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Ordre du Jour - 20260108 ordre du jour du conseil municipal 26 janvier 2026
Document publié le Lundi 26 janvier 2026 par la commune de Sens.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20260108 ordre du jour du conseil municipal 26 janvier 2026)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Famille,
Conseil municipal du 26 janvier 2026
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I. ATTRACTIVITE DE LA VILLE, CULTURE, SPORT, TOURISME,
COMMERCE ET ARTISANAT
001-SPORT – Subventions “projets” – Année 2026
II. VIE SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE, ENFANCE ET EDUCATION
002-ENFANCE ET EDUCATION – Approbation des projets d'établissement de la grande crèche des promenades et de la crèche Saint-Maurice
003-ENFANCE ET EDUCATION – Mise à jour du règlement de fonctionnement des crèches municipales de la Ville de Sens
004-ENFANCE ET EDUCATION – Approbation de la révision du règlement intérieur des accueils de loisirs périscolaires, extrascolaires et périscolaires et de la restauration scolaire
III. URBANISME, AMENAGEMENT ET RENOUVELLEMENT URBAIN,
CADRE ET QUALITE DE VIE
005-CADRE ET QUALITE DE VIE – Approbation d’une convention de servitude avec Enedis : rue de Londres
006-AMENAGEMENT ET RENOUVELLEMENT URBAIN – Bilan annuel des opérations immobilières de l’année 2025 pour la Ville de Sens
007-AMENAGEMENT ET RENOUVELLEMENT URBAIN – Approbation de la candidature de la Ville de Sens au renouvellement de son mandat au sein du Conseil d’administration d’HABELLIS
IV. FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE
008-ADMINISTRATION GENERALE – Ressources humaines – Accord de principe sur le vote électronique – Elections professionnelles
009-ADMINISTRATION GENERALE – Ressources humaines – Actualisation du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
010-ADMINISTRATION GENERALE – Ressources humaines – Recrutement des saisonniers – Année 2026
011-ADMINISTRATION GENERALE – Ressources humaines – Actualisation du régime des astreintes Page 2/2
012-ADMINISTRATION GENERALE – Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs permanents
013-ADMINISTRATION GENERALE – Ressources humaines – Revalorisation des vacations du psychologue en charge des structures petite enfance
014-ADMINISTRATION GENERALE – Ressources humaines – Règlement intérieur général du personnel
015-ADMINISTRATION GENERALE – Ressources humaines – Approbation du plan et règlement de formation
016-FINANCES – Garantie d’emprunt – Société Anonyme d’Habitations à Loyer Modéré HABELLIS – Résidentialisation de 382 logements situés quartier des Champs Plaisants