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Déliberation - liste des delib du 7.04.2023 signe hl
Document publié le Vendredi 7 avril 2023 par la commune de Naves.
Lien du pdf (Déliberation - liste des delib du 7.04.2023 signe hl)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DELA
SEANCE
| Nave histoire
et d'avenir
DU
7 AVRIL
2023
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
19
Nombre
de
conseillers
présents
:
15
Nombre
de
conseillères
représentées
: 4
Nombre
de
conseiller
non
représenté
: /
Nombre
de
votants
:
19
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
vendredi
7 avril
à 18h00,
/e
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
NAVES
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Hervé
LONGY,
Maire.
Présents:
M
LONGY
Hervé,
Mme
LATOUR-LEYRAT
Fabienne,
M
MERCKX
Michel,
M
CAPEL
Gérard,
M
ESTRADE
Jean-Bernard,
Mme
HEIDERICH
Claudine,
Mme
ARNOULT
Christiane,
Mme
MALGUID-
PARLANGE
Karine,
M
MINIER
Fabien,
M
POMMET
Pierre-Jean,
Mme
VEYTIZOU
Géraldine,
M
VERNEDAL
Clément,
Mme
VALETTE
Nathalie,
M
MOUTON
Michaël
et
M
JERRETIE
Christophe.
Absentes
excusées
et
représentées
: Mme
BRUNERIE
Anne-Marie
est
représentée
par
Mme
LATOUR-
LEYRAT
Fabienne,
Mme
SEIGNOLLES
Geneviève
est
représentée
par
M
MERCKX
Michel,
Mme
BEDESSEM
Julia
est
représentée
par
M
LONGY
Hervé
et
Mme
DUCLOUX
Béatrice
est
représentée
par
M
MOUTON
Michaël.
Secrétaire
de
séance
: Mme
LATOUR-LEYRAT
Fabienne.
Délibérations
«
Décisions
du
©
9
.
PRSTORE
oies
Conseil
municipal
DCM-2023-016
|
Désignation
du
secrétaire
de
séance
et
approbation
du
Adopté
à
|
procès-verbal
du
23
Février
2023.
l’unanimité
Relevé
des
décisions
du
Maire
en
application
de
l’article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et en
application
des
délégations
qui
lui
ont
été
confiées,
à savoir
: Rénovation
et restructuration
du
DCM-2023-017
|
g'oupe
Scolaire
Marcel
ESTRADE
tranche
3 : Signature
du
Prend
acte
marché
de
maitrise
d’œuvre
avec
le cabinet
Brudieux
Architectes
et bureaux
d’études
LAIT
: Convention
Générale
d'affectation
à des
missions
temporaires
: signature
de
l’avenant
n°1
à la
convention
initiale
signée
avec
le Centre
de
gestion
de
la Corrèze
à compter
du
1°
avril
2023.
DCM-2023-018
|
Présentation
et
vote
du
Compte
Administratif
2022
:
Adopté
à |
Service
Commune-
Budget
Principal
:
l'unanimité
DCM-2023-019
|
Présentation
et
vote
du
Compte
Administratif
2022.
AGOpIAE
,
&
.
25
l'unanimité
Budget
annexe
“Centre
Equestre”.
DCM-2023-020
Affectation
des
résultats
du
Compte
Administratif
2022,
Adopté
à.
Budget
Principal.
l’unanimité
DCM-2023-021
|
Affectation
des
résultats
du
Compte
Administratif
2022
Adopté
à
Budget
Annexe
“Centre
Equestre
”.
l'unanimité
Approbation
des
Comptes
de
Gestion
2022
: “Budget
principal”
DCM-2023-022
|
et
le Budget
annexe
“Centre
Equestre”,dressés
par
Monsieur
le
AMIOpie
à ,
comptable
de
la
Trésorerie
municipale
de
Tulle
:
l'unanimité
Attribution
de
la
subvention
annuelle
au
Centre
Adopté
à
DCM-2023-023
|
Communal
d’Action
Sociale
.
Pananinité
Attribution
de
subventions
au
titre
de
l’année
2023.
Adopté
par
18
voix
DCM-2023-024
pour
et I
abstention
Collège
de
Seilhac
: Participation
aux
frais
de
séjour
DCM-2023-025
d
élèves
de
Naves
en
séjours
linguistiques
en
Espagne
et
en
AAOpre
à
Italie.
l’unanimité
DCM-2023-026
|
Vote
des
taux
d’imposition.
Adopté
à
l’unanimité
DCM-2023-027
|
Présentation
et
vote
du
Budget
Principal
2023.
Adopté
à
l’unanimité
Présentation
et
vote
du
Budget
Annexe
2023
“Centre
Adopté
à
DCM-2023-028
|
équestre”.
feopPed l’unanimité
DCM
2023-029
Centre
Equestre
: Changement
de
nomenclature
en
raison
AGQpE
A
|
de
l’activité
du
centre
équestre.
l’unanimité
Modification
et
adaptation
du
tableau
des
effectifs
: après
DCM-2023-030
|
Vi
du
Comite
Social
Territorial,
suppression
d’un
poste
au
APE
da
titre
de
l’année
2022.
l’unanimité
DCM-2023-031
Cession
de
terrains
à l’Office
de
l’habitat
Corrèze
pour
la construction
de
8 logements
locatifs
adaptés
rue
Pierre
Pradoux.
Adopté
par
15
voix
pour
et 4
voix
contre
DCM-2023-032
Information
: Création
d’un
conseil
municipal
des
jeunes
Prend
acte
DCM-2023-033
Informations diverses : problème de sécurité devant
le
centre
de
loisirs
en
raison
de
la vitesse
excessive
des
usagers
sur
la voie
départementale,
demande
des
locataires
de
la
maison
médicale
: échelonnement
des
charges
et problème
de
disfonctionnement
du
chauffage
à résoudre,
demande
de
renseignement
sur
la personne
qui
a recherché
des
pièces
sur
le site
de
Tintignac
avec
un
détecteur
de
métaux,
demande
sur
la volonté
de
la municipalité
d’exposer
tous
les
objets
de
Tintignac
suite
à l’agrandissement
de
la maison
du
patrimoine
et félicitations
adressées
aux
2 équipes
de
rugby
pour
leur
participations
aux
finales
régionales
Nouvelle
Aquitaine
et félicitations
d’avoir
obtenu
le titre
de
finale
du
terroir
championnat
Régionale
1 pour
la saison
2022-2023.
Prend acte
Affiché
le 14
avril
2023
Le
Maire,
Hervé
LONG
VC
< C - Pd
x
Orrèze)
7
IE