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Procès Verbal - 251217 PEYRINS PVCM
Procès Verbal - 251217 PEYRINS OJCM
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Peyrins.
Lien du pdf (Procès Verbal - 251217 PEYRINS OJCM)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
À Peyrins le 12 décembre 2025,
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
J'ai l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil Municipal ordinaire qui aura lieu :
MERCREDI 17 DÉCEMBRE 2025 à 19h30
Salle du conseil municipal
Je vous rappelle que ie quorum doit être atteint pour que le conseil municipal puisse s’installer.
Ordre du jour
Appel des conseillers — constat du quorum — proclamation de la validité de la séance.
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12/11/2025.
Nomination d’un secrétaire de séance.
1. Finances
1.1. Délibération n°DCM-2025-01 — Tarifs communaux à compter du 01/01/2026
1.2. Délibération n°DCM-2025-02 — Tarifs des services enfance à compter du 01/01/2026
1.3. Délibération n°DCM-2025-03 — Cimetière : vente du caveau n°17
1.4. Délibération n°DCM-2025-04 — Décision modificative de budget 2025 n° 8
1.5. Leg de Madame Grivolat : vente des bijoux pour 650 euros
2. Associations
2.1. Délibération n°DCM-2025-05 — Subvention exceptionnelle de soutien au démarrage de
l’activité de La Bonne Note
3. Consolidation des abords du cimetière
3.1. Délibération n°DCM-2025-06 — Sollicitation d’un fonds de concours auprès de Valence
Romans Agglo
4. Bâtiments communaux
4.1. Délibération n°DCM-2025-07 — Attribution du marché n° MFCS-2025-01 : nettoyage des
bâtiments communaux 2026-2030
5. Personnel
5.1. Délibération n°DCM-2025-08 — Création d’un emploi permanent d’animateur territorial
6. AFR
6.1. Délibération n°DCM-2025-09 — Renouvellement de la composition du Bureau
7. SIEH
7.1. Délibération n°DCM-2025-10 — Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de
l’eau potable pour l’exercice 2024
8. Enquête publique
8.1. Délibération n°DCM-2025-11 — Avis dans le cadre de l’enquête publique sur les autorisations
uniques pluriannuelles de prélèvements pour l’irrigation à des fins agricoles dans les bassins
versants topographiques du secteur Drôme des Collines et du secteur Galaure
9. Décisions du Maire
1/2 9.1.
9.2.
9.3.
9.4,
9.5.
9.6.
Décision n°40/2025 — Travaux de peinture des vestiaires du stade de football et du restaurant
scolaire pour 3 826,14 € TTC (Association Parenthèse)
Décision n°41/2025 — Création d’un ponton pour 5 393,43€ TTC (LCR Travaux Publics)
Décision n°42/2025 — Travaux sur concession à la suite des divers éboulements au cimetière
pour 6 435 € TTC (Groupe Dumoulin)
Décision n°43/2025 — Travaux sur concession à la suite des divers éboulements au cimetière
pour 3 650 € TTC (Groupe Dumoulin)
Décision n°44/2025 — Travaux sur concession à la suite des divers éboulements au cimetière
pour 1 850 € TTC (Groupe Dumoulin)
Décision n°45/2025 — Travaux sur concession à la suite des divers éboulements au cimetière
pour 4 870 € TTC (Groupe Dumoulin)
10. Agenda
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.
Le Maire
Philippe BARNERON
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Rappel :
Réunions du conseil municipal en 2026 : 14/01/2026 ; 04/02/2026 (optionnel) ; 04/03/2026.
Samedis fermés en 2025 : 27/12.
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