINANCIÈRES

SUR LES RAPPORTS PRÉSENTÉS PAR MONSIEUR CHRISTOPHE DUMONT, MAIRE :

5) Délibération n°741.106/2023 : Budget primitif 2024

Adopté à l'unanimité des 31 membres présents et représentés

6) Délibération n°742.107/2023 : Délégation à l'exécutif du pouvoir de recourir à l'emprunt

- définition de la stratégie d'endettement 2024

Adopté à l'unanimité des 31 membres présents et représentés

7) Délibération n°743.108/2023 : vote des taux d'imposition des taxes directes locales - exercice 2024

Adopté à l’unanimité des 31 membres présents et représentés

8) Délibération n° 744.109/2023 : budget primitif 2024 - subvention en faveur du centre communal d'action sociale de la Commune de Sin-le-Noble

Adopté à l'unanimité des 31 membres présents et représentés9)

10)

11)

IV/

Délibération n° 745.110/2023 : budget primitif 2024- provision pour risque contentieux

Adopté à l'unanimité des 31 membres présents et représentés

Délibération n°746.111/2023 : approbation du tableau des effectifs - budget primitif 2024

Adopté à l'unanimité des 31 membres présents et représentés

Délibération n°747.112/2023 : recensement de la voirie communale

Adopté à l'unanimité des 31 membres présents et représentés

POLITIQUE DE LA VILLE

SUR LES RAPPORTS PRÉSENTÉS PAR MONSIEUR CHRISTOPHE DUMONT, MAIRE :

12)

13)

14)

V/

Délibération n°748.113/2023 : Programme de réussite éducative - reconduction du poste de coordinateur PRE et du référent famille

Adopté à l'unanimité des 31 membres présents et représentés

Délibération n°749.114/2023 : Frais des activités périscolaires - année 2023/2024- demande d'application du tarif sinois

Adopté à l'unanimité des 31 membres présents et représentés

Délibération n°750.115/2023 : Renouvellement prestation de service unique (PSU) - réévaluation de l'agrément PMI du multi accueil Françoise Dolto

Adopté à l'unanimité des 31 membres présents et représentés

SPORTS

SUR LE RAPPORT PRÉSENTÉ PAR MONSIEUR CHRISTOPHE DUMONT, MAIRE :

15)

VI/

Délibération n°751.116/2023: Subventions annuelles de fonctionnement aux associations locales sportives

Adopté à l'unanimité des 27 membres présents et représentés ayant pris part au vote,

Mesdames Michèle DECREUS, Marie-Bernadette SOMBE et Messieurs Jean-Claude DESMENEZ et Patrick ALLARD n'ayant pas pris part au vote,

VIE ASSOCIATIVE

SUR LES RAPPORTS PRÉSENTÉS PAR MONSIEUR CHRISTOPHE DUMONT, MAIRE :

16)

17)

Délibération n°752.117/2023: Subventions annuelles de fonctionnement aux associations locales non sportives

Adopté à l'unanimité des 31 membres présents et représentés

Délibération n°753.118/2023 : Subvention annuelles de fonctionnement aux associations locales non sportives au titre de l'année 2024- Gare au Fou du Puits

Adopté à l'unanimité des 30 membres présents et représentés ayant pris part au vote18)

19)

20)

21)

22)

23)

Monsieur Henri JARUGA n'ayant pas pris part au vote

Délibération n°754.119/2023 : Subvention annuelles de fonctionnement aux associations locales non sportives au titre de l'année 2024- Les Amis du Calvaire Adopté à l'unanimité des 30 membres présents et représentés ayant pris part au vote,

Monsieur Jean-Pierre BERLINET n'ayant pas pris part au vote

Délibération n°755.120/2023 : Subvention annuelles de fonctionnement aux associations locales non sportives au titre de l'année 2024- Les Orgues de Saint Martin

Adopté à l'unanimité des 30 membres présents et représentés ayant pris part

au vote,

Monsieur Jean-Pierre BERLINET n'ayant pas pris part au vote

Délibération n°756.121/2023 : Subvention annuelles de fonctionnement aux associations locales non sportives au titre de l'année 2024- La bonne bêche

Adopté à l'unanimité des 29 membres présents et représentés ayant pris part au vote,

Mesdames Johanne MASCLET et Laëtitia DUCATILLON n'ayant pas pris part au

vote

Délibération n°757.122/2023 : Subvention annuelles de fonctionnement aux associations locales non sportives au titre de l'année 2024- Le Pleurote Sinois

Adopté à l'unanimité des 30 membres présents et représentés ayant pris part au vote,

Monsieur Freddy DELVAL n'ayant pas pris part au vote

Délibération n°758.123/2023 : Subvention annuelles de fonctionnement aux associations locales non sportives au titre de l'année 2024- AMCV

Adopté à l'unanimité des 30 membres présents et représentés ayant pris part au vote,

Madame Christelle DUPRIEZ n'ayant pas pris part au vote

Délibération n°759.124/2023 : Subvention annuelles de fonctionnement aux associations locales non sportives au titre de l'année 2024- Génération country

Adopté à l'unanimité des 30 membres présents et représentés ayant pris part au vote,

Madame Sylvie DORNE n'ayant pas pris part au vote

SPORTS

SUR LE RAPPORT PRÉSENTÉ PAR MONSIEUR CHRISTOPHE DUMONT, MAIRE :

24) Délibération n°760.125/2023 : Subvention annuelles de fonctionnement aux associations locales non sportives au titre de l'année 2024 - Avenant financier à la convention d'objectifs association As Sin Foot

4Adopté à l'unanimité des 31 membres présents et représentés

VII/ AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME, PATRIMOINE FONCIER

SUR LES RAPPORTS PRÉSENTÉS PAR MONSIEUR CHRISTOPHE DUMONT, MAIRE :

25) Délibération n°761.126/2023 : Nouveau porgramme national de renouvellement urbain (NPNRU) - approbation et signature de la convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain de Douaisi Agglo cofinancés par l'ANRU

Adopté à l'unanimité des 31 membres présents et représentés

26) Délibération n°762.127/2023 : Convention opération de revitalisation de territoire (ORT) avec l'Etat et les communes de Douai, Sin-le-Noble et Arleux - adoption et signature

Adopté à l'unanimité des 31 membres présents et représentés

VIII/ RESSOURCES HUMAINES

SUR LE RAPPORT PRÉSENTÉ PAR MONSIEUR CHRISTOPHE DUMONT, MAIRE :

27) Délibération n° 763.128/2023: Restructuration de l'organigramme - Dissolution/ création de directions

Adopté à l'unanimité des 31 membres présents et représentés

28) Délibération n°764.129/2023 : Structuration de l'organigramme - modification du tableau des effectifs - suppression de l'emploi fonctionnel de directeur général adjoint des services - création de deux emplois permanents de catégorie À de la filière

administrative à temps complet ( 35 heures hebdomadaires)

Adopté à l'unanimité des 31 membres présents et représentés

29) Délibération n°765.130/2023 : Modification du tableau des effectifs - création et ouverture de l'emploi de responsable du centre technique municipal aux cadres d'emploi et aux grades de catégorie C et B des filières technique, administrative et sportive

Adopté à l’unanimité des 31 membres présents et représentés

30) Délibération n°766.131/2023: Modification du tableau des effectifs - création et ouverture de l'emploi permanent de chef de la transition communale aux grades de catégorie A de la filière administrative et technique

Adopté à l'unanimité des 31 membres présents et représentés

31) Délibération n°767.132/2023 : Modification du tableau des effectifs - création de divers emplois permanents de catégorie C et A de la filière administrative de la filière sociale et de la filière culturelle à temps complet et non complet résultant des avancements de grade 2023

Adopté à l'unanimité des 31 membres présents et représentés

32) Délibération n°768.133/2023 : Modalités de mise en œuvre du compte personnel de formation (CPF)

Adopté à l'unanimité des 31 membres présents et représentés33) Délibération n°769.134/2023 : Mise en place de la prime pouvoir d'achat exceptionnelle au sein de la Commune de Sin-le-Noble

Adopté à l'unanimité des 31 membres présents et représentés

L'ORDRE DU JOUR ETANT EPUISE, LA SEANCE PREND FIN A 22H15. AFFICHE ET PUBLIE, LE 19 DÉCEMBRE 2023 EN EXECUTION DE L'ARTICLE L.2121-25 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.