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Conseil Municipal - FR.7p469dispo93&mime=application%2Fpdf&originalnam
Déliberation - FR.9r363fkkibth&mime=application%2Fpdf&originalnam
Conseil Municipal - des d lib rations vot es CM du 26 06 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Julien.
Lien du pdf (Conseil Municipal - des d lib rations vot es CM du 26 06 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT
DU
VAR
ARRONDISSEMENT
DE
BRIGNOLES
MAIRIE
de
SAINT-JULIEN-LE-MONTAGNIER
22
rue
de
PHôtel
de
Ville
83560
SAINT
JULIEN
LE
MONTAGNIER
Tél.
: 04.94.80.04.78
Fax
: 04.94.80.01.05
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26
JUIN
2025
PUBLICATION
DE
LA
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
VOTÉES
(APPLICATION
DES
DISPOSITIONS
DE
L'ARTICLE
L2121-25
DU
CODE
GÉNÉRAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES)
L’an
deux
mille
vingt
- cinq
et
le 26 juin
à
18h30,
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Emmanuel
HUGOU,
Maire.
P|
A.
Procuration
à
P |
AE.
|
A.
Procuration
à
E.
HUGOU
Emmanuel
|
X
CAVALLARO
Sylvie
X
RUIZ
Arlette
X
THOUROUDE
Alain
X
CHALLIER
Bruno
X
MURE
Line-Marie
X
A
RUIZ
LECLERC
Caroline
X
PAUTE
Sébastien
X
CHAIX
Jacques
X
BONESSO
Paul
X
B CHALLIER
FANGUIAIRE
Sandrine
X
C
LECLERC
JOURDAN
Éric
X
CHOURS
GUEMENE
Françoise
X
GRATTAPAGLIA
|
Mireille
X
SCHILLINGER
Martine
X
HOURS
Cyrille
X
SZYMANSKI
Jean-Pierre
|
X
D'HEILLY
William
X
POURRIERE
Denis
X
12
05
02
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 19
Présents
: 12
Absents
: 07
Dont
:
Absents
excusés
ayant
donné
procuration
: 04
Absents
excusés
sans
procuration
: 01
Autres
absents
: 02
A
l'appel
des
conseillers
présents,
le quorum
tel que
défini
à l’article
Article
L2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
territoriales
étant
constaté,
le Maire
a déclaré
la séance
du
conseil
municipal
ouverte
à
18h30. Désignation
secrétaire
de
séance
Mme
Sylvie
CAVALLARO
a
été
proposée
comme
secrétaire
de
séance.
Vote
: Adoptée
à
l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
Adoption
du
compte
rendu
de
la
séance
précédente
en
application
des
dispositions
de
l’article
L
2121-15
du
CGCT
Vote
: Adoptée
à
l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
Approbation
du
Compte
de
Gestion
2024
du
Budget
Principal
de
la
Commune
:
Vote
: Adoptée
à
l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés 10. 11.
Approbation
du
Compte
Administratif
2024
du
Budget
Principal
de
la
Commune
:
Monsieur
Emmanuel
HUGOU,
Maire,
quitte
la séance pour
le vote d'adoption
du
Compte
administratif
du budget
Principal
de
la commune
Vote
: Adoptée
à
l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
Affectation
définitive
du
résultat
2024
du
Budget
Principal
Le
Maire
précise
que
l'affectation
définitive
du
Résultat
2024
est
identique
à
l'affectation
provisoire
votée
initialement
lors
du
Conseil
Précédent
du
03/04/2025
et portée
au
BP
2025
Vote
: Adoptée
à
l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
Adoption
de
la
Décision
Modificative
n°1
du
Budget
Annexe
de
l'Eau
et
de
l’assainissement
(DM1) Il
est
précisé
par
le
Maire
que
cette
décision
modificative
porte
exclusivement
sur
les
écritures
budgétaires
permettant
la
régularisation
demandée
par
la
Trésorerie,
en
conséquence
du passage
de
ce
budget
en
écriture
AT. Vote
: Adoptée
à
l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
Information
du
Conseil
Municipal
par
le
Maire
sur
la
situation
des
financements
(subventions)
obtenus
pour
la
construction
de
la
Maison
Communale
de
Santé
M.
le Maire
expose
les
éléments
suivants
:
Ÿ_
Montant
total du projet
: 999
800,00
€ HT
Ÿ
Montant
total des
subventions
déjà
attribuées
à la
Commune
à ce jour
: 669
911,47
€
Ainsi,
le projet
est donc
désormais
déjà financé
à presque
70
%
(67
%)
par
les subventions.
Ÿ”_
Plus
de
100
000,00
€ sont
également
attendus
de
la part
du
Département
du
var
(qui devrait
également
soutenir
les
aménagements
collectifs
autour
de
ce
projet,
nécessaires
à
sont fonctionnement
(dont
la
requalification
complète
du parking
avec
création
de places
de
stationnement
supplémentaires)
Ainsi,
le montant
de
la prise
en
charge
par
les subventions publiques
devrait
se porter
à environ
80
%
du
montant
du projet.
M.
le Maire
se félicite
de
ce
résultat
qui
est
le fruit
de
la
qualité
du projet
en
question
développé
par
la
municipalité
en
partenariat
avec
les
professionnels
locaux
et
les
grands
acteurs
que
sont
notamment
l’ARS
et la MSP,
projet
qui
va permettre
d'améliorer
considérablement
l'offre
de santé
sur
la Commune.
Détail
des
subventions
déjà
attribuées
ce jour
pour
la
réalisation
de
la Maison
de
Santé
Communale
de St Julien
:
e
Conseil
régional
PACA
(Région
Sud)
:
299
947,00
€
e
Etat
(Préfecture
du
Var
— DETR)
:
199
964,47
€
e
Agence
Régionale
de
Santé
(ARS)
:
170
000,00
€
(information
communiquée
en
cours
de
notification formelle)
Ÿ
M.
le
Maire
précise
que
l'installation
du
chantier
par
les
entreprises
débutera
dès
après
le
début
de
congés
scolaires
afin
de
minimiser
le dérangement
pour
l’école
voisine.
Les
travaux
débuteront
dès
cet
été,
maïs
les
opérations
principales
seront
menées
dès
septembre
prochain
en
raison
de
la traditionnelle
période
de plus
basse
activité
des
entreprises
sur
le mois
d'août.
S’agissant
d’une
simple
information,
il
n’y
a
pas
de
vote
Vote
portant
sur
le
nombre
de
sièges
à
la
CCPV
Vote
: Adoptée
à
l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
Adoption
d’une
convention
entre
la
Commune
et
la
CCPV
portant
partenariat
pour
soutenir
le
fonctionnement
des
médiathèques
Vote
: Adoptée
à
l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
Symielec-TE83
: transfert
de
compétences
de
la
Commune
d’Ollières
Vote
: Adoptée
à
l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
Adoption
d’un
avenant
avec
la
société
AQUALTER
dans
le
cadre
de
la
DSP
en
cours,
portant
régularisation
de
l'intégration
juridique,
à
la
délégation,
des
4
Stations
d'Épuration
réalisées
par
la
Commune
et
réceptionnées
en
2022.
Vote
: Adoptée
à
l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
P2 12.
Modification
du
Tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
: création
de
poste
contractuels
à
durée
déterminée
Vote
: Adoptée
à
l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
13.
Attribution
des
subventions
aux
associations
pour
2025 :
Détail
des
votes
:
Attributions
aux
associations
:
Association
du
Vieux
Village
/ Autour
du
Grand
Chêne
/ Cercle
Hippique
Atomique
Gréoux
/
CLI
Cadarache
/ Harmonie
du
Verdon
- Verdon
Musik
/ / Olympique
Judo
Varois
/ Radio
Verdon
/ Les
chats
de
St
Julien
/ Tennis
Table
/ La
boule
montagnette
/ Les
combattants
/ Amicale
des
sapeurs
pompiers
/
Li
Pichot
Galapian
/ Les
Templiers
/ Chemins
de
patrimoine
/ La
Verdière
Country
Club
/ Drumming
Concept
/ Amicale
de
l’Eclou
/ AVEC
/ Anagramme
/ Souvenir
français
Vote
: Adoptée
à l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
&
Attribution
à l'association
: Amicale
du
CCFF
Ne
prend
pas
part
au
vote
et se
retire
de
la
salle
:
M.
Jean-Pierre
SZYMANSKI
Vote
: Adoptée
à l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
&
Attribution
à l’association
: Verdon
3
Terroirs
Ne
prend
pas
part
au
vote
et se retirent
de
la
salle
:
M.
Cyrille
HOURS
Vote
: Adoptée
à l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
&
Attribution
à l’association
: Les
moissons
d’antan
et Association
familiale
des
Rouvières
/
Ne
prend
pas
part
au
vote
et se
retire
de
la salle
: Mme
Mireille
GRATTAPAGLIA
Vote
: Adoptée
à l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
14.
Adoption
d’une
convention
relative
à
l’accès
et
l'intervention
des
bénévoles
RCSC-CCFF
sur
les
communes
limitrophes.
Vote
: Adoptée
à
l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
15.
Décision
de
cession
de
l’ancien
tractopelle
des
Services
Techniques
municipaux
Vote
: Adoptée
à
l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
16.
Présentation
du
rapport
sur
l’artificialisation
des
sols
Vote
: Conformément
à
la
réglementation,
le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
la
présentation
17.
Retrait
de
la
délibération
n°2025-02-27-09
du
27
février
2025
portant
sur
l’exonération
de
cotisation
foncière
des
entreprises
Le
Maire
précise
que
ce
retrait
intervient
à
la
demande
de
la
Préfecture,
la
compétence
de
décision
pour
ce
domaine
relevant
désormais
de
la Communauté
de
Communes
(CCPY).
Vote
: Adoptée
à
l’unanimité
des
conseillers
présents
ou
représentés
KkX
L'ordre
du
jour
et
les
questions
étant
épuisés,
Monsieur
le
Maire
a
levé
la
séance
du
Conseil
Municipal
à
21h35.
Le
Maire,
E.
HUGOU
P3