Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - DELIB25 12 02 Adoption du proces verbal du Conseil
Procès Verbal - DELIB25 05 02 Adoption du proces verbal du conseil
Procès Verbal - DELIB25 03 02 Adoption du proces verbal du conseil
Procès Verbal - DELIB25 07 02V ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEI
Procès Verbal - DELIB25 10 02 Adoption du proces verbal du conseil
Procès Verbal - DELIB25 03 08 Adoption du proces verbal du conseil
Procès Verbal - DELIB25 01 02 Adoption du proces verbal du conseil
Procès Verbal - DELIB24 02 02 Adoption du proces verbal du conseil
Procès Verbal - DELIB24 09 02 Adoption du proces verbal du conseil
Procès Verbal - DELIB24 05 02 Adoption du proces verbal du conseil
Procès Verbal - n°2 DELIB25 11 02 Adoption du proces verbal du conseil municipal du 02 octobre
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Noisy-le-Sec.
Lien du pdf (Procès Verbal - n°2 DELIB25 11 02 Adoption du proces verbal du conseil municipal du 02 octobre)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
14/11/2025
Reçu
en
préfecture
le
14/11/2025
Publié
le
2 9, MY.
205
>
LOST
ID
: 093- 219300530- 20251113-DELIB25_11_02-DE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Extrait
du
registre
des
Délibérations
du
Conseil
municipal
DELIB25_11_02
SÉANCE
DU
13
NOVEMBRE
2025
Nombre
des
Conseillers
municipaux
43
en
exercice
32
présents
9
représentés
L'an
deux
mille
vingt
cinq,
le
treize
novembre
à
19
heures
00,
le
Conseil
municipal
de
la
Ville
de
Noisy-le-Sec
s'est
réuni
en
Salle
des
mariages
de
l'hôtel
de
ville,
sous
la
Présidence
de
M.
SARRABEYROUSE
Olivier
Maire
régulièrement
convoqué
le 6
novembre
2025.
Présents
:
M.
SARRABEYROUSE
Olivier,
Mme
DÉO
Anne,
M.
LE
COROLLER
Jean-Luc,
M.
LACAILLE-
ALBIGES
Florent,
M.
MARTINEZ
Bruno,
Mme
LABBÉ
Pascale,
M.
GERBIER
Baptiste,
Mme
SEHOUANE
Samia,
M.
BENHAMRA
EL
AKHFACH
Zakaria,
M.
BOUAZIZ
Philippe,
Mme
FETTAL
Samia,
M.
BUSSON
Dominique,
M.
PRISSETTE
Albert,
Mme
GASCOIN
Monique,
Mme
CÉLATI
Françoise,
M.
LASCOUX
Patrick,
M.
BA
El
Hadj
Mahmoud,
M.
THOMAS
Gilles,
Mme
LOUNIS
Hakima,
Mme
MOKRI
Naïma,
M.
RONGET
François,
M.
EL
BATAH
Lahoucin,
Mme
LE
PROVOST
Charlotte,
M.
BESSAOU
Samy,
M.
GAUTHIEROT
Timothée,
M.
MENDACI
Dref,
M.
FRANCESCHINI
Thomas,
M.
LEFEBVRE
Jean-Paul,
M.
TRANCHANT
Patrice,
Mme
SY Dieynaba,
Mme
BLANCHARD-THOMASSIAN
Patricia
Absents
ayant
donné
pouvoir
:
Mme
YAHMI
Séréna
à
Mme
SEHOUANE
Samia
Mme
GRÜNEBAUM
Julie
à M.
THOMAS
Gilles
Mme
BERHOUMA
Wiam
à
M.
GAUTHIEROT
Timothée
Mme
CAMARA
Fatoumata
Bintou
à
M.
BA
El
Hadj
Mahmoud
M.
LABIDI
Médy
à M.
RONGET
François
Mme
LOUËT
Sandrine
à
M.
MARTINEZ
Bruno
Mme
GOBERTIÈRE
Valérie
à
Mme
LOUNIS
Hakima
M.
HAMRANI
Karim
à
M.
MENDACI
Dref
Mme
JOBARD
Jennifer
à Mme
BLANCHARD-THOMASSIAN
Patricia
Absents
n'ayant
pas
donné
pouvoir
:
M.
RAGAZ
Julien-Jack,
Monsieur
SALOMON
Guillaume
Secrétaire
de
séance
:
Conformément
à
l'article
L.
2121-15
du
texte
précité,
il a
été
procédé
à
la
nomination
d'une
secrétaire
prise
au
sein
du
Conseil.
Mme
LABBÉ
Pascale
a
été
désignée
pour
remplir
cette
fonction
qu'elle
a
acceptée.
DELIB25_11_02
- Adoption
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
02
octobre
2025
Rapporteur:
M.
Olivier
SARRABEYROUSE
1/72 Envoyé
en
préfecture
le
14/11/2025
Reçu
en
préfecture
le
14/11/2025
Publiée?
g NOV.
10%
—
1
ID
: 093-219300530-20251113-DELIB25_11_02-DE
DÉLIBÉRATION Le
Conseil,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
son
article
L.
2121-15,
Après
avoir
pris
connaissance
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
02
octobre
2025.
DÉLIBÈRE Article
1°:
Approuve
le
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
02
octobre
2025.
Article
final :
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
devant
le
tribunal
administratif
de
Montreuil,
domicilié
7
rue
Catherine
Puig
—
93558
Montreuil
Cedex.
La
saisine
peut
se
faire
par
l'application
Télérecours
citoyens
accessible
par
le
site
www.telerecours.fr.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
Monsieur
le
Maire,
suspendant
le
délai
de
recours
contentieux
qui
commencera
à
courir,
soit
à
compter
de
la
notification
de
la
réponse
de
la
commune,
soit
deux
mois
après
l'introduction
du
recours
gracieux
en
l'absence
de
réponse
pendant
ce
délai.
Nombre
de
votants
: 35
Pour
: 33
Olivier
SARRABEYROUSE,
Anne
DÉO,
Jean-Luc
LE
COROLLER,
Séréna
YAHMI,
Florent
LACAILLE-ALBIGES,
Julie
GRÜNEBAUM,
Bruno
MARTINEZ,
Baptiste
GERBIER,
Samia
SEHOUANE,
Zakaria
BENHAMRA
EL
AKHFACH,
Wiam
BERHOUMA,
Philippe
BOUAZIZ,
Samia
FETTAL,
Dominique
BUSSON,
Fatoumata
Bintou
CAMARA,
Médy
LABIDI,
Albert
PRISSETTE,
Monique
GASCOIN,
Françoise
CÉLATI,
Patrick
LASCOUX,
El
Hadj
Mahmoud
BA,
Gilles
THOMAS,
Hakima
LOUNIS,
Naïma
MOKRI,
François
RONGET,
Sandrine
LOUËT,
Lahoucin
EL
BATAH,
Valérie
GOBERTIÈRE,
Samy
BESSAOU,
Timothée
GAUTHIEROT,
Thomas
FRANCESCHINI,
Patrice
TRANCHANT,
Dieynaba
SY
Abstentions
: 2
Pascale
LABBÉ,
Jean-Paul
LEFEBVRE
Ne
prennent
pas
part
au
vote
: 6
Charlotte
LE
PROVOST,
Dref
MENDACI,
Karim
HAMRANI,
Souad
TERKI,
Jennifer
JOBARD,
Patricia
BLANCHARD-THOMASSIAN Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil
municipal,
approuvent
la
question
à
la
majorité
des
votants.
|La
Secrétaire
de
Séance
T7
Le
Maire
Mme
Pascale
LABBÉ
M.
Olivier
SARRABEYROUSE
2/2