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Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Chaingy.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM 07.12.23 liste deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
Chaingy, le 12 décembre 2023
CHAINGY NOTRE VILLE
Les délibérations relatives au Conseil Municipal du 07 décembre 2023 sont disponibles à l'accueil de la Mairie sur demande.
[DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
2023-97 : Locations des bâtiments communaux et du matériel communal
2023-98 : Délivrance des concessions
2023-99 : Marchés relatifs à la fourniture des denrées alimentaires et des divers produits associés :
attribution des marchés 2024
[ADMINISTRATIF
2023-100 : Commissions CCTVL : modification des représentants à la commission GEMAPI
2023-101: Commissions CCTVL: modification des représentants à la commission Aménagement du
territoire, Urbanisme
[TRAVAUX 7]
2023-102 : Renforcement du réseau d’eaux pluviales et création d’un bassin de rétention — secteur des Groues/ Pau : attribution du marché
2023-103: Demande de subvention : renforcement du réseau d'eaux pluviales et création d’un bassin de rétention — secteur des Groues / Pau
[FINANCES _]
2023-104 : Redevance occupation domaine public routier due par les opérateurs de communications
électroniques 2023
2023-105 : Budget Principal : Décision Modificative N°3
2023-106 : Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement de dépenses d'investissement du
budget primitif 2024
2023-107 : Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement de dépenses d'investissement du
budget primitif de l’eau potable 2024
2023-108 : Fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement
[RESSOURCES HUMAINES |
2023-109 : Versement du CIA 2023
2023-110 : Frais de personnel des budgets annexes : remboursement des charges de personnel du budget
CCAS et du budget de l’Eau.
URBANISME
2023-111 : Travaux rue des Sablons : indemnisation d’un propriétaire
2023-112 : Pouvoir à un clerc de notaire — Achat de terrains à M.MOREAU
2023-113 : Pouvoir à un clerc de notaire — Achat de terrain à Mme OROUSSET
2023-114 : Pouvoir à un clerc de notaire — Achat de terrains à M. LAMBOUR
[MANIFESTATIONS |
2023-115 : Règlement avec les prix concours photographie Fête de la Nature 2024 (Annexe 1)
[QUESTIONS DIVERSES = _]