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Document publié le Lundi 17 décembre 2018 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20180649 w)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises, Affaires étrangères et coopération,
Conseil municipal
Séance du 17 décembre 2018
Dossier n° 2018.12.60..
DELB-20180649 - DEVELOPPEMENT ARTISTIQUE ET GRANDS PROJETS CULTURELS - EXERCICE 2018 - ASSOCIATIONS CULTURELLES - SUBVENTIONS - ATTRIBUTION - AVENANTS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
Mme Sandrine DUNOYER, adjoint.- Les associations ci-après désignées ont sollicité une subvention de la ville du Havre pour leur fonctionnement ou une aide au projet.
Subventions de fonctionnement
Dans le champ cinématographique :
- l’association Les films Seine Océan, qui a signé avec la Ville une convention d’objectifs triennale, sollicite une subvention exceptionnelle de fonctionnement au cinéma Le Studio, pour l’année 2018, de 3 000 euros. Un avenant à la convention faisant l’objet de la délibération n° 20150905 du conseil municipal du 14 décembre 2015 sera porté à la signature des deux parties ;
Dans le champ littéraire et du conte :
- l’association Les amis des yeux d’Elsa, dont l’objectif est le soutien au fonctionnement du café littéraire Les yeux d’Elsa, sollicite un soutien financier à hauteur de 4 275 euros ; Dans le champ théâtral :
- la compagnie Le temps qui sèche, pour la participation au loyer de la compagnie, sollicite le soutien financier de la Ville à hauteur de 3 000 euros ;
Dans le champ des arts plastiques et autres activités artistiques
- l’association Quoi B sollicite le soutien financier de la Ville dans le cadre de la structuration du projet Alvéole Zéro autour du numérique. Il vous est proposé de lui attribuer une subvention de 5 000 euros ;
- le Studio courte échelle, dont l’objet social est la création, l’édition, l’exposition et les interventions artistiques, sollicite une subvention pour l’organisation de la première édition d’un salon de la microédition et de l’image imprimée. Il vous est proposé de lui attribuer une subvention de 2 000 euros.
Subventions d’aide au projet
- la compagnie Le temps qui sèche, sollicite un soutien de la ville du Havre pour son projet théâtralisé Humains en état de marche. Il est proposé l’attribution d’une subvention de 3 500 euros ;
- l’association Mes Moires, association œuvrant sur la mémoire, et en particulier sur celle du quartier Danton, sollicite une subvention de la Ville à hauteur de 1 000 euros pour l’accompagner sur son projet de la Fabrique à souvenirs, implantée dans le quartier Danton ; - le théâtre La Manicle-Satellite Brindeau qui, pour la participation aux charges afférentes à l’utilisation des locaux occupés rue Gustave Brindeau, sollicite un soutien exceptionnel de 4 298 euros. Un avenant à la convention faisant l’objet de la délibération n° 20150905 du conseil municipal du 14 décembre 2015 doit être signé entre la Ville et l’association ; - la compagnie La Bazooka, pour la participation aux charges des locaux dits Wine and Beer, sollicite le soutien financier de la Ville à hauteur de 4 465 euros. Un avenant à la conventionfaisant l’objet de la délibération n° 20150905 du 14 décembre 2015 doit être signé entre la Ville et l’association ;
- l’association Fort !, pour une aide au développement de son projet, sollicite une subvention exceptionnelle de la Ville à hauteur de 10 000 euros. Un avenant à la convention faisant l’objet de la délibération n° 20180037 du conseil municipal du 12 février 2018 doit être signé entre la Ville et l’association ;
- l’association Papa’s production, est l’un des acteurs phares de la promotion des musiques actuelles au Havre. Elle bénéficie à ce titre d’une subvention annuelle de fonctionnement versée par la Ville.
Afin de poursuivre le soutien de cette association pour les multiples initiatives qu’elle développe, il vous est aujourd’hui proposé de lui attribuer une subvention exceptionnelle, d’un montant de 5 000 euros pour la radio Ouest track dans le cadre de Vibrer au Havre. Un avenant à la convention faisant l’objet de la délibération n° 20170759 du conseil municipal du 18 décembre 2017 doit être signé entre la Ville et l’association ;
Compte tenu de ces éléments d’information, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU la délibération n° 20150905 du conseil municipal du 14 décembre 2015 autorisant notamment la signature d’une convention d’objectifs avec Les films Seine Océan, le théâtre la Manicle et la compagnie la Bazooka ;
VU la délibération n° 20170759 du conseil municipal du 18 décembre 2017 autorisant la signature d’une convention d’objectifs avec l’association Papa’s production ;
VU la délibération n° 20180037 du conseil municipal du 12 février 2018 autorisant la signature d’une convention d’objectifs avec l’association Fort ! ;
VU le budget primitif de l’exercice 2018 ;
CONSIDERANT
- le bien fondé des demandes d’aide financière adressées à la ville du Havre par les associations culturelles ci-dessous désignées, pour leur fonctionnement ou aide au projet ;
Sa commission municipale finances, ressources humaines, bâtiments communaux et moyens généraux, réunie le 4 décembre 2018, consultée ;
VU le rapport de Mme l’adjoint au maire, chargée de la culture, du patrimoine et des relations internationales ;
Après en avoir délibéré,DECIDE
- d’attribuer des subventions aux associations ci-dessous selon les montants désignés ci- après :
Associations Montants en euros Nos de tiers
Subventions de fonctionnement
Les films Seine Océan 3 000 100694
Les amis des yeux d’Elsa 4 275 109039
Le temps qui sèche 3 000 129609
Quoi B 5 000 120363
Studio courte échelle 2 000 141179
Subventions d’aide au projet
Le temps qui sèche 3 500 129609
Mes Moires 1 000 135503
Théâtre La manicle 4 298 100651
Compagnie La Bazooka 4 465 112529
Fort ! 10 000 125936
Papa’s production 5 000 106657
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer un avenant n° 4 à la convention d’objectifs conclue avec l’association les Films Seine Océan (tiers n° 100694) - délibération n° 20150905 du conseil municipal du 14 décembre 2015 ;
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer un avenant n° 3 à la convention d’objectifs conclue avec le théâtre La manicle (tiers n° 100651) - délibération n° 20150905 du conseil municipal du 14 décembre 2015 ;
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer un avenant n° 5 à la convention d’objectifs conclue avec la compagnie La Bazooka (tiers n° 112529) - délibération n° 20150905 du conseil municipal du 14 décembre 2015 ;
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer un avenant n° 1 à la convention d’objectifs conclue avec l’association Fort ! (tiers n° 125936) - délibération n° 20180037 du conseil municipal du 12 février 2018 ;
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer un avenant n° 2 à la convention d’objectifs conclue avec l’association Papa’s production (tiers n° 106657) - délibération n° 20170759 du conseil municipal du 18 décembre 2017.
Imputation budgétaire
Exercice 2018
Sous-fonction 311 : expression musicale, lyrique et chorégraphique
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Code mission : E20M08
Montant de la dépense : 5 000 eurosSous-fonction 312 : arts plastiques et autres activités artistiques
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Code mission : E20M08
Montant de la dépense : 7 000 euros
Sous-fonction 313 : théâtres
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Code mission : E20M08
Montant de la dépense : 15 263 euros
Sous-fonction 314 : cinémas et autres spectacles
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Code mission : E20M08
Montant de la dépense : 3 000 euros
Sous-fonction 321 : bibliothèques et médiathèques
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Code mission : E20M08
Montant de la dépense : 4 275 euros
Sous-fonction 324 : entretien du patrimoine culturel
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Code mission : E20M08
Montant de la dépense : 1 000 euros
Sous-fonction 33 : entretien du patrimoine culturel
Nature 6574.1 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé
Code mission : E20M08
Montant de la dépense : 10 000 euros
Montant total de la dépense : 45 538 euros
Vote : adoptée à l'unanimité