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Déliberation - imageProvider. délib 15mai
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Noirétable.
Lien du pdf (Déliberation - imageProvider. délib 15mai)
Thèmes du document : Logement, Vieillesse, Démocratie,
Ti D, L'hpirés
7
RÉPUBLIQUE
LOIRE
LISTE
des
DELIBERATIONS
Séance
du
15
mai
2023
FRANÇAISE
MAIRIE
de
NOIRÉTABLE
Affichée
le
17
mai
2023
Toutes
les délibérations
réglementaires
sont
consultables
sur
le SITE
-noiretable.fr-
Référence
Objet
Type
de
délibération
2023.04.01
Elections
des
membres
de
la
commission
de
contrôle
liste
électorales
Réglementaire
(publiée)
2023.04.02
Loyers
des
logements
passifs
sociaux
Réglementaire
(publiée)
2023.04.03
Tarifs
des
droits
de
place
applicables
au
01/07/2023
Réglementaire
(publiée)
2023.04.04
Attribution
d'une
subvention
pour
réfection
de
façades
Individuel
(non
publié)
2023.04.05
Attribution
d'une
subvention
de
fonctionnement
à
l'Association
Atelier
Individuel
nan
publié]
Loisirs
et
Culture
2023.04.06
Annulation
Droit
de
préférence
sur
les
parcelles
C
599
et
C
275
Puy
de
Réglanantaité
(aubtiéé)
Rambe
2023.04.07
Prestation
facturée
à
la
Mairie
de
St
Jean
la
Vêtre
pour
le
hameau
du
Phaux
Réglementaire
(publiée)
2023.04.08
Mise
en
place
de
la
nomenclature
budgétaire
M57
au
ler
janvier
2024
Réglementaire
(publiée)
2023.04.09
Location
de
la
parcelle
C
72
à Seytive
Individuel
(non
publié)
2023.04.10
Annulation
de
la
délibération
n°
2022.08.22
du
28
novembre
2022
Réglementaire
(publiée)
2023.04.11
Location
d'un
terrain
agricole
Montifaux
Individuel
(non
publié)
SGYS
0
45
DEante
de
subvention
au
Département
pour
l'acquisitions
de
stores
à
Réglaitientaifs
(publiée)
l'école
2023.04.13
Régularisation
de
procédure
de
dissolution
du
Sivu
Maison
de
Retraite
Réglementaire
(publiée)
2023.04.14
Location
parcelle
D497
"Les
Suchaux"
Individuel
(non
publié)
45977
La Secrétaire
de
Séance,
Mme
Marie-Hélène
PERICOT-GOUTTEFANGEAS
/
1,
rue
Claude
Peurière
+ 42440
NOIRÉTABLE
-
Tél.
O4
77
24
70
12 -
RE
‘}
Le
Maire,
M.
Julien
DEGOUT