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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2021 03 17a budget annexe centre aquatique ca Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2021 03 17a budget annexe centre aquatique ca)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Industrie, Envoyé en préfecture le 23/04/2021

~ ~ Reçu en préfecture le 23/04/2021

1 .~. ~., _,_ .. _ _.. Affiché le 4_ ~= _,. ~ " '> r L I ~ ~~ ~ €{ ~ ~ 4 ~ ID :090-249000241-20210408-2021 03 17ABIS-BF

_ ~ ~1 a — — COMM~UN6~UTÉ DE COMMUNES

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

L 'an deux mil vingt et un, le 8 avril à 18h00, le Conseil Communautaire, légalement convoqué, s'est réuni à la Salle du Foyer Georges Brassens à BEAUCOURT, sous la présidence de Monsieur Christian RAYOT,Président.

Étaient présents :Mesdames et Messieurs, Jacques ALEXANDRE,Martine BENJAMAA,Chantal BÉQUILLARD, Thomas BIETRY, Daniel BOUR, Gilles COURGEY, Catherine CREPIN, Monique DINET, Patrice DUMORTIER, Jean-Jacques DUPREZ, Imann EL MOUSSAFER, Vincent FREARD, Daniel FRERY, Sophie GUYON, Hamid IIAMLIL, Jean-Louis HOTTLET, Sandrine LARCHER, Jean LOCATELLI, Thierry MARCJAN, Claude MONNIER, Robert NATALE, Gilles PERR N, Sophie PHILIPPE, Florence PFHURTER, Annick PRENAT, Jean RACINE, Virginie REY, Frédéric ROUSSE, Lionel ROY,Anne-Catherine STEINER-BOBILLIER, Dominique TRELA, Pierre VALLAT membres titulaires, Bernadette BAUMGAR"INËR, Marie- Blanche BORY,Hervé FRACHISSE membres suppléants.

Étaient excusés :Mesdames et messieurs Lounès ABDOLTN SONTOT, Anissa BRIKH, Bernard CERF, Catherine CLAYEUX, Roland DAMOTTE, Gérard FESSELET, Christian GAILLARD, Fatima KI-IELIFI, Anaïs MONNIER, Emmanuelle PALMA GÉRARD, Cédric PERRIN, Nicolas PETERLINI, Fabrice PETITJEAN, Christian RAYOT, Jean Michel TALON, Françoise THOMAS, Jérôme TOIJRNU,et Bernard MATTE.

Avaient donné pouvoir Jean-Michel TALON àMarie-Blanche BORY, Gerard FESSELET à Bernadette BAUMGARTNER, Fatima KHELIFI à Lionel ROY, Fabrice PETITJEAN à Patrice DUMORTIER,Bernard MATTE à Hervé FRACHISSE, Françoise THOMAS à Frédéric ROUSSE, Anisa BRIKH à Catherine CREPIN, Emmanuelle PALMA GÉRARD à Sandrine LARCHER, Anaïs MONNIER à Thomas BIETRY, Cédric PERRIN à Virginie REY,Bernard CERF à Jean Louis HOTTLET.

Date de convocation Date d'affichage Nombre de conseillers

Le lei avri12021 Le lei avri12021 En exercice 50 Présents 35

Votants 43

Le secrétaire de séance est désigné parmi les membres titulaires présents, Jacques ALEXANDRE est désigné.

2021-03-17A- Budget annexe Centre Aquatique -Compte Administratif 2020 Rapporteur :Thomas BIETRY

Vu le Code Général des Collectivités Territo~°iales et notamment les a~°tzcles L.2121-31, L.2122-21, et L.2343-1 et 2;

En fonctionnement :351 496.54 € en dépenses et 349 724.70 € en recettes.

2021~0~~17t~ Budget anne~eP~l~ tourfstiq~~e dc~ Lirebotte Compte aclminisfrati('2020 Page 1 s~u~ 3Envoyé en préfecture le 23/04/2021

Reçu en préfecture le 23/04/2021

Affiché le ~' , ' u

ID:090-249000241-20210408-2021 03 17ABIS-BF

Les prinçipaux postes de dépenses sont

CHAPITRE 011-Char es énérales 71 485.86 € CHAPITRE 012-Char es de ersonnel 271302.60 € CHAPITRE 66-Char es financières 8 708.08 €

Les principaux postes de recettes sont

Cha .70 Ventes de roduits... 37 724.70 €

Cha .77 Produits exce tionnels 312 000.00 €

Soit un résultat déficitaire à la section de fonctionnement de 1 771.84€

En investissement: 38 867.72 € en dépenses et 0 € en recettes

Les principaux postes de dépenses sont

Cha .16-Em runts 37 173.47 € Cha .21-Immobilisations cor orelles ~ - 1 694.25 € dont

2181- Installations énérales a encement 263.11€ 2184 —Mobilier 1 152.14 € 2188- Autres 279 € Restes ~i i~éalisei~ uon cous tabilisés au CA 13 186..58 €

Les principaux postes de recettes sont

Total des recettes I 0 €

Soit un résultat déficitaire d'investissement de 38 867.72 €

Constatant les tableaux d'exécution du budget 2020 et notamment les vues d'ensemble du compte administratif, la balance de l'exercice considéré et le compte administratif détaillé,

Reconnaissant la sincérité des restes à réaliser,

Considérant l'identité de valeur entre les écritures du compte administratif du Président et du compte de gestion du receveur pour l'exercice 2020,

Le Conseil Communautaire, en l'absence de Christian RAYOT, et après en avoir débattu, à l'unanimité des membres présents, décide

• D'adopter le Compte administratif pour l'exercice 2020.

Annexe: Vue d'ensemble CA

2021-~3~ L7~1 }~ucl~~t ~nn~.~e Pâle touristique de Brebo~~ —Compte admi~~istcatif 2020 Paie 2 sur 3Envoyé en préfecture le 23/04/2021

Reçu en préfecture le 23/04!2021

Affiché le ~'

ID:090-249000241-20210408-2021 03 17ABIS-BF

Le Président soussigné, certifie que la

convocation du Conseil Communautaire et le Le Président,

compte rendu de la présente délibération ont

été affïchés conformément à la législation en

vigueur.

Et publication ou notification 1e.~31o~

~~f.~~

Le Prési

~~ ►~U`; C ¢~`.~. ~

~~ir~, ~~~,~~ ~

2021-03~17~ Bucl~ret annexe pôle toi~ristic~ae cle i~r~botfe ComE~te administratif 2020 Page 3 sur 3Envoyé en préfecture le 23/04/2021

Reçu en préfecture le 23/04/2021 Communauté de Communes du Sud Territoire -CENTRE AQUATIQUE (6 «3f s r.>~: ~ _~zrt ~

Aff iché le

. 1D: X90-249000241-202104082021_03_17

Nombre de membres en exercice ; 50

Nombre de membres présents: ;~~j

Nombre de suffrages exprimés ; ~ ~2

VOTES'

Pour : 4~j

Contre:0

Abstentions :0

pats de convocation :01/04!?_021

Présenté par(1) L.e PRESIpENT.

A Beaucoutt, le 08!04/2021

Le PRESIQENT

Qélfbéré par l'assemblée (2), réunie en session ordinaire.

A Beaucourt,(e 08!04/2021

Les membres de l'assemblée délibérante (2),

ABDOUN-SONTO7 Lounès

ALEXANDRE Jacques ~

BENJAMAA Martine n b ~ I !; _ f~y

BEQUILLARD Chantal

81ETRY Thomas

BOBILLIER Anne Catherine

GOUR Daniel

BRIKH Anissa ~

CERF Bernard

CLAYEUX Catherine

COURC~Y Gilles

CR~PIN Catherine

DAMOTTE Rolahd

DINET Monique

DUMORTIER Pairice /,.

DUPREZ Jean Jacques t

EL MOUSSAFERImann

FESSELET Gérard ~_

FRERAD Vincent

FRERY Daniel ~~~~~ ~

GAILLARD Christian

Page 1Envoyé en préfecture le 23/04/2021

Reçu en préfecture le 23/04/2021 I _

Communauté de Communes du Sud Territoire -CENTRE AQUATIQUE( i~t Affiché le -

~v n ~tr.rrvrn `ID; 090-249000241=20210408-202~_03_17ABIS-BF

GUYON Sophie

HAMLIL Harnid

HOTTLET Jean Louis

KHELIFI Fatima

LARCHER Sandrine

I .00ATELLI Jean

MARCJAN Thierry ~, ^

MONNIERAnais

MONNIER Claude

NATALE Robert

PALMA GERARD Emmanuelle

PERRIN Cédric

PERRfN Gilles r

PETERLINI Nicolas

PETITJFAN Fabrice

PFHURTER Florence

PHILIPPE Sophie

PRENAT Annick - - _.~!

RACINE Jean

t ~ yr

RAYOT Christian

REY Virginie

' ROUSSE F'réderlc t

ROY l.lonel ..,~

TAON Jean-Michel

THOMAS Françoise

TOURNU Jérôme

TRELA Dom(nfque — i~ ._--~ _~-

VALLAT Pierre

MATTE Bernard

Page 2Envoyé en préfecture le 23/04/2021

Reçu en prefecture le 23/04/2021

Communauté de Communes du Sud Territoire -CENTRE AQUATIQUE( ggiclié le '_ "

D -::09~-24900024120210408202

Certifié exécutoire par(1) Le PRÉSIDENT,compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le

( 1)Indiquer le malre'ou le président de Ibrgenismo.

( 2)L'assemblée déil6éranta étant : le Conseil Communaufalre.

A ,le

Page 3