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Document publié le Jeudi 14 septembre 2023 par la commune de Chapelle-d'Aurec.
Lien du pdf (Déliberation - 1695305259 2023.05.03 du 14 09 2023 demande de subvention chaptonic)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Banque,
Département : Haute-Loire.
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA CHAPELLE D’AUREC
n°2023.05.03
Séance du 14 Septembre 2023
Nombre de - afférents au Conseil : 15 Date de la
membres Municipal convocation :
- en exercice : 15 11 septembre 2023
- présents : 12
- eXCUSÉS : 3
L’an deux mil vingt trois le quatorze septembre à 20 h 00, le Conseil Municipal de la Commune de
LA CHAPELLE D’AUREC, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la
salle du conseil municipal, sous la présidence de Caroline DI VINCENZO, Maire.
Présents : Caroline DI VINCENZO, Maire, Éric PETIT, Véronique JANUEL, Yves DARLES, Adjoints.
Jocelyne MONTET, Françoise GUERRIERI, Didier LHOSTE, Yvette CHOL, Christian FAUVET, Éric
GROS, David RODRIGUES, Stéphanie BLANCHARD, Conseillers.
Excusés : Marie-Laure FAYARD, Boris RIGAUDON, Coralie RAVEL
Françoise GUERRIERI a été nommée secrétaire.
Objet de la délibération :
Association Chap’tonic - Demande de subvention
pour des petits équipements
Madame le Maire informe le Conseil Municipal que l'association Chap'tonic sollicite une subvention de la Commune pour l'acquisition de matériel sportif.
Ces investissements (cordes à sauter, swiss ball, tapis de yoga, matériel de motricité (cônes, tunnel, ballon pédagogique, caisses...) visent à répondre aux demandes des adhérents et des intervenants.
Le montant total de ces équipements sont estimés à 430 € TTC.
Mme le Maire propose de verser une subvention exceptionnelle de 215 € soit 50 % du coût total des investissements.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité des présents :
e Approuve le versement d'une subvention exceptionnelle d'un montant de 215 € pour l’acquisition de matériels sportifs.
e Autorise Madame le Maire à mandater cette dépense sur le budget 2023.
Acte rendu exécutoire après dépôt
en Sous-Préfecture le 18 septembre 2023
et publication ou notification le 21 septembre 2023
AR Prefecture
043-214300584-20230914-DELI_2023_05_03-DE
Reçu le 18/09/2023