Compte-Rendu - CR CM 8 AVRIL 20161643

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Compte-Rendu - CR CM 8 AVRIL 20161643 Document publié le Vendredi 8 avril 2016 par la commune d'Arcens. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 8 AVRIL 20161643)Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie locale et participation citoyenne, Collectivités territoriales, CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE RENDU DU 8 AVRIL 2016

Président: Monsieur GIROT Thierry,

Présents: Mesdames et Messieurs GIROT Thierry, GIRAUD Fabien, VALETTE Michel, CHANUT Nathalie, CHAUSSINAND Laurent, COURTAULT Joëlle, CURINIER Maria Isabel, FAURE Monique, MAGALDI Bernadette.

Absents excusés : Madame CHAMBARD Chantal, M.EYMARD Frédéric (pouvoir).

La séance du Conseil Municipal est ouverte à 18 heures.

Désignation du secrétaire de séance : Mme CURINIER Maria Isabel est désignée

secrétaire de séance.

Approbation du compte rendu conseil du 26 février 2016 : approbation à

l'unanimité.

ORDRE DU JOUR:

1) Approbation du compte administratif 2015 et de gestion du CCAS et vote

du budget 2016,

2) Ressources humaines : contrats aidés agents techniques,

3) Subvention du Conseil Départemental : Déneigement,

4) Approbation des comptes administratifs 2015 et des comptes de gestion et

vote du budget 2016,

5) Questions diverses.

1} Approbation du compte administratif et vote du budget 2016 du CCAS,

Compte Administratif 2015 du budget C.C.A.S :

Fonctionnement :

Recettes : 3 854,75 €

Dépenses : 2 369,77 €

Excédent: 1 484,98 €

Budget primitif 2016 du C.C.AsS :

Fonctionnement :

Recettes et dépenses équilibrées à : 4 484,98 €

Les membres du conseil d'administration du CCAS ont approuvé, à l'unanimité, le

compte administratif, ils ont également voté à l'unanimité le budget pour l'année 2016.

2} Ressources humaines: contrats aidés agents techniques,

Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal du rendu de la commission emploi qui a

travaillé en partenariat avec Madame IMBERT Sandrine du Site de Proximité, réfèrent des agents techniques sous contrat, Après discussion et avis de la commission, leConseil Municipal décide, à l'unanimité, que seul le contrat unique d'insertion sera

renouvelé pour un an.

2) Subvention du Conseil Départemental : Déneigement,

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal le règlement d'aide au déneigement des voiries communales et intercommunales par le Département. Après délibération et vote, le Conseil Municipal, à l'unanimité, sollicite l'aide du Département pour une subvention dans le cadre du déneigement 2015/2016.

4) Approbation des comptes administratifs 2015 et vote des budgets 2016,

En présence de Mme VAZQUEZ, Trésorière du CHEYLARD, Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal, les 4 comptes administratifs 2015 : Commune, Eau, Assainissement et Zone d'Activités.

Compte administratif du Budget de la Commune :

Fonctionnement :

Recettes : 481 478,66 €

Dépenses : 363 342,19 €

Excédent : 118 136,47 €

investissement :

Recettes : 327 057,14 €

Dépenses : 257 476,16 €

Excédent : 69 580,98 €

Restes à réaliser à reporter en 2016 :

Dépenses d'investissement : 66 684,19 €

Compte administratif du budget de l’Eau :

Fonctionnement :

Recettes : 38 928,59 €

Dépenses : 35 403,98 €

Excédent 3 524,61 €

Investissement :

Recettes : 29 584,89 €

Dépenses : 13 843,84 €

Excédent 15 541,05 €Compte administratif du budget Assainissement :

Fonctionnement :

Recettes : 30 833,26 €

Dépenses : 28 054,33 €

Excédent 2 778,93 €

Investissement :

Recettes : 20 362,32 €

Dépenses : 5 436,37 €

Excédent : 14 925,95 €

Compte administratif du budget de la Zone d'Activités :

Fonctionnement :

Recettes : 9 600,00 €

Dépenses : 0.00 €

Excédent : 9 600,00 €

Investissement :

Recettes : 9 600,00 €

Dépenses : 0.00 €

Excédent : 9 600,00 €

Résultat de clôture des Comptes Administratifs 2015 : 245172.97 €

Chaque compte Administratif est présenté au vote par le 1er Adjoint, Monsieur Fabien

GIRAUD. Madame la trésorière confirme l'exactitude des chiffres et la concordance avec les comptes de gestion 2015 correspondants. Après délibération et vote, le Conseil Municipal valide, à l'unanimité, les quatre comptes administratifs.

5) Présentation et vote des Budgets 2016 :

Monsieur le Maire précise que seuls, le budget communal et le budget de la zone

d'activités seront proposés au vote, les compétences eau et assainissement ayant été

transférées à la communauté de communes Val'Eyrieux depuis le 1 er janvier 2016.

Budget primitif de la Commune :

Fonctionnement :

Recettes et dépenses équilibrées à : 679 442,23 €

Investissement :

Recettes et dépenses équilibrées à: 369 520,96 €Budget primitif de la Zone d'Activités :

Fonctionnement :

Recettes et dépenses équilibrées à : 9 600.00 €

Investissement :

Recettes et dépenses équilibrées à: 53 143,61 €

5) Vote des Taux des Taxes d’Habitation et Taxes Foncières:

Monsieur Le Maire propose au Conseil Municipal une baisse de 4% des produits des ressources fiscales : taxes d'habitation et taxes foncières bâti et non bâti. Cet effort fiscal représente une baisse de 4500€ des produits attendus pour la commune. Il se traduira par une baisse de la part communale sur les feuilles d'imposition d'habitation et

foncières :

Taux de référence 2015 Taux votés 2016

Taxe d'habitation 8.80% 8.45%

Taxe foncière bâti 15.16% 14.56%

Taxe foncière non bâti 67.37% 64.70%

Après délibération et vote, à l'unanimité, le Conseil Municipal approuve les taux

d'imposition proposés pour l'année 2016.

6) Questions diverses,

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, prend une délibération de groupement d'achat, avec la commune de St Martin de Valamas, pour une commande de panneaux pour la sécurisation des arrêts de cars scolaires.

Prochaines dates à retenir :

Réunion du Conseil Municipal : le 20 mai 2016.

Réunion publique PLU (Plan Local d'Urbanisme) : le 30 mai 2016.

La séance est levée à 19 h 45

M. le Maire,

GIROT, Thiepry