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Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune de Chaingy.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM 08.02.24 liste deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Investissement et développement économique,
Chaingy, le 15 février 2024
CHAINGY NOTRE VILLE
Les délibérations relatives au Conseil Municipal du 08 février 2024 sont disponibles à l’accueil de la Mairie
sur demande.
DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
2024-01 : Locations des bâtiments communaux et du matériel communal
2024-02 : Délivrance des concessions-
2024-03 : Etude de programmation de la restauration scolaire : attribution du marché
2024-04 : Etude de faisabilité sur le gymnase et la salle des fêtes : attribution du marché
2024-05 : Renforcement du réseau d’eaux pluviales et création d’un bassin de rétention — secteur des Groues
/ Pau : attribution du marché
[ADMINISTRATIF
2024-06: Vente d’un tableau à M. SIMON - approuvée
2024-07 : Fixation des tarifs relatifs au cimetière de Chaingy - approuvée
FINANCES
2024-08: Demande de subvention : renforcement du réseau d'eaux pluviales et création d’un bassin de
rétention — secteur des Groues / Pau - approuvée
2024-09 : Demande de subvention : réhabilitation d’un skatepark - approuvée
2024-10 : Demande de subvention : rénovation de l’éclairage du terrain de football - approuvée
2024-11 : Subventions aux Associations 2024 - approuvée
2024-12 : Convention avec l’école de musique portant versement d’une subvention 2024 (Annexe 1)-
approuvée
2024-13 : Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement de dépenses d'investissement du
budget primitif 2024- approuvée
2024-14 : Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement de dépenses d'investissement du
budget primitif de l’eau potable 2024 - approuvée
[URBANISME | 2024-15: Délibération pour l'implantation d’une antenne-relais (Annexe 2) - approuvée
[MANIFESTATIONS | 2024-16 : Demande de subvention — En Scène ! - approuvée
2024-17 : Tarification du concert Artamuse - approuvée
[CONSEIL DE JEUNES | 2024-18 : Demande de participation financière exceptionnelle — Voyage à Bruxelles - approuvée
[QUESTIONS DIVERSES | 2024-19 : Motion agriculteurs - approuvée
2024-20 : Soutien à la motion présentée par les enseignants et personnels d'éducation dans le cadre de la
ventilation de la dotation horaire globale - approuvée
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