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Déliberation - liste dcm 30 janvier 2026 signee
Document publié le Vendredi 30 janvier 2026 par la commune de Naves.
Lien du pdf (Déliberation - liste dcm 30 janvier 2026 signee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
LISTE
des
DELIBERATIONS
Nombre
de
conseillers
en
exercice:
19
Nombre
de
conseillers
présents :
16
Nombre
de
conseillers
représentés
:
2
Nombre
de
conseiller
non
représenté:
1
Nombre
de
votants :
18
Du
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
du
vendredi
30
janvier
2026
L'an
deux
mil
vingt-six,
le vendredi
30
janvier
à
18h,
/e
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
NAVES
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Hervé
LONGY,
Maire.
Présents
: M
LONGY
Hervé,
Mme
LATOUR-LEYRAT
Fabienne,
M
MERCKX
Michel,
Mme
BRUNERIE
Anne-Marie,
M
CAPEL
Gérard,
Mme
SEIGNOLLES
Geneviève,
M
ESTRADE
Jean-Bernard,
Mme
HEIDERICH
Claudine,
Mme
ARNOULT
Christiane,
Mme
MALGUID-PARLANGE
Karine,
M
MINIER
Fabien,
M
POMMET
Pierre-Jean,
M
VERNEDAL
Clément,
Mme
VALETTE
Nathalie,
M
MOUTON
Michaël,
Mme
SCHNEIDER
Lucie.
Absents
excusés
et représentés
: Mme
BEDESSEM
Julia
est représentée
par
Mme
LATOUR-LEYRAT
Fabienne,
Mme
DUCLOUX
Béatrice
est représentée
par
M
MOUTON
Michaël.
Secrétaire
de
séance
:
Mme
MALGUID-PARLANGE
Karine
Délibérations
:
| Objet
Décisions
du Conseil
municipal
|
DCM-2026-001
Désignation
du
secrétaire
de
séance
et
approbation
du
procès-
verbal
de
la
séance
du
jeudi
11
décembre
2025
Adopté
à l'unanimité
DCM-2026-002
Rénovation
d’équipements
sportifs
au
stade:
réfection
de
la
toiture
du
terrain
de
tennis
couvert
et
aménagement
des
vestiaires
du
stade
- demande
de
financement
auprès
de
l’Etat
au
titre
des
dispositifs
2026
DETR
Adopté
à l’unanimité
DCM-2026-003
Rénovation
énergétique
de
locaux
communaux:
salle
municipale
des
Saint
Martial
et
Médiathèque
-
Tranche
1
-
demande
de
financement
auprès
de
l'Etat
au
titre
du
dispositif
2026
DETR
Adopté
à l’unanimité
DCM-2026-004
Autorisation
de
mandatement
des
dépenses
d'investissement
avant
le vote
du
budget
2026
- Budget
principal
Adopté
à l'unanimité
DCM-2026-005
Collaboration
bénévole
au
service
public
communal
de
la
Médiathèque
: approbation
de
la Charte
du
bibliothécaire
et du
projet
de
convention
type
de
bénévolat
en
bibliothèque
Adopté
par
15
voix pour,
2
voix
contre
(M
MOUTON
Michaël
et Mme
DUCLOUX
Béatrice
représentée)
et 1
abstention
(Mme
VALETTE
Nathalie) DCM-2026-006
Soutien
au
recours
contre
l’accord
UE-MERCOSUR
et
demande
de
transmission
devant
la
Cour
de
Justice
de
l'Union
Européenne
- MOTION
Adopté
par
12
voix pour,
4
voix
contre
(M
CAPEL
Gérard,
M
MERCKX
Michel,
M
MOUTON
Michaël
et Mme
DUCLOUX
Béatrice
représentée)
et 2
abstentions
(Mme
VALETTE
Nathalie
et M
ESTRADE
Jean-Bernard)
Affaires
diverses
Une
déclaration
à
la
CNIL
doit
être
faite
par
le
Délégué
à
la
Protection
des
Données
de
la commune
pour
la mise
en
réseau
des
caméras
de
télésurveillance
de
la Maison
du
Patrimoine.
L'association
[storia
Dau
lemosin
souhaiterait
organiser
une
prise
de
vues
sur
le
site
de
Tintignac
en
lien
avec
les
chargés
de
la
communication
de
la commune.
Les
travaux
de
la
garderie
sont
en
cours
d’achèvement
avec
une
ouverture
prévue
à
la
rentrée
des
vacances
de
février.
Une
information
sera
diffusée
aux
parents.
Evènements
prochains
: le Loto
du
Rugby,
samedi
31
janvier,
et
le
Carnaval
organisé
par
l’APE,
vendredi
6 février,
avec
un
concours
de
costumes
et
l’embrasement
de
Monsieur
Carnaval,
sous
réserve
d’une
météo
favorable.
M
le Maire
rappelle
l’organisation
d’une
Fan
zone
sur
la commune
de
Naves
le
12
juillet
à
l’occasion
de
l’étape
corrézienne
du
Tour
de
France.
En
ce
dernier
conseil
municipal
de
la
mandature,
M
Michaël
MOUTON,
Mme
Karine
MALGUID-PARLANGE
et
M
Gérard
CAPEL
ont
pris
la
parole
pour
remercier
les
collègues
élus,
les
administrés
et
les
personnels
pour
les
bonnes
conditions
de
collaboration
et de
travail.
En
présence
des
agents
administratifs
et
du
responsable
des
Services
techniques,
M
le Maire
a clôturé
la séance
par
un
discours
de
remerciements
à l’attention
des
élus
et des
personnels.
Prend
acte
Affiché
le
- 6 JAN,
2025
Mine)
le Secrétaire
de
séance
Karine
MALGUID-PARLANGE
M
Le
Maire,
Hervé
LONGY
A
.
LT