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Déliberation - 260311 PEYRINS OJCM
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Peyrins.
Lien du pdf (Déliberation - 260311 PEYRINS OJCM)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Entrepreneuriat et startup,
À Peyrins le 6 mars 2026,
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
J'ai l’honneur de vous convoquer à la séance du Conseil Municipal ordinaire qui aura lieu :
MERCREDI 11 MARS 2026 À 19H30
Salle du conseil municipal
Je vous rappelle que le quorum doit être atteint pour que le conseil municipal puisse s’installer.
Ordre du jour
Appel des conseillers — constat du quorum — proclamation de la validité de la séance.
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 14/01/2026.
Nomination d’un secrétaire de séance.
1. Finances
1.1. Report du vote du Compte financier unique et du budget primitif
1.2. Délibération n°DCM-2026-005 — Régularisation des amortissements des immobilisations des
exercices 2018 à 2025
2. Personnel
2.1. Délibération n°DCM-2026-006 — Régularisation des primes de 13°"° mois et de gratification
pour évènements personnels
2.2. Délibération n°DCM-2026-007 — Régularisation des congés d’ancienneté
3. Patrimoine
3.1. Délibération n°DCM-2026-008 — Sécurisation des abords du cimetière : sollicitations des
financeurs
3.2. Délibération n°DCM-2026-009 — Convention d’occupation privative du domaine public avec
INFRACOS - église de Peyrins [T31568-PEYRINS — JV 131568]
4, Enquête publique
4.1. Délibération n°DCM-2026-010 — Avis sur la demande d’enregistrement concernant l’unité
de méthanisation Bioteppes à Romans-sur-Isère
5. Culture
5.1. Délibération n°DCM-2026-011 — Autorisation de signature d’une convention d’occupation
temporaire du domaine public pour le « Gros festival »
6. Décisions du Maire
6.1. Décision n° DM-2026-001 du 8 janvier 2026 — Délégation du droit de préemption urbain à
Valence Romans Agglo pour l’acquisition de la parcelle n° AT310
6.2. Décision n° DM-2026-002 du 20 janvier 2026 — Annonce légale : marché de travaux de
consolidation du mur de soutènement du cimetière de Peyrins pour 864,00 euros TTC
6.3. Décision n° DM-2026-003 du 20 janvier 2026 — Annonce légale : marché de prestations
intellectuelles graphismes et illustrations du parcours d’interprétation de valorisation de
l’histoire de Germaine CHESNEAU pour 114,00 euros TTC
1/2 7.
8.
. Décision n° DM-2026-004 du 23 janvier 2026 — Délégation du droit de préemption urbain à
Valence Romans Agglo pour l’acquisition des parcelles n° AT310 et AT300
. Décision n° DM-2026-005 du 29 janvier 2026 — Sollicitation d’une subvention au titre de la DETR pour des équipements sportifs et de loisirs pour 13 615,37 euros HT
. Décision n° DM-2026-006 du 30 janvier 2026 — Annonce légale : marché de prestations
intellectuelles graphismes et illustrations du parcours de valorisation de l’histoire de
Germaine CHESNEAU pour 220,81 euros TTC
Décision n° DM-2026-007 du 30 janvier 2026 — Remplacement des poteaux incendie pour
24 643,00 euros TTC
. Décision n° DM-2026-008 du 12 février 2026 — Achat six téléphones portables pour les
services techniques et l’ ALSH pour 1 679,94 euros TTC
Décision n° DM-2026-009 du 12 février 2026 — Fourniture et pose rideaux au gymnase pour
8 241,92 euros TTC
6.10. Décision n° DM-2026-010 du 16 février 2026 — Marché de conception de mobilier
d'interprétation du parcours d’interprétation de valorisation de l’histoire de Germaine
CHESNEAU pour 2 760,00 euros TTC
6.11. Décision n° DM-2026-011 du 26 février 2026 — Marché de prestations intellectuelles
graphismes et illustrations du parcours de valorisation de l’histoire de Germaine
CHESNEAU pour 12 380,00 euros HT et 34 000,00 euros HT
Questions diverses
Agenda
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.
Réunion du conseil municipal à la suite des élections municipales de 2026 :
Article L2121-7 du CGCT : Lors du renouvellement général des conseils municipaux, la première
réunion se tient de plein droit au plus tôt le vendredi et au plus tard le dimanche suivant le tour de
scrutin à l'issue duquel le conseil a été élu au complet.
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