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Document publié le Vendredi 9 décembre 2022 par la commune de Naves.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 9.12.2022 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
Cnrefour
d'histoire
et
d'nenir,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Nave
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
SEANCE
DU
9 DECEMBRE
2022
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
19
Nombre
de
conseillers
présents
:
17
Nombre
de
conseillères
représentées
: 2
Nombre
de
conseiller
non
représenté
: /
Nombre
de
votants
:
19
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le vendredi
9 décembre
à 18h00,
Je
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
NAVES
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Hervé
LONGY,
Maire.
Présents
: M
LONGY
Hervé,
Mme
LATOUR-LEYRAT
Fabienne,
M
MERCKX
Michel,
Mme
BRUNERIE
Anne
Marie,
M
CAPEL
Gérard,
Mme
SEIGNOLLES
Geneviève,
M
ESTRADE
Jean-Bemard,
Mme
HEIDERICH
Claudine,
Mme
ARNOULT
Christiane,
Mme
MALGUID-PARLANGE
Karine,
M
MINIER
Fabien,
M
POMMET
Pierre-Jean,
Mme
VEYTIZOU
Géraldine,
M
VERNEDAL
Clément,
Mme
BEDESSEM
Julia
M
MOUTON
Michaël
et
M
JERRETIE
Christophe. Absentes
excusées
et
représentées
: Mme
DUCLOUX
Béatrice
est
représentée
par
M
MOUTON
Michaël,
Mme
VALETTE
Nathalie
est
représentée
par
M JERRETIE
Christophe.
Monsieur
Christophe
JERRETIE
a rejoint
la séance
à 18
h30.
Secrétaire
de
séance
: Mme
MALGUID-PARLANGE
Karine
Délibérations
:
N°
d’ordre
Objet
Décisions
du
Conseil
municipal
DCM-2022-063
Désignation
du
secrétaire
de
séance
et
approbation
du
procès-
verbal
du
7 octobre
2022.
Adopté
à
l'unanimité
DCM-2022-064
Relevé
des
décisions
du
Maire
en
application
de
l’article
L 2122-
22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et en
application
des
délégations
qui
lui
ont
été
confiées,
à savoir
:
Dématérialisation
des
marchés
publics
à compter
du
1°
octobre
2018
: Renouvellement
de
la convention
de
mise
à disposition
de
la
plateforme
de
dématérialisation
Achat
public
du
conseil
départemental
pour
5 ans
à compter
du
1%
janvier
2023
; Amélioration
thermique
de
la salle
multi-activités
:
Signature
de
l’avenant
n°1
avec
l’entreprise
TRADIWOOD
lot
n°3
charpente
bois,
signature
de
l’avenant
n°1
avec
l’entreprise
Ets
PEREIRA
lot
n°9
plâtrerie
peinture
isolation,
signature
de
l’avenant
n°1
avec
l’entreprise
Ets
CHEZE
lot
n°6
menuiseries
extérieures
aluminium,
signature
de
l’avenant
n°1
avec
l’entreprise
Ets
DESCAT
lot
n°7
faux
plafonds,
signature
de
l’avenant
n°1
avec
Pentreprise
DAVID
et Frères
lot
n°
12
serrurerie,
signature
de
lPavenant
n°1
avec
l’entreprise
Ets
FERNANDEZ
lot
n°2
Gros
œuvre,
signature
de
l’avenant
n°1
avec
l’entreprise
DELBOS-
VACKIER
lot
n°
14
plomberie
Chauffage
et Ventilation;
Agrandissement
de
la Maison
du
patrimoine
« Puyaubert
et
Tintignac
» : signature
de
la convention
avec
Tulle’Agglo
au
titre
d’équipements
supra
communaux.
Prend
acte
DCM-2022-065
Cession de deux parcelles de terrains
avec
bâtiment
au
742
Route
de
Céron
(ancienne
station
de
pompage)
: Fixation
du
prix
de
vente
par
le conseil
municipal
au
prix
de
30.000,00€
T.T.C.
Adopté par 15 voix pour et 4 voix contre
DCM-2022-066
Cession
de
l’ancienne
tractopelle
suite
à l’acquisition
de
la
nouvelle
tractopelle
: Acceptation
de
la vente
au
prix
de
12.600,00€
TTC
Adopté
à
l'unanimité
DCM-2022-067
Logements
communaux
:
Fixation
de
l’acompte
sur
charges
pour
les
5 logements
situés
place
Saint
martial,
pour
le logement
situé
au
35
rue
des
arènes
et pour
le logement
situé
au
23,
route
de
Lestrade
à
compter
du
1%
janvier
2023.
Adopté
à
l'unanimité
DCM-2022-068
Eclairage
Public
: Coupure
de
l’éclairage
une
partie
de
la nuit
sur
le
territoire
de
la commune.
Adopté
par
15
voix
pour
et 4
abstentions
Autorisation
de
mandatement
des
dépenses
d’investissement
avant
le vote
du
budget
2023
dans
la limite
du
quart
du
budget
Adopté
à
DCM-2022-069
A
à
’
,
nr
précédent
: Budget
principal
et Budget
annexe
« Centre
équestre
».
l'unanimité
Adhésion
à l’association
dénommée
« Association
Des
Communes
DCM-2022-070
Jumelées
de
Nouvelle
Aquipine
» A.C.J.N.A
et désignation
d’un
AGQpre
à
représentant
municipal
a l’assemblée
générale.
l'unanimité
Fixation
des
tarifs
de
location
des
deux
salles
polyvalentes,
Adopté
à
DCM-2022-071
approbation
du
règlement
intérieur
et
de
la convention
de
la mise
; pied
4e
de
à
l'unanimité
à disposition
à compter
du
15
janvier
2023.
Versement
d’une
aide
à l'installation
de
l’ostéopathe
par
Adopté
à
DCM-2022-072
|
délibération
du
7 octobre
2022
: retrait
de
la délibération
suite
au
; Pied
.
’
:
l'unanimité
courrier
de
M
le Préfet
de
la Corrèze.
Modification
simplifiée
n°5
du
PLU
: Décision
suite
avis
MRAe
Adopté
à
DCM-2022-073
Le
sos
,
sur
.
,
nr
(Mission
Régionale
d’Autorité
environnementale).
l'unanimité
DCM-2022-074
|
Informations
sur
les
projets
d’investissements
2023-2025
Prend
acte
Informations
diverses
: Invitation
au
concert
de
l’ensemble
vocal
de
Brive
en
l’église
de
Naves
ce
vendredi
à 20h30,
Invitation
au
concours
de
belote
de
la société
communale
des
chasseurs
de
Naves
DCM-2022-075
|
vendredi
à 20h30
à la
salle
saint
martial,
Plantation
de
l’arbre
de
Prend
acte
la laïcité ce jour par les élèves de la classe
CMI,
Invitation
à l’arbre
de
noël
du
personnel
communal
le vendredi
16
décembre,
Invitation
à l’inauguration
de
la salle
multi-activités
le dimanche
18
décembre
lors
du
marché
de
noël.
Affiché
le 16
décembre
2022