Déliberation - 260320 PEYRINS OJCM

Documents similaires

Procès Verbal - 260320 PEYRINS PVCM

Déliberation - 260320 PEYRINS Liste DCM

Procès Verbal - 251217 PEYRINS OJCM

Déliberation - 250709 PEYRINS OJCM

Déliberation - 260311 PEYRINS OJCM

Déliberation - 260422 PEYRINS OJCM

Déliberation - 260114 PEYRINS OJCM

unknown - 250910 PEYRINS OJCM

unknown - 260709 PEYRINS OJCM

unknown - 251015 PEYRINS OJCM

Déliberation - 260320 PEYRINS OJCM Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Peyrins. Lien du pdf (Déliberation - 260320 PEYRINS OJCM)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, À Pevyrins le 16 mars 2026,

CONVOCATION

Madame, Monsieur,

J'ai l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu :

Vendredi 20 mars à 19h00

Salle du conseil municipal

Je vous rappelle que le quorum doit être atteint pour que le conseil municipal puisse s’installer.

Ordre du jour

Appel des conseillers — constat du quorum — proclamation de la validité de la séance.

Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 11/03/2026.

Nomination d’un secrétaire de séance.

1. Le Maire et les adjoints

1.1. Élection du maire au scrutin uninominal secret

1.2. Délibération n°DCM-2026-012 — Élection du maire

1.3. Délibération n°DCM-2026-013 — Fixation du nombre d’adjoints au maire

1.4. Élection des adjoints au maire au scrutin de liste secret

1.5. Délibération n°DCM-2026-014 — Élection des adjoints

2. Charte de l’élu local

2.1. Lecture de la charte de l’élu local et remise des documents mentionnés à l’article L2121-7 du

CGCT

3. Indemnité des élus

3.1. Délibération n°DCM-2026-015 — Détermination des indemnités du maire, des adjoints et des

conseillers délégués

4, Délégations

4,1. Délibération n° DCM-2026-016 — Délégation du conseil municipal au maire

5. Syndicat des énergies de la Drôme

5.1. Délibération n° DCM-2026-017 — Désignation des représentants au SDED

6. Décisions du Maire

6.1. Décision n° DM-2026-012 — Attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre de réhabilitation

de la Cure pour 22 509 euros HT

6.2. Décision n° DM-2026-013 — Attribution d’un marché de travaux pour l’isolation phonique

du bureau du Maire pour 3 219,54 euros HT

Comptant sur votre présence,

Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.

Le Maire

Philippe BAR

1/1