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Déliberation - FR.dew63fkwfkdc&mime=application%2Fpdf&originalnam
Conseil Municipal - des d lib rations vot es CM du 14 11 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Julien.
Lien du pdf (Conseil Municipal - des d lib rations vot es CM du 14 11 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Économie et finances, Banque,
DÉPARTEMENT
DU
VAR
ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
MAIRIE
de
SAINT-JULIEN-LE-MONTAGNIER
22
ruc
de
l'Hôtel
de
Ville
83560
SAINT
JULIEN
LE
MONTAGNIER
Tél.
: 04.94,80.04.78
Tax
: 04.94,80.01.05
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
NOVEMBRE
2025
PUBLICATION
DE
LA
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
VOTÉES
(APPLICATION
DES
DISPOSITIONS
DE
L'ARTICLE
L2121-25
DU
CODE
GÉNÉRAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES)
L’an
deux
mille
vingt -
cinq
et le
14
novembre
à
18h45,
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune,
dûment
convoqué,
s’est réuni
en
session
ordinaire
à la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Emmanuel
HUGOU,
Maire.
P|
A.
A
Procuration
à
P |
A.E. |
A.
Procuration
à
E,
HUGOU
Emmanuel
|
X
CAVALLARO
Sylvie
X
RUIZ
Arlette
X
THOUROUDE
Alain
X
CHALLIER
Bruno
X
MURE
Line-Marie
X
LECLERC
Caroline
X
S,
FANGUIAIRE
PAUTE
Sébastien
X
CHAIX
Jacques
X
BONESSO
Paul
X
FANGUIAIRE
|
Sandrine
|
X
JOURDAN
Éric
X
GUEMENE
Françoise
X
GRATTAPAGLIA |
Mireille
X
SCHILLINGER
|
Martine
X
HOURS
Cyrille
X
SZYMANSKI
Jean-Pierre
|
X
D'HEILLY
William
X
M. GRATTAPAGLIA
POURRIERE
Denis
X
14
02
03
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 19
Présents
: 14
Absents
: 05
Dont
:
Absents
excusés
ayant
donné
procuration
: 02
Absents
excusés
sans
procuration
: 00
Autres
absents
: 03
A
l’appel
des
conseillers
présents,
le quorum
tel que
défini
à l’article Article
L2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
territoriales
étant constaté,
le Maire
a déclaré
la séance
du
conseil
municipal
ouverte
à
18h45.
1.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
M.
Denis
POURRIÈRE
a été
proposé
comme
secrétaire
de
séance.
Vote
: Adoptée
à
l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
2.
Adoption
du
compte
rendu
de
la
séance
précédente
en
application
des
dispositions
de
l'article
L
2121-15
du
CGCT.
Vote
: Adoptée
à
l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
Arrivée
de M.
Cyrille
Hours
à 18h50 3.
Décision
Modificative
(DM1)
du
Budget
Principal,
Vote
: Adoption
à
la
majorité :
POUR:
12
ABSTENTION
: 0
CONTRE
: 4
(Mme
Mireille
Graitapaglia,
M.
Cyrille
Hours,
M.
Eric Jourdan,
M.
William
D'Heilly)
Ouverture
des
crédits
d'investissement
anticipés
pour
2026
pour
le Budget
Principal
et
le Budget
annexe
de
l'Eau
et de
l'Assainissement
Vote
: Adoptfée
à
l'unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
Report
de
l’ordre
du
jour
de
deux
projets
de
délibérations
portant
sur
l'Eau
et l’Assainissement
:
-__
Délibération
portant
sur
les
contrevaleurs
des
redevances
de
l'Agence
de
l'eau.
-
Délibération
portant
sur la valeur
annuelle
de
la part communale
de
la taxe
sur les abonnements
et
la consommation.
Monsieur
le Maire
rappelle
au
conseil
municipal
qu'une
modification
légale
des
modalités
de
définition
et de
perception
des
redevances
de
l'Agence
de
l'Eau
est intervenue fin
2024,
applicable
depuis
l'exercice
2025
avec
remplacement
de
certaines
redevances
par
d'autres.
Ont
ainsi
été
créées
des
redevances
portant
sur
la
performance
des
réseaux
d'eau potable
et des
systèmes
d'assainissement
collectif.
Pour déterminer
le montant
à percevoir
chaque
année,
la collectivité doit être préalablement
notifiée par
l'Agence
de
l’eau des
coefficients
amuels
de
modulation
qu'elle
décide
d'appliquer
à chaque
territoire.
Ceite
notification
attendue,
n'ayant
toujours
pas
été
effectuée
par
l'Agence,
la
Commune
ne
dispose
donc
pas
des
données
permettant
de délibérer
les taux
correspondants.
Par
ailleurs,
les analyses financières
réalisées sur l'anticipation
de l'évolution
de ces taux permettent
de craindre
une
augmentation
du
montant
de
ces
nouvelles
taxes
d'ici
2028.
Au
regard
de
la première
lisibilité
dont
nous
disposons pour
les 3 années
à venir,
cela porterait
a priori sur quelques
euros / an pour
une facture
de référence
120
m3.
Pour
autant,
la
Commune
projette
de
prendre
sur
elle
la
neutralisation
de
cette
augmentation
des
taxes
de
l'Agence
de
l’eau,
en
renonçani,
pour
les prochaines
années,
à la revalorisation
annuelle
de
la part
communale
des
taxes
courantes
sur les abonnements
et consommations.
Même
si cette revalorisation permettait jusqu'alors
de garantir
un
maintien
du financement
des
capacités
d'investissement
sur les réseaux face
à l'inflation,
la bonne
santé financière
des
chiffres
du
budget
nnmicipal
en
question
devrait
permettre
de prendre
cette
disposition
préventive.
Celle-ci pourra
ensuite
être
adaptée
à l’effectivité
constatée
de
la progression
des
taxes
de
l'Agence
de
l'eau.
Ces
délibérations
devraient
intervenir
à
l’occasion
du
prochain
Conseil
Municipal
sous
réserve
de
la
bonne
réception préalable
des
notifications
mentionnées.
. Modification
des
délégations
données
au
Maire
par
application
des
dispositions
de
l’article
L2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Le Maire
rappelle
que
les décisions
ici en question portant
sur le point
3° de l'article L2122-22
du CGCT portant
sur
la
souscription
des
emprunts,
entrent
dans
la
stricte
application
des
crédits
budgétaires
de
la
Conmme
(Budget
Primitif)
votés par
le Conseil Mimicipal.
Vote
: Adoption
à
la
majorité :
POUR
: 12
ABSTENTION
: 0
CONTRE
: 4
(Mme
Mireille
Grattapaglia,
M.
Cyrille
Hours,
M.
Eric Jourdan,
M.
William
D'Heilly)
Exonérations
exceptionnelles
des
tarifs
de
location
des
emplacements
au
ponton
de
Saint
Julien
Plage
pour
les
années
2020
et
2023
en
raison
des
impossibilités
ou
difficultés
exceptionnelles
d'accès
au
site
par
les
utilisateurs
sur
ces
deux
années
(COVID
et
travaux
société
du
Canal
de
Provence
/ EDF)
P2 M.
Eric
Jourdan
sollicite
une
explication
de
M.
le Maire,
s'agissant
des
motivations
et modalités
d'application
de
ces
mesures
d'exonérations
exceptionnelles.
M.
le Maire
rappelle
que
l'accès
au site de Saint Julien
Plage
en 2020
(ainsi que parfois
en 2021),
a très souvent
été compliqué,
voire
impossible pour
les utilisateurs en raison
des mesures
sanitaires
COVID.
De
même,
en 2023,
les grands
travaux
menés par
la Société
du
Canal
de Provence
ont
beaucoup
impacté
le fonctionnement
du site.
Î
apparaissait
normal
que
la
Commune
fasse
un
geste
envers
les
utilisateurs
pour
tenir
compte
de
toute
ces
vicissitudes. M.
Cyrille
Hours
interroge
M.
le Maire
au
sujet
du
retard
a priori pris par
la
Commune
dans
la perception
de
ces
loyers.
M.
le Maire
explique
que
le
service
numicipal
gestionnaire
des
recettes
en
charge
notamment
de
ce
dossier
a
témoigné
de
retards
importants
dans
le
traitement
des
titres
de
recettes
et
qu'une
régularisation
est
en
cours
depuis
l'identification
de ce constat.
Il précise
qu'une possibilité d'étalement
de paiement
sur les prochains
loyers
est également proposée
aux
usagers
concernés
afin
de limiter
au
mieux
les inconvénients
générés.
M.
Cyrille
Hours
interpelle
le Maire
sur
le
caractère
non
tolérable
de
tels
retards
de
gestion
par
les
services
HUNICIpDAUX. M.
le Maire
explique
que
la commune
a été également
confrontée
à des constats
de retards
de gestion
de situation
gérées
par
le
même
service,
s'agissant
notamment
de
certaines
variables
salariales,
situations
identifiées
principalement
à compter
de fin 2023.
Les
nécessités
de régularisations
induites
ont naturellement
été traitées
en
Priorité comple
tenu du domaine
en question.
Les régularisations sur les titres de recettes des locations
de pontons
sont donc
désormais
à leur tour
en
cours
de
règlement.
Par
ailleurs M.
le Maire
rappelle
que
la majorité
municipale
s'assure,
notamment
avec
le recrutement
depuis fin
2021
d'un
Directeur
Général
des
Services,
d'une
supervision
rigoureuse
des
missions
menées
par
les services
municipaux,
dont
l'investissement
et
la
qualité
sont
largenient
salués,
et
qu'il
ne
souhaite
pas
entrer
dans
des
méthodes
de
« chasse
aux sorcières
» à chaque
erreur
ou retard constaté.
I s'agit
ici aussi des
conséquences
des
difficultés
de fonctionnement
auxquelles
de
très
nombreuses
structures
ont
été
confrontées
en
2020
et 2021
en
raison
du
contexte
COVID,
cette
situation
de
gestion
administrative
ayant
été
rendue
encore
plus
complexe
à
Saint
Julien
en
raison
du fait
que
cela
est
intervenu
dans
le prolongement
de
la très
longue
absence
maladie
de
z
+
l’ancienne
Secrétaire
Générale
à compter
de 2018,
ensuite
malheureusement
décédée
en 2019.
Enfin,
M.
le
Maire
appelle
à
bien
identifier
que
les faibles
montants
financier
en
question
s'agissant
de
ces
raltrapages,
en comparaison
des recettes globales
du budget mmicipal, font que cette situation ne constitue
aucun
enjeu
stratégique
pour
le fonctionnement
de
la
Commune.
Il précise
enfin
qu'il
n'est
ici
question
que
de
se
prononcer
sur
l'exonération
sur
les
loyers
des
deux
années
2020
et 2023.
Il met fin
aux
échanges
et soumet
la
délibération
au
vote.
Vote
: Adoptée
à
l'unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
Régularisation
du
mandat
spécial
pour
le
déplacement
du
Maire
au
Congrès
des
Maires
(Association
des
Maires
de
France
— AMF),
pour
l’année
2022.
M.
le
Maire
explique
que
cette
délibération
fait
suite
à
une
observation
de
la
Trésorerie
sur
la
nécessité
de
disposer
de
cette formalisation préalable,
oubliée
visiblement
lors
du déplacement
effectué
en
2022.
Il précise
que
les frais
sont
bien
entendus
couverts
sur justificatifs
contrôlés
par
la
Trésorerie
et dans
la
limite
des
montants
de
remboursements
de frais
de
déplacements
tels que fixés par
la réglementation
pour
les services
publics. Vote
: Adoptée
à
l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
Mandat
spécial
pour
le
déplacement
du
Maire
au
Congrès
des
Maires
(Association
des
Maires
de
France
— AMF),
pour
l'année
2025.
Vote
: Adoptée
à
l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
40.
Convention
avec
le
Département
du
Var
pour
l'assistance
technique
dans
le
domaine
de
l'assainissement
collectif.
P3 Vote
: Adoptée
à
l'unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
11.
Convention
avec
le
Département
du
Var
pour
l'assistance
technique
dans
le
domaine
de
l'assainissement
collectif.
Vote
: Adoptée
à
l'unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
12.
Mise
en
place
d’une
servitude
DFCI
sur
la piste
n°Q20
LA
RAPHELE
au
profit
de
la
Communauté
de
Communes
Provence
Verdon
Vote
: Adoptée
à
l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
KKAX
L'ordre
du
Jour
des
délibérations
étant épuisé,
M.
le Maire
sollicite
d’éventuelles
questions
orales
:
Restauration
de l'Auberge
du
Vieux-village
:
M.
Eric Jourdan
sollicite
des
informations
sur les avancées
du
chantier
de restauration
du
bâtiment
de
l'Auberge
du
Vieux-village
intervenues
depuis
le Conseil
Municipal
du
mois
dernier.
M.
le
Maire
explique
que
comme
annoncé,
le
chantier
allait
débuter,
et
que
la
démarche
de
préparation
méthodique
à
laquelle
s'astreint
la
Conmnme
pour
chaque
dossier,
porte
ses
fruits
puisque
les
nouvelles
consultations
lancées
ces dernières
semaines
s'agissant
du remplacement
des poutres
de soutien
du plancher
qui
s'afjaisse,
ont permis
de faire
baisser
les prix,
d'environ
30
000
€ à environ
7 000
€
M.
le Maire
ajoute
qu'il s'agit
là de poutres
traditionnelles
en
bois
et non pas
de poutres
en
acier,
et que
cette
solution présente
également
l'intérêt de ne pas
nécessiter
de faux-plafonds,
ce
qui aurait généré
des
dépenses
de
second
œuvre
supplémentaires
importantes
si nous
avions
réalisé
une
option
avec
des poutres
métalliques.
M.
Cyrille Hours
interroge
de nouveau
sur le mode
de gestion
qui serait retenu pour
la réouverture
et l'animation
de
cet établissement.
M.
le Maire
rappelle
que
la Commune
a réussi
à obtenir
la récupération pleine
et entière
du fonds
de
commerce
suite
à la mise
en
liquidation
judiciaire,
de
la société jusqu'ici propriétaire
du fonds.
Il rappelle
que
cette
mise
en
liquidation prononcée
par
la
Tribunal
de
Commerce
a par
ailleurs fait perdre
à la commune
des
dizaines
de
milliers
d'euros
de
loyers
non
versés.
Les
modalités
d'exploitation
de l'auberge
seront
à analyser
et débattre
dès
que
les travaux
seront finalisés.
Un
diagnostic
au
regard
des
normes
ERP
(Etablissement
Recevant
du Public)
a
été conmandé
pour
assurer
que
l'accueil des
clients soit garanti
dans
le meilleur
respect
des
conditions
légales.
Travaux
Promenade
Maurice
Janefti
:
M.
Cyrille
Hours
sollicite
le Maire
sur
la possibilité
de
disposer
d’un
visuel
du
rendu
à venir
des
travaux
de
réhabilitation
des
trottoirs
en
cours
sur
la Promenade
Janetti.
M.
le Maire
rappelle
que
s'agissant
de
simplement
réhabiliter
des
trottoirs pour
les rendre
à leur
état normal
de
Jonctionnement…
il n'a pas
été fait appel
à des prestataires pour
réaliser des
visuels photographiques
ou
« 3D
»
de
ces
travaux.
Il demande
à M.
Hours
de préciser
éventuellement
ses
attentes.
M.
Cyrille
Hours
et
M.
Eric
Jourdan
répètent
solliciter
«un
visuel »
sans
autre
forme
d'explication
complémentaire,
affirmant
ne pas
avoir
à apporter
de précisions
à leur demande.
M.
le Maire
prend
acte
de
la réponse
de
Messieurs
Cyrille
Hours
et Eric
Jourdan
et de
leur
souhait
de
ne pas
préciser
leurs
attentes.
Il explique
que
de
la même
manière
que
la Commune
ou
le Département
ne
s'attachent
pas
à produire
un
« visuel
» à chaque fois
qu'ils procèdent
à la simple
réfection
d'une
route,
il en
est de
même
pour
la réfection
de
ce trottoir.
Îl ajoute
que
ces
travaux
comportent
également
la pose
de
chicanes
routières
visant
à faire
baisser
la vitesse
et
sécuriser
notamment
l'arrivée
sur
l’école,
ces aménagements faisant
d'ailleurs
l'objet
de subventions.
P4 I précise
par
contre
que
la
présentation
de
la
planification
générale
de
l'ensemble
de
ces
travaux
a donné
lieu
à
des
réunions
publiques
auxquelles
l'opposition
municipale
n'avait
pas
participé
bien
qu'invitée.
Il
ajoute
que
le
sujet
du
suivi
de
la
préparation
du
chantier
a
également
donné
lieu
à
de
nombreux
temps
d'échanges
lors
des
conseils
municipaux
de
ces
dernières
années.
sans
que
cela
ne
pose
de
questionnement
particulier.
jusqu'à
ces
dernières
semaines.
Communication
des
décisions
du
Maire
prise
en
application
de
l’article
L2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
:
À
la
demande
de
M.
le
Maire,
dans
le
prolongement
de
la
requête
formulée
en
amont
du
Conseil
Municipal
par
M.
Cyrille
Hours,
M.
le
Directeur
Général
des
Services
donne
lecture
de
la
liste
des
Décisions
du
Maire,
prises
depuis
le
début
de
l'année
en
application
des
dispositions
de
l’article
L2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
4x
L'ordre
du
jour
et
les
questions
étant
épuisés,
Monsieur
le
Maire
a
levé
la
séance
du
Conseil
Municipal
à
20h50.
*Kkk
Le
Maire,
E.
HUGOU
P5