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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 20 fevrier 2023
Document publié le Lundi 20 février 2023 par la commune de Sens.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 20 fevrier 2023)
Thèmes du document : Famille, Grandes et moyennes entreprises, Fiscalité,
ORDRE DU JOUR
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE
2022
INFORMATION AU CONSEIL : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS HABITAT PRIVE
I. VIE DE L’INSTITUTION ET DOSSIERS STRATEGIQUES
001-ASSEMBLEES – Désignation des représentants de la Ville de Sens au sein de la Commission paritaire du commerce non sédentaire
002-ASSEMBLEES – Désignation des représentants de la Ville au sein des conseils d’école et d’administration des établissements scolaires sénonais
003-ENSEIGNEMENT SUPERIEUR - Convention de partenariat avec Les Ecoles d’Architecture de Chaillot et de Versailles
II. FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE
004-FINANCES - Budget Primitif 2023 de la Ville de SENS
005-FINANCES - Fiscalité directe locale 2023 – Taux d’imposition locale
006-FINANCES - Révision des Autorisations de Programme et des Crédits de Paiement des opérations de construction d’un Espace socio-culturel et petite enfance et de restauration de l’Église Saint Maurice (AP/CP)
007-FINANCES – Garantie d’emprunt - SOCIETE ANONYME D’HABITATIONS A LOYER MODERE HABELLIS - Travaux de rénovation et de réhabilitation thermique de 206 logements situés Bd George Clémenceau, avenue de la Marne et rue Canterbury, à Sens
008-FINANCES - Subvention au CCAS de Sens - Exercice 2023
009-RESSOURCES HUMAINES – Renouvellement contrat groupe assurance
010-RESSOURCES HUMAINES – Provision pour Compte Epargne Temps
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 20 février 2023 à 18h30
Salle du Conseil municipal 011-RESSOURCES HUMAINES – Rapport égalité Femmes-Hommes
012-RESSOURCES HUMAINES - Amicale de la Ville de Sens et de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais 2023 – Subvention de fonctionnement
III. URBANISME, AMENAGEMENT ET RENOUVELLEMENT URBAIN, CADRE ET QUALITE DE VIE
013-AFFAIRES FONCIÈRES ET PATRIMOINE Bâti – Taux de subvention des terrasses dans l’opération Cœur de Ville
014-VOIRIE- Exonération du droit d’occupation du domaine public
IV. VIE SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE, ENFANCE ET EDUCATION
015-ENFANCE-EDUCATION – Sectorisation scolaire - Modification
V. ATTRACTIVITE DE LA VILLE, CULTURE, SPORT, TOURISME, COMMERCE ET ARTISANAT
016-SPORTS – Attribution de subvention pour l’association « Trail du Grand Sénonais »
017-EVENEMENIEL – Attribution d’une subvention à l’association « Tarot Club Sénonais » pour l’année 2023
018-CULTURE – Attribution d’une subvention à l’association « Arum »
Questions diverses