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Document publié le Mardi 12 juillet 2022 par la commune de Tournefeuille.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm du 12 juillet 2022 1)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Institutions publiques,
Tour
nefeuille
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
JUILLET
2022
À
18
H
00
L'an
deux-mille-vingt-deux,
le
douze
j
séances,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Dominique
FOUCHIER,
Maire.
dans
le
lieu
habituel
de
ses
Etaient
présents
ou
représentés:
MM.
Mmes.
:
MM.
Mmes.
Dominique
FOUCHIER,
Isabelle
MEIFFREN,
Frédéric
PARRE,
Murielle
THOMAS,
Corinne
CURVALE,
Patrick
CHARTIER,
Bernard
BENSOUSSAN,
Maryline
RIEU,
Bruno
LOMBARDO,
Rachida
LUCAZEAU,
Pierre
CASELLAS,
Sonja
VON
RODZIEWITZ,
Corinne
GINER,
Daniel
FOURMY,
Jean-Pascal
GUILLEMET,
Aurore
DUFAUD,
Sophie
VALCKE,
Matthieu
BOURGASSER,
Fabien
KALCK,
Claude
PUYSSEGUR,
Elisabeth
HUSSON-BARNIER,
Jean-Luc
FAURE,
Larbi
MORCHID,
Elisabeth
TOURNEIX
—PALLME,
David
MARTINEZ,
Frédéric
ORILLAC,
Agnès
DEFOSSE,
Stéphane
MERIODEAU.
Absents
ayant
donné
pouvoir
:
Jean
DINIS
ayant
donné
pouvoir
à
Frédéric
PARRE
Alain
PAUL
ayant
donné
pouvoir
à
Murielle
THOMAS
Edith
BIEBER
ayant
donné
pouvoir
à
Maryline
RIEU
Laurence
STASKIEWICZ
ayant
donné
pouvoir
à
Isabelle
MEIFFREN
Laurent
SOULIE
ayant
donné
pouvoir
à
Elisabeth
TOURNEIX-PALLME
Mathilde
TOLSAN
ayant
donné
pouvoir
à
Larbi
MORCHID
Etaient
absents
et
excusés
:Nadine
STOLL
Secrétaire
:Isabelle
MEIFFREN ADOPTION
DU
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
14
JUIN
2022
Pour
Contre
Abstention
Non-participation
au
vote
Résultat
du
vote
34
0
0
0
DEL22-070
-
CESSION
PARCELLE
BH
N°
156
Pour
Contre
Abstention
Résultat
du
vote
34
0
0
0
DEL22-071
-
SDEHG
—
ECLAIRAGE
PASSAGE
DE
L'ALLIER
Pour
Contre
Abstention
Non-participation
au
vote
Résultat
du
vote
34
0
0
0
DEL22-072
-
SDEHG
-
RENOVATION
DES
POINTS
LUMINEUX
Pour
Contre
Abstention
Non-participation
au
vote
Résultat
du
vote
34
0
0
0
DEL22-073
-
DENOMINATION
DE
VOIE
NOUVELLE
:RUE
DES
MERLES
Pour
Contre
Abstention
Non-participation
au
vote
Résultat
du
vote
34
0
0
0 DEL22-074
-
DECISION
MODIFICATIVE
N°
1
-
BUDGET
PRNCIPAL
VILLE
Pour
Contre
Abstention
Non-participation
au
vote
Résultat
du
vote
27
0
7
0
DEL22-075
-
CREANCES
ETEINTES
-
ADMISSIONS
EN
NON-VALEUR
Pour
Contre
Abstention
Non-participation
au
vote
Résultat
du
vote
34
0
0
0
DEL22-089
-
SUBVENTION
SUPPLEMENTAIRE
A
L'OMS
Pour
Contre
Abstention
Non-participation
au
vote
Résultat
du
vote
29
0
0
5
(délégués
à l'OMS)
DEL22-076
-
RAPPORT
DECISIONS
MUNICIPALES
DIVERSES,
ENGAGEMENTS
CONTRACTUELS
ET
FINANCIERS
ET
MARCHES
A
PROCEDURE
ADAPTEE
Pour
Contre
Abstention
Non-participation
au
vote
Résultat
du
vote
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
PREND
ACTE DEL22-077
-
CHARTE
DU
TEMPS
ET
DES
CONDITIONS
DE
TRAVAIL
Pour
Contre
Abstention
Non-participation
au
vote
Résultat
du
vote
26
1
7
0
DEL22-078
-
PERSONNEL
MUNICIPAL
-
REMBOURSEMENT
DES
FRAIS
DE
DEPLACEMENT
ET
D'HEBERGEMENT
Pour
Contre
Abstention
Non-participation
au
vote
Résultat
du
vote
34
0
0
0
DEL22-079
—
PERSONNEL
MUNICIPAL
-VACATIONS
Pour
Contre
Abstention
Non-participation
au
vote
Résultat
du
vote
34
0
0
0
DEL22-080
-
COUT
MOYEN
D’UNE
SCOLARISATION
PAR
ELEVE
POUR
L’ANNEE
SCOLAIRE
2021-2022
Pour
Contre
Abstention
Non-participation
au
vote
Résultat
du
vote
34
0
0
0
DEL22-081
-
PROJET
EDUCATIF
DE
TERRITOIRE
(PEdT)
2022-2025
Pour
Contre
Abstention
Non-participation
au
vote
Résultat
du
vote
34
0
0
0 DEL22-082
-
SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
AVEC
LE
GROUPEMENT
D’INTERET
PUBLIC
REUSSITE
EDUCATIVE
DU
GRAND
TOULOUSE
Pour
Contre
Abstention
Non-participation
au
vote
Résultat
du
vote
34
0
0
0
DEL22-083
-
DEMANDE
DE
SUBVENTION
POUR
LES
ACTIONS
D'ACCOMPAGNEMENT
A
LA
SCOLARITE
Pour
Contre
Abstention
Non-participation
au
vote
Résultat
du
vote
34
0
0
0
DEL22-084
-
AVENANT
2022-2023
A
LA
CONVENTION
AVEC
LE
GRENIER
DE
TOULOUSE Pour
Contre
Abstention
Non-participation
au
vote
Résultat
du
vote
34
0
0
0
DEL22-085
-
CONVENTION
AVEC
LE
RING-COMPAGNIE
NANA
MOVEMENT
POUR
LA
SAISON
2022-2023
Pour
Contre
Abstention
Non-participation
au
vote
Résultat
du
vote
34
0
0
0
DEL22-086
-
CONVENTION
AVEC
NEUFNEUF
PLATEFORME
-
ASSOCIATION
LASTIKO
POUR
LA
SAISON
2022-2023
Pour
Contre
Abstention
Non-participation
au
vote
Résultat
du
vote
34
0
0
0 DEL22-087
-
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
2022-2023
AVEC
L'ORCHETRE
DE
CHAMBRE
DE
TOULOUSE
Pour
Contre
Abstention
Non-participation
au
vote
Résultat
du
vote
34
0
0
0
DEL22-088
-
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
2022-2023
AVEC
L'ORCHESTRE
DE
CHAMBRE
DE
TOULOUSE
POUR
L'ORGANISATION
DES
CONCERTS
DU
MARCHE
Pour
Contre
Abstention
Non-participation
au
vote
Résultat
du
vote
34
0
0
0
DEL22-090
-
CHARTE
ETABLISSANT
LES
REGLES
D’'ECHANGES
ENTRE
L'AGORA
ET
LA
MUNICIPALITE
-
MODIFICATION
Pour
Contre
Abstention
Non-participation
au
vote
Résultat
du
vote
27
0
À
0
A
Tournefeuille,
le
18 juillet
2022
Le
Maire,