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Déliberation - imageProvider. délibération 12fev2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Noirétable.
Lien du pdf (Déliberation - imageProvider. délibération 12fev2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Logement,
Su
Séance
du
Conseil
du
12
février
2024
Affichée
le
15
février
2024
TT 25,
LISTE des DELIBERATIONS
L'#
Toutes
les délibérations
réglementaires
sont
consultables
sur
le SITE
-noiretable.fr-
Référence
Objet
Type
de
délibération
2024.01.01
Convention
Opérationnelle
«
Ilots
Ozona
et Trava
» avec
EPORA
et
LFA
|Réglementaire
(publié)
2024.01.02
Droit
de
Préemption
Urbain
— Délégation
à EPORA
Réglementaire
(publié)
2024.01.03
Règlement
intérieur
et
tarifs
location
des
salles
communales
Réglementaire
(publié)
2024.01.04
.
|Règlement
intérieur
et tarifs
Camping
Municipal
-
-
-
Réglementaire-{publié)
2024.01.05
Secrétariat
de
Mairie
- Renouvèlement
d’un
CDD
Individuel
(non
publié)
2024.01.06
Avenant
n°
4
au
cahier
des
charges
CASINO
GOLDEN
PALACE
Réglementaire
(publié)
Dépenses
d’investissement
Création
caniveau
Passage
Barge
2024.01.07
.
Régl
tai
blié
Demande
de
subvention
au
Département
ehementaire
(pablié)
2024.01.08
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d’investissement
Ecole
Publique
— Demande
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subvention
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Résériéritiié
téET
Département
2024.01.09
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d’investissement
Mairie
— Demande
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subvention
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Régierientairé
ipübié)
Département
2024.01.10
Modification
du tableau
des
effectifs
suite
à avancement
de
grade
mdividuel
fon
pub
Poste
Adjoint
technique
du
Camping
2024.01.11
Prêts
200
000
€
à court
terme
—
Crédit
Mutuel
Réglementaire
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2024.01.12
Inscription
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Aménagement
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2024.01.13
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F
75
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La
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AS