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Déliberation - liste deliberations du CM du 4.04.2024
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Naves.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations du CM du 4.04.2024)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
SEANCE
Du
avril
2024
Nombre de conseillers
en
exercice:
19
Nombre
de
conseillers
présents
:
17
Nombre
de
conseillers
représentés
:
2
Nombre
de
conseiller
non
représenté
: /
Nombre
de
votants
:
19
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le jeudi
4 avril
à 18h00,
/e Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
NAVES
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Hervé
LONGY,
Maire.
Présents
: M
LONGY
Hervé,
Mme
LATOUR-LEYRAT
Fabienne,
M
MERCKX
Michel,
Mme
BRUNERIE
Anne-Marie,
M
CAPEL
Gérard,
Mme
SEIGNOLLES
Geneviève,
Mme
HEIDERICH
Claudine,
Mme
ARNOULT
Christiane,
Mme
MALGUID-PARLANGE
Karine,
M
MINIER
Fabien,
M
POMMET
Pierre-Jean,
Mme
VEYTIZOU
Géraldine,
M
VERNEDAL
Clément,
Mme
BEDESSEM
Julia,
Mme
DUCLOUX
Béatrice,
M
MOUTON
Michaël
et M
JERRETIE
Christophe.
Absents
excusés
et représentés
: M
ESTRADE
Jean-Bernard
est
représenté
par
M
LONGY
Hervé
et Mme
VALETTE
Nathalie
est
représentée
par
M
JERRETIE
Christophe.
Mme
BEDESSEM
Julia
devant
quitter
la
séance
à 19h00
sera
représentée
par
Mme
VEYTIZOU
Géraldine
à
compter
de
son
départ.
Secrétaire
de
séance
: M
VERNEDAL
Clément.
Délibérations
:
N°
d’ordre
Objet
Décisions
du
Conseil
municipal
DCM-2024-016
|
Désignation
du
secrétaire
de
séance
et
approbation
du
Adopté
à
procès-verbal
du
2 février
2024.
l’unanimité Adopté
par
17
Approbation
du
compte
administratif
2023
: budget
DCM-2024-017
principal
voix
pour
( M
le
Maire
ne
participe
pas
au
vote)
Adopté
à
DCM-2024-018
|
Affectation
des
résultats
du
budget
principal,
__
imité
Adopté
par
17
DCM-2024-019
Approbation
du
compte
administratif
2023
: budget
voix
pour
(M
le
annexe
« Centre
équestre
»
Maire
ne
participe
pas
au
vote)
Affectation
des
résultats
du
budget
annexe
« Centre
Adopté
à
DCM-2024-020
|,
5
ü nr
équestre
»
l'unanimité
Approbation
des
comptes
de
gestion
2023
: budget
DCM-2024-021
principal
et
budget
annexe
«
Centre
équestre
»
Adopté
à
l'unanimité
DCM-2024-022
Adopté
à
Attribution
d’une
subvention
au
C.C.A.S
l'unanimité
DCM-2024-023
|
Attribution
de
subventions
aux
associations
communales
A
dop
té
q
:
.
l'unanimité
et
autres
Adopté
à
DCM-2024-024
|
FDEE19
: participation
fiscalisée
2024
Prat
DCM-2024-025
| FDEE19
: Adhésion
au
S.I.G
( Système
d’information
Adopté
de
:
:
l'unanimité
géographique
),
FDEE19
: Approbation
de
la modification
des
statuts
de
Adopté
à
DCM-2024-026
|
Ja
FDEE19
avec
désignation
d’un
élu
référent,
l'un
imité
;
si
Adopté
par
16
voix
9
DCM-2024-027
Vote
des
taux
d’imposition
2024
pour
et
3
abstentions
DCM-2024-028
| Vote
du
budget
principal
2024,
ARE l’unanimité
DCM-2024-029
|
Vote
du
budget
annexe
«
Centre
équestre
»
2024,
4
dep
us
te
l'unanimité
Avis
sur
le renouvellement
des
horaires
actuels
du
temps
.
DCM-2024-030
|
scolaire
à compter
de
la
rentrée
2024,
Adopté
à
l'unanimité
DCM-2024-031
|
Demande
de
participation
de
la
commune
pour
un
séjour
Adopté
à
|
à BUGEAT
« Class
Olympique
» pour
la classe
CE2,
l'unanimité
Adopté
par
14
voix
Adhésion
au
SMO
Syndicat
Mixte
OUVERT
Corrèze
pour
et
4
DCM-2024-032
Supervision
et désignation
d’une
délégué
titulaire
et un
délégué
suppléant
abstentions(
un
élu
ne
participe
pas
au
vote)
DCM-2024-033
Modification
des
tarifs
de
location
de
la salle
st Martial
et la
salle
du
pré
bourru
et création
d’un
nouveau
tarif
horaire
de
location
pour
l’organisation
de
réunions
à
compter
du
1°
juin
2024,
Adopté
à
l'unanimité
DCM-2024-034
Cession
d’une
partie
de
la parcelle
section
AT
n°
682
(environ
650m?)au
centre
bourg
pour
un
euro
à Tulle’
Agglo
pour
création
d’une
3*"°
micro
crèche
sur
le
territoire
de
l’agglomération
par
Tulle’Agglo
,
Adopté
à
l'unanimité
DCM-2024-035 Information du conseil municipal
: émission
de
mandats
sur
créances
éteintes
au
budget
principal
et au
budget
annexe
« centre
équestre
» 2024
Prend acte
DCM-2024-036
Informations
diverses
: Est
informé
du
maintien
en
Fédérale
3 du
N.S.L,
de
la gratuité
du
loyer
du
local
professionnel
mis
à disposition
par
le médecin
généraliste
parti
en
retraite
depuis
janvier
2024
et de
la gratuité
pour
la
totalité
de
l’année
2024,
de
la situation
des
3 premiers
mois
d’autoconsommation
collective
de
la salle
du
pré
Bourru
et
de
la possible
réorganisation
des
classes
en
maternelle
à
compter
de
la prochaine
rentrée
scolaire.
Prend
acte
Affiché
le
10
avril
2024