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Procès Verbal - DELIB25 03 02 Adoption du proces verbal du conseil municipal du 30 janvier 2025
Document publié le Jeudi 30 janvier 2025 par la commune de Noisy-le-Sec.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELIB25 03 02 Adoption du proces verbal du conseil municipal du 30 janvier 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
D E L I B E R A T I O N S DU C O N S E I L M U N I C I P A L
Extrait
du registre des Délibérations du Conseil municipal
DELIB25_03_02
_______
SÉANCE DU 6 MARS 2025
_______
Nombre des Conseillers municipaux
43 en exercice
31 présents
9 représentés
L'an deux mille vingt cinq, le six mars à 19 heures 00, le Conseil municipal de la Ville de Noisy-le-Sec s’est réuni en Salle d'honneur de l'hôtel de ville, sous la Présidence de M. SARRABEYROUSE Olivier Maire régulièrement convoqué le 27 février 2025.
Présents :
M. SARRABEYROUSE Olivier, Mme DÉO Anne, M. LE COROLLER Jean-Luc, Mme YAHMI Séréna, M. LACAILLE-ALBIGES Florent, M. MARTINEZ Bruno, Mme LABBÉ Pascale, Mme SEHOUANE Samia, M. BENHAMRA EL AKFACH Zakaria, Mme BERHOUMA Wiam, M. BOUAZIZ Philippe, Mme FETTAL Samia, Mme CAMARA Fatoumata Bintou, M. LABIDI Médy, Mme CÉLATI Françoise, M. LASCOUX Patrick, M. BA El Hadj Mahmoud, M. THOMAS Gilles, Mme LOUNIS Hakima, Mme MOKRI Naïma, M. EL BATAH Lahoucin, Mme LE PROVOST Charlotte, M. BESSAOU Samy, M. GAUTHIEROT Timothée, M. MENDACI Dref, Mme TERKI Souad, M. FRANCESCHINI Thomas, M. LEFEBVRE Jean-Paul, M. RAGAZ Julien-Jack, M. TRANCHANT Patrice, Mme SY Dieynaba
Absents ayant donné pouvoir :
Mme GRÜNEBAUM Julie à M. THOMAS Gilles
M. GERBIER Baptiste à Mme DÉO Anne
M. BUSSON Dominique à Mme MOKRI Naïma
M. PRISSETTE Albert à Mme LABBÉ Pascale
Mme GASCOIN Monique à M. LE COROLLER Jean-Luc
M. RONGET François à M. LABIDI Médy
Mme LOUËT Sandrine à M. MARTINEZ Bruno
Mme GOBERTIÈRE Valérie à Mme LOUNIS Hakima
M. HAMRANI Karim à M. MENDACI Dref
Absents n’ayant pas donné pouvoir :
Mme JOBARD Jennifer, Mme BLANCHARD-THOMASSIAN Patricia, Monsieur SALOMON Guillaume
Secrétaire de séance :
Conformément à l’article L. 2121-15 du texte précité, il a été procédé à la nomination d’un secrétaire pris au sein du Conseil.
M. LE COROLLER Jean-Luc a été désigné pour remplir cette fonction qu’il a acceptée.
DELIB25_03_02 - Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 30 janvier 2025
Rapporteur: M. Olivier SARRABEYROUSE
1/2 DÉLIBÉRATION
Le Conseil,
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 2121-15,
Après avoir pris connaissance du procès-verbal du Conseil municipal du 30 janvier 2025.
DÉLIBÈRE
Article 1er :
Approuve le procès-verbal du Conseil municipal du 30 janvier 2025.
Article final :
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de sa publication devant le tribunal administratif de Montreuil, domicilié 7 rue Catherine Puig – 93558 Montreuil Cedex. La saisine peut se faire par l’application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr. Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant Monsieur le Maire, suspendant le délai de recours contentieux qui commencera à courir, soit à compter de la notification de la réponse de la commune, soit deux mois après l’introduction du recours gracieux en l’absence de réponse pendant ce délai.
Nombre de votants : 39
Pour : 31
Anne DÉO, Olivier SARRABEYROUSE, Jean-Luc LE COROLLER, Séréna YAHMI, Florent LACAILLE-ALBIGES, Julie GRÜNEBAUM, Bruno MARTINEZ, Pascale LABBÉ, Baptiste GERBIER, Samia SEHOUANE, Zakaria BENHAMRA EL AKFACH, Wiam BERHOUMA, Philippe BOUAZIZ, Samia FETTAL, Dominique BUSSON, Fatoumata Bintou CAMARA, Médy LABIDI, Albert PRISSETTE, Monique GASCOIN, Françoise CÉLATI, Patrick LASCOUX, El Hadj Mahmoud BA, Gilles THOMAS, Hakima LOUNIS, Naïma MOKRI, François RONGET, Sandrine LOUËT, Valérie GOBERTIÈRE, Charlotte LE PROVOST, Timothée GAUTHIEROT, Patrice TRANCHANT Abstentions : 8
Lahoucin EL BATAH, Samy BESSAOU, Dref MENDACI, Karim HAMRANI, Souad TERKI, Thomas FRANCESCHINI, Jean-Paul LEFEBVRE, Julien-Jack RAGAZ
Ne prend pas part au vote : 1
Dieynaba SY
Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal, approuvent la question à la majorité des votants.
Le Secrétaire de Séance Le Maire
M. Jean-Luc LE COROLLER M. Olivier SARRABEYROUSE
2/2