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Compte-Rendu - CR CM 25 mai 2020
Compte-Rendu - CR du CM 25 mai 2020
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Saint-Just-Saint-Rambert.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM 25 mai 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Saint
da.
Just
“T\
Saint
VV
Rambert CONSEIL
MUNICIPAL
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
25
MAI
2020
Le
Conseil
Municipal,
convoqué
en
application
de
l'article
L.2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
s'est
réuni,
le lundi
25
mai
2020
à
19H15
dans
la salle
du
Prieuré.
Etaient
présents
et formant
la majorité
les
membres
suivants
:
Olivier
JOLY,
Jean-Paul
CHABANNY,
Nathalie
LE
GALL,
François
MATHEVET,
Béatrice
DAUPHIN,
René
FRANÇON,
Pascale
HULAIN,
Christophe
BLOIN,
Ghyslaine
POYET,
Gilbert
LORENZI,
Jean-Baptiste
CHOSSY,
Annie
DE
MARTIN
DE
VIVIES,
Alain
LAURENDON,
Pascale
PELOUX,
Serge
GOMET,
Jean-Marc
BEGARD,
Hervé
DE
STEFANO,
Flora
GAUTIER,
Jérôme
SAGNARD,
Laurence
MONIER,
Françoise
DESFÊTES,
Marie
MONIER
TIFFET,
Muriel
COUTURIER,
Ramazan
KUS,
Carole
TAVITIAN,
Margaux
MEYER,
Kenzo
MORINELLO,
Gustave
BARTHELEMY,
Jean-Pierre
BRAT,
Gilles VALLAS,
Carole
OLLE,
Julie TOUBIN
Etaient
absents :
Christine
GIBERT
Avaient
donné
procuration :
Christine
GIBERT
à
Jean-Paul
CHABANNY
Secrétaire
de
séance
: Madame
Pascale
PELOUX
La
séance
débute
à
19H15.
Arrivée
de
Carole
TAVITIAN
à
19H19.
INSTALLATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
En
application
des
dispositions
de
l'article
L
2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT),
le
doyen
d'âge
des
membres
du
Conseil
Municipal,
Monsieur
Jean-Paul
CHABANNY,
assure
la
présidence
de
la
séance
jusqu'à
l'élection
du
Maire. | procède
à l'appel
des
Conseillers
Municipaux
élus,
conformément
aux
résultats
du
scrutin
du
15
mars
dernier,
puis
les
déclare
installés
dans
leurs
fonctions. DESIGNATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Madame
Pascale
PELOUX
a
été
désignée
en
qualité
de
secrétaire
par
le
Conseil
Municipal
(art.
L.2121-15
CGCT).
CONSTITUTION
DU
BUREAU
Messieurs
Gustave
BARTHELEMY
et
Kenzo
MORINELLO
ont
été
désignés
en
qualité
d'assesseurs. Lecture
par
Madame
Julie
TOUBIN
d'une
déclaration
de
la
liste
« Notre
ville,
citoyenne,
écologique
et
solidaire
» annexée
au
compte-rendu.
Monsieur
Jean-Pierre
BRAT
annonce
que
la
liste
« Notre
ville,
citoyenne,
écologique
et
solidaire
» ne
présentera
pas
de
candidats
pour
les
élections
du
maire,
du
maire
délégué
et
des
adjoints.
2020-015
- ELECTION
DU
MAIRE
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
l'article
L.2122-7
;
Considérant
que
le maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
;
Considérant
que
si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
3è"°
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu
;
Après
un
appel
de
candidatures,
un
seul
candidat
s'est
déclaré,
Monsieur
Olivier
JOLY.
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
1*
tour
de
scrutin
:
Nombre
de
bulletins
: 33
Bulletins
blancs
: 4
Suffrages
exprimés
: 29
Majorité
absolue
: 15
Monsieur
Olivier
JOLY
a obtenu
29
(vingt-neuf)
voix.
Monsieur
Olivier
JOLY,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamé
maire
et
a
été
immédiatement
installé.
Il remercie
l'assemblée
de
la
confiance
accordée
et
prend
la
présidence
de
la
séance.
2020-016
- ELECTION
DU
MAIRE
DELEGUE
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
l'article
L.2122-7;
Considérant
que
le maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue ;
Considérant
que
si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
3ème
tour
de
scrutin
et
l'élection a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu
;
Après
un
appel
de
candidatures,
un
seul
candidat
s'est
déclaré,
Monsieur
Jean-Baptiste
CHOSSY. Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
1"
tour
de
scrutin
:
Nombre
de
bulletins
: 33
Bulletins
blancs
: 4
Suffrages
exprimés
: 29
Majorité
absolue
: 15
Monsieur
Jean-Baptiste
CHOSSY
a obtenu
29
(vingt-neuf)
voix.
Monsieur
Jean-Baptiste
CHOSSY,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamé
maire
délégué
et a été
immédiatement
installé.
2020-017
- DETERMINATION
DU
NOMBRE
DES
ADJOINTS
A
l'unanimité,
le Conseil
Municipal
a décidé
de
fixer
le nombre
d'adjoints
à 9.
2020-0718
- ELECTION
DES
ADJOINTS
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
l'article
L.2122-7-2
;
Considérant
que,
dans
les
communes
de
1
000
habitants
et
plus,
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste
à la majorité
absolue,
sans
panachage
ni vote
préférentiel.
Sur
chacune
des
listes,
l'écart
entre
le
nombre
des
candidats
de
chaque
sexe
ne
peut
être
supérieur
à un
et la liste doit
être
composée
alternativement
d'un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et l'élection a
lieu
à la majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la moyenne
d'âge
la plus
élevée
sont
élus
;
Après
un
appel
de
candidature,
une
seule
liste de candidats
aux
fonctions
d'adjoints
au
maire
a été
déposée,
à savoir
:
Liste
n°1 :
1*
adjoint
: Jean-Paul
CHABANNY
2ème
adjoint
: Nathalie
LE GALL
3ème adjoint
: François
MATHEVET
4ère
adjoint
: Béatrice
DAUPHIN
5ème adjoint
: René
FRANÇON
6ème
adjoint
: Pascale
HULAIN
7è"e
adjoint
: Christophe
BLOIN
8ème adjoint
: Ghyslaine
POYET
9ème
adjoint
: Gilbert
LORENZI
Le dépouillement
du
vote
a donné
les résultats
ci-après :
1%
tour
de
scrutin :
Nombre
de
bulletins
: 33
Bulletins
blancs :
4
Suffrages
exprimés
: 29
Majorité
absolue
: 15
La
liste
n°1
conduite
par
Monsieur
Jean-Paul
CHABANNY
a obtenu
29
(vingt-neuf)
voix. Les
candidats
de
la liste n°1, ayant
obtenu
la majorité
absolue,
sont
proclamés
élus
en
qualité
d'adjoints
au
maire
dans
l'ordre
du
tableau
:
1° adjoint
: Jean-Paul
CHABANNY
2ème adjoint
: Nathalie
LE
GALL
3ème
adjoint
: François
MATHEVET
4ème
adjoint
: Béatrice
DAUPHIN
5ème adjoint
: René
FRANÇON
6°"e
adjoint
: Pascale
HULAIN
7è"e
adjoint
: Christophe
BLOIN
8ème adjoint
: Ghyslaine
POYET
9ème
adjoint
: Gilbert
LORENZI
Les
intéressés
ont
déclaré
accepter
d'exercer
ces
fonctions.
2020-019
-
DELEGATIONS
DONNEES
AU
MAIRE
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
CONFORMEMENT
AUX
DISPOSITIONS
DE
L'ARTICLE
L.2122-22
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES
Vu
les
dispositions
des
articles
L2122-22
et
L2122-23
du
Code
général
des
collectivités
territoriales, Par
29
voix
« pour
» et 4
« abstentions
» (BRAT
Jean-Pierre
—
VALLAS
Gilles
- OLLE
Carole
-
TOUBIN
Julie),
10. 11.
ACCEPTE
de
confier
à
Monsieur
le Maire
les
délégations
énumérées
ci-dessous,
.…
Arrêter
et
modifier
l'affectation
des
propriétés
communales
utilisées
par
les
services
publics
municipaux,
et
procéder
à
tous
les
actes
de
délimitation
des
propriétés
communales, Fixer
dans
les
limites
fixées
par
le Conseil
Municipal,
les tarifs
des
droits
de
voirie,
de
stationnement,
de
dépôt
temporaire
sur
les
voies
et
autres
lieux
publics
et,
d'une
manière
générale,
des
droits
prévus
au
profit
de
la
commune
qui
n'ont
pas
un
caractère
fiscal,
ces
droits
et
tarifs
pouvant,
le
cas
échéant,
faire
l'objet
de
modulations
résultant
de
l'utilisation
de
procédures
dématérialisées,
Procéder
dans
la
limite
de
1
000
000
€
à
la
réalisation
des
emprunts
destinés
à
financer
les
investissements
prévus
au
budget,
et aux
opérations
financières
utiles
à
la gestion
des
emprunts,
y compris
les
opérations
de
couvertures
des
risques
de
taux
et de
change,
Prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
et
des
accords-cadres
inférieurs
aux
seuils
européens
(y compris
les
avenants),
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget,
Décider
la
conclusion
et
la
révision
du
louage
de
choses
pour
une
durée
n'excédant
pas
12
ans,
Passer
les
contrats
d'assurance
et accepter
les
indemnités
de
sinistres
y afférent,
Créer,
modifier
ou
supprimer
les
régies
comptables
nécessaires
au
bon
fonctionnement
des
services
municipaux,
Prononcer
la délivrance
et
la reprise
des
concessions
dans
les
cimetières,
Accepter
les
dons
et legs
qui
ne
sont
grevés
ni de
conditions
ni de
charges,
Décider
l'aliénation
de
gré
à gré
de
biens
mobiliers
jusqu'à
4 600
£,
Fixer
la
rémunération
et régler
les
frais
et
honoraires
des
avocats,
notaires,
huissiers
de justice
et experts, 12.
Fixer
dans
la
limite
de
l'estimation
des
services
fiscaux
(domaines),
le
montant
des
offres
de
la
commune
à notifier
aux
expropriés
et
répondre
à
leurs
demandes,
13.
Décider
la
création
de
classes
dans
les
établissements
d'enseignement,
14.
Fixer
les
reprises
d'alignement
en
application
d'un
document
d'urbanisme,
15.
Exercer
au
nom
de
la
commune
le
droit
de
préemption
définit
au
code
de
l'urbanisme
dans
la
limite
de
300
000
&,
16.
Intenter
au
nom
de
la
commune
les
actions
en
justice
ou
défendre
la
commune
dans
les
actions
intentées
contre
elle
(y
compris
les
dépôts
de
plainte
et
constitution
de
partie
civile),
et
de
transiger
avec
les
tiers
dans
la
limite
de
1 000
€,
17.
Régler
les
conséquences
dommageables
des
accidents
dans
lesquels
sont
impliqués
des
véhicules
municipaux
dans
la
limite
de
2 000
€ par
sinistre,
18.
Donner
l'avis
de
la
commune
préalablement
aux
opérations
menées
par
un
établissement
public
foncier
local
(article
L 324-1
du
code
de
l'urbanisme),
19.
Signer
les
conventions
prévues
à l'article
L 311-4
du
code
de
l'urbanisme
4ème
alinéa
/ article
L
332-11-2
du
code
de
l'urbanisme,
20.
Réaliser
les
lignes
de
trésorerie
sur
la
base
d'un
montant
maximum
autorisé
de
100
000
£ en
cumulant
les
lignes
de
trésorerie
en
cours,
21.
Exercer
au
nom
de
la
commune
et
dans
la
limite
de
300
000
€
le
droit
de
préemption
défini
par
l'article
L 214-1
du
code
de
l'urbanisme,
22.
Exercer
au
nom
de
la
commune
le
droit
de
priorité
défini
aux
articles
L
240-1
à
L
240-3
du
code
de
l'urbanisme,
23.
Prendre
les
décisions
mentionnées
aux
articles
L
523-4
et
L
523-5
du
code
du
patrimoine
relatifs
à la
réalisation
de
diagnostics
d'archéologie
préventive,
24.
Autoriser
le
renouvellement
de
l'adhésion
aux
associations
dont
la
commune
est
membre,
25.
Demander
à
l'Etat,
d'autres
collectivités
territoriales
et
plus
largement
à
tout
organisme
financeur,
l'attribution
de
subventions.
Etant
précisé
que
la
délégation
susvisée
est
une
délégation
générale
et
concerne
toute
demande
de
subvention
en
fonctionnement
et
en
investissement,
quels
que
soient
la
nature
de
l'opération
et
le
montant
prévisionnel
de
la
dépense
subventionnable.
26.
Procéder
au
dépôt
des
demandes
d'autorisation
d'urbanisme
relative
à
la
démolition,
à
la
transformation
ou
à
l'édification
des
biens
municipaux,
27.
Exercer
au
nom
de
la
commune,
le
droit
prévu
au
|de
l'article
10
de
la
loi
n°
75-1351
du
31
décembre
1975
relative
à
la
protection
des
occupants
de
locaux
à
usage
d'habitation,
28.
Ouvrir
et
organiser
la
participation
du
public
par
voie
électronique
prévue
au
|de
l'article
L
1123-19
du
code
de
l'environnement
“
PRECISE
qu'il
sera
rendu
compte
à
l'Assemblée
des
décisions
prises
par
délégation.
LECTURE
DE
LA
CHARTE
DE
L'ELU
LOCAL
Il
a
été
donné
lecture
de
la
charte
de
l'élu
dont
une
copie
a
été
remise
aux
conseillers
municipaux
accompagnée
du
chapitre
Ill
du
titre
Il
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT)
relatif
aux
conditions
d'exercice
des
mandats
municipaux.
La
séance
est
levée
à
20H15. 5
SAINT,
Déclaration
des
élus
du
Groupe
#
ce
Go
@
Notre
Ville, citoyenne,
écologique
et solidaire
Rhogae
À
Lors du Conseil Municipal du 25 mai 2020
Soidairc
EE
Mesdames,
Messieurs,
chers(es)
collègue,
La
mise
en
place
de
ce
conseil
se fait dans
un
contexte
on
ne
peut
plus
particulier,
comme
l'ont
été
les
élections
du
15
mars dernier,
marquées
par cette
crise
sanitaire
qui
a mis
pour
une
durée
restant
indéterminée
le pays
dans
une
situation
inédite.
Nul
ne
peut
dire
l'impact
qu'a
eu
cette
situation
sur
le résultat
de
l'élection
municipale
mais
une
chose
est sûre
c'est qu'elle
aura
généré
une
abstention
record
pour
un
scrutin
auquel
les citoyens
restent
pourtant
généralement
attachés.
Avec
34%
de
participation
soit
10%
de
moins
que
la
moyenne
nationale,
on
peut
parler d'une
situation
inédite
sur la commune
qui
doit amener
chacun
à beaucoup
d'humilité.
Mais
on
ne
refait
pas
l'histoire
et
les
électeurs
qui
se
sont
déplacés
ont
voté
et
exprimé
un
choix
que
nous
respectons.
C'est
pour
cela
que
nous
ne
présenterons
pas
de
candidat
pour
l'élection
du
maire
ou
des
adjoints.
Nous
avons
souhaité
une
campagne
digne,
empreinte
de
respect
et centrée
autour
du
débat
d'idées.
C'est
également
ainsi
que
nous
entendons
poursuivre
tout au
long
de
ce
nouveau
mandat,
et c'est pourquoi
nous
souhaitons
qu'en
retour,
les 27,32%
d'électeurs
qui ont
porté
leur
suffrage
sur
les
candidats
de
notre
liste,
soient
également
respectés
tout
au
long
de
cette
nouvelle
mandature, Comme
cela
a toujours
été
le
cas
au
fil
des
mandatures,
en
tant
qu'élus
municipaux,
nous
adopterons
une
démarche
constructive
et
nous
placerons
comme
force
de
propositions
au
Service
de
notre
commune
dans
un
esprit de
responsabilité
et de
considération.
Cela
suppose
qu'une
place
soit
faite
aux
élus
de
la
liste
« Notre
ville,
citoyenne,
écologique
et
solidaire
» dans
les
commissions,
bien
sûr,
mais
aussi
que
nous
soyons
associés
en
amont
des
décisions
portant
sur
les
projets
envisagés.
De
ce
point
de
vue,
sachez
qu'à
notre
habitude,
nous
saurons
faire
preuve
de
détermination
pour
soutenir
nos
propositions
mais
aussi
pour
vous
rappeler
les
engagements
que
vous
avez
pris
pendant
cette
campagne,
un
certain
nombre
d'entre
eux
rejoignant
les
orientations
que
nous
avons
portées
lors
des
six
dernières
années.
Cela
étant
dit,
dans
la
situation
grave
que
traverse
notre
pays
sur
le
plan
sanitaire,
économique
et
social,
nous
considérons
que
toutes
les
énergies
doivent
être
mobilisées
pour
être
efficace,
sans
pour
cela
gommer
nos
divergences
sur
certains
points.
L'urgence
de
la
mobilisation
ne
peut
expliquer
l'absence
de
concertation
qu'il
y a
eu
depuis
plusieurs
mois
et
nous
regrettons
fortement
le
fait
qu'à
aucun
moment
les
élus
n'aient
pu
débattre,
y compris
par visio conférence,
comme
cela
s'est fait dans
beaucoup
de
communes.
Avouez
qu'il
est
difficile
pour
nous
d'entendre
de
la
part
du
maire,
par ailleurs
vice
président
de
Loire
Forez
Agglo,
chargé
du
suivi
de
la
mise
en
place
de
la
fibre
optique,
qu'il
n'était
pas
en
mesure
d'organiser
une
visio
conférence, Un
peu
plus de
concertation
n'aurait
pas
nuïi, tant sur
les
procédures
mises
en
œuvre,
les
commandes
de
masques
que
l'organisation
de
la réouverture
des
écoles
et des
marchés,
etc...la
confrontation
d'idées
et le débat
sont,
de
ce
point,
vue
enrichissants
pour
la prise
de
décisions
et
indispensables
à l'exercice
de
la démocratie.
Nous
ne
nions
pas
que
des
informations
nous
aient été
données,
mais
à postériori
et sans jamais
avoir
été
associés
aux
décisions.
Cela
aurait
évité
que
nous
nous
posions
aujourd'hui
un
certain
nombre
de
questions
auxquelles
il faudra
bien
apporter
des
réponses
dans
les jours
et semaines
à venir. Au
terme
de
cette
courte
déclaration,
nous
tenons
à souligner
le rôle joué
par
les
personnels
communaux
tout
au
long
de
cette
période
et encore
aujourd'hui
et
nous
voulons,
ici,
leur
témoigner
notre
reconnaissance.
Grâce
à eux,
les conditions
optimales
de
sécurité
et d'accueil
ont
pu
être
respectées,
Nous
ne
comprendrions
pas
que
les
personnels
ne
soient
pas
remerciés
autrement
que
par
des
mots.
Dans
un
premier
temps,
l'octroi
de
la prime
annoncée
par
le gouvernement
nous
paraîtrait
être
un
premier
geste
mais
il faudra
bien
que
le gouvernement
se
penche,
demain,
sur le niveau
des
rémunérations
de
base
dans
la fonction
publique
territoriale
pour
valoriser
véritablement
le
travail de
ces
hommes
et ces
femmes
qui ont démontré
dans
cette
période
leur professionnalisme
et leur sens
du
devoir
au
service
des
populations.
Merci
de
votre
écoute.
Saint-Just
Saint-Rambert
le 25
mai
2020