Compte-Rendu - Procès Verbal Conseil Municipal 23.08.2025

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Compte-Rendu - Procès Verbal Conseil Municipal 23.08.2025 Document publié le Samedi 23 août 2025 par la commune de Saint-Raphaël. Lien du pdf (Compte-Rendu - Procès Verbal Conseil Municipal 23.08.2025)Thèmes du document : Histoire et mémoire, Culture et patrimoine, Démocratie, Ref.

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CONSEIL MUNICIPAL

Séance du samedi 23 août 2025

PROCES VERBALRef.

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VILLE DE SAINT-RAPHAËL {VAR)

Le 23 août, à 11h30, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement

convoqué le 16 août 2025 s’est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M.

Frédéric MASQUELIER, Maire,

PRÉSENTS :

Mesdames, Messieurs, Frédéric MASQUELIER, Josiane CHIODI, Françoise DELAUNAY

KAIDOMAR, Maxime GRILLET, Danièle LOMBARD, Bernard SABY, Sylvie BLANC, Yolande LOPEZ,

Yvonne ZUCCO, Pierre CORDINA, Ginette CIFRE, Gérard BONNAL, Chantal ARNAUD, Max BOYER,

Michel KAIDOMAR, Jean-Philippe GIRARDIN, Annie BEZIN, Frédéric TIBERI, Fabrice MORENVAL, Elodie MARCANDELLA, Elena JACQUOT, Joëlle DUBOIS MOUGIN, Olivier SPINNHIRNY, Jacques BLANVILLAIN, Jimmy JEANPIERRE, Brigitte VUILLEMIN, Franck ROZIÉ, Emmanuelle COCUSSE, Corinne VIOLOT, Louis FERRERO.

ABSENTS AVEC POUVOIR :

Conformément à l'Article L. 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales

ont donné pouvoir de voter en leur nom : M. Guillaume DECARD à Mme Yolande LOPEZ, M. Stéphane

ISEPPI à Mme Elena JACQUOT, Mme Hafida RAMI à M. Frédéric TIBERI, M. Frédéric HEUDIARD à M. Frédéric MASQUELIER, M. Hervé CHIRON à Mme Yvonne ZUCCO, Mme Françoise MEYER à Mme Sylvie BLANC, M. Jacques GENOUX à M. jacques BLANVILLAIN, Mme Claudette VERMESCH à Mme Josiane CHIODI, Mme Malika ABBAS-CHOHRA à Mme Emmanuelle COCUSSE.

M. LE MAIRE ouvre la séance à 11 heure 30.

Madame la Directrice Générale des Services procède à l'appel des présents.

Mme BOURBON : Le quorum est atteint, Monsieur le Maire.

M. LE MAIRE : je voudrais indiquer donc l'installation de Monsieur Louis FERRERO en tant que

conseiller municipal. Bienvenue très cher Louis dans cette enceinte.

M. LE MAIRE : le rappellerai qu'il convient de signer la feuille de présence à l'entrée de la salle du

Conseil.

Il convient de désigner un ou une secrétaire de séance. Je vous propose que ce soit Monsieur FERRERO. Est-ce que tout le monde est d'accord ? Tout le monde est d'accord. Nous pouvons

aborder les 2 questions à l'ordre du jour.

Monsieur Louis FERRERO est désigné secrétaire de séance.

Mme COCUSSE : Je souhaite demander une minute de silence en mémoire de Monsieur DEBAISIEUX,

conseiller municipal élu sur votre liste, qui nous a quittés début juillet. Je suis attristée que vous

n'ayez pas eu l'initiative d'un moment de recueillement suite à la disparition de votre collègue qui a

travaillé avec vous pendant de nombreuses années. Certes, Monsieur DEBAISIEUX avait quitté la

majorité et avait souhaité reprendre sa liberté de parole. Toutefois, nous estimons que sa mémoire

mérite au moins une minute de silence.

M. LE MAIRE : On va se joindre à cette demande sachant qu'on n’a aucun compte à vous rendre sur

les relations que je pouvais avoir avec Monsieur DEBAISIEUX ou avec les membres de sa famille ou

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les démarches qui ont été accomplies. Mais si c'est votre souhait, je pense que l'ensemble du Conseil

Municipal se joindra à votre demande.

MINUTE DE SILENCE

Je vous remercie.

QUESTION : N° 1 Pose d’une Stèle en mémoire des victimes des totalitarismes du communisme

D INTERVENTIONS

M. SPINHIRNNY : Il est demandé au Conseil Municipal d'approuver la pose d'une stèle en mémoire des victimes du totalitarisme communiste, Depuis le début de son mandat, Monsieur le Maire, avec l'équipe qui vous accompagne et les services de la Ville, vous n'avez eu de cesse de faire vivre le

devoir de mémoire. Un devoir de mémoire pluriel à Saint-Raphaël puisque culturel avec des

expositions autour de la vie du Général De Gaulle ou avec des conférences Page d'Histoire pour ne

citer que ces 2 exemples. Des projets également portés par l'adjoint à la culture, Monsieur Guillaume

DECARD, un devoir de mémoire artistique avec la réalisation des fresques de Germaine SABLON, de

Jean MOULIN, projet également porté par Guillaume DECARD et Yolande LOPEZ. Et un devoir de

mémoire éducatif avec le passeport du civisme et sous votre présidence à Estérel Côte d'Azur Agglomération, avec les maires du territoire et les élus communautaires, vous avez organisé un voyage de la mémoire à Auschwitz pour des centaines de jeunes collégiens du territoire. Le devoir de

mémoire est également inscrit dans un agenda municipal des cérémonies patriotiques. Des

commémorations qui, pour certaines d'entre elles, ont vu depuis le début de votre mandat,

l'inauguration de stèles, Ainsi, en mai 2021, vous avez inauguré la stèle de la résistance. En juillet 2023, vous avez inauguré, la stèle des justes de France. Dernièrement, dans la continuité de votre politique mémorielle et en cohérence avec nos convictions, vous avez procédé dans la Ville de Saint- Raphaël à la pose de 10 pavés de mémoire avec l'association Stolperstein France. Des pavés en mémoire de personnes ayant résidé à Saint-Raphaël, y ayant été arrêtées et déportées vers les camps de concentration et d'extermination. Maintenant sur la base d'une résolution de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe de 2006 qui invitait les nations à l'absolue nécessité d'une

condamnation internationale des crimes, des régimes totalitaires communistes, le 23 août est

devenu la Journée européenne du souvenir. Aussi, en toute cohérence par rapport à ce que je viens

de citer, il est demandé au Conseil Municipal d'approuver la pose d'une stèle en mémoire des

victimes des régimes totalitaires communistes. De dire que cette stèle sera implantée au jardin

Beaurivage aux côtés des 2 autres déjà citées.

M. LE MAIRE : Je vous remercie de ce rapport, Est-ce qu'il y a des demandes d'intervention ?

Mme COCUSSE : Monsieur le Maire, tout d'abord sur la forme, vous nous convoquez à 11h30 pour

une pause de stèle à 18h00 aujourd'hui même. Vous avez donc déjà, j'imagine, engagé des frais pour

payer l'artiste, poser la stèle, faire arriver entre autres les chroniqueurs de CNews qui vont débattre.

M. LE MAIRE : Non, ce sont des historiens.

Mme COCUSSE : J'ai déjà regardé les fiches Wikipédia, merci.

M. LE MAIRE : Vous avez Madame GIRAUD qui est présente, sa vie ne se résume pas à être

chroniqueur de CNews, c'est réducteur et injurieux, elle est historienne. Monsieur KERSAUDY est

historien et Monsieur RIGOULOT est également historien. C'est extrêmement réducteur, sauf si vous

voulez qu'on retienne une formule dans la presse par rapport à ce que vous avez énoncé, d'accord,

mais si vous voulez qu'on ait un débat sérieux, vous ne pouvez pas réduire les intervenants au fait

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simplement d'être chroniqueur de CNews.

Mme COCUSSE : Nous n'avons aucune information sur les montants engagés.

M. LE MAIRE : 28 000 €.

Mme COCUSSE : Je vous remercie, c'est une information que nous n'avions pas, elle n'est pas dans la

délibération.

M. LE MAIRE : Mais tout est transparent c'est pour ça que je vous le donne.

Mme COCUSSE : C'est bien de le savoir à 11h30, nous sommes donc convoqués pour valider ce que

vous avez déjà décidé tout seul. On dirait que vous vous êtes tout à coup souvenu que vous aviez un Conseil Municipal.

M. LE MAIRE : On a des réunions de majorité, alors vous ne faites pas partie de la majorité ça je l'ai

bien compris. Nous avons l'occasion d'échanger entre nous c'est une décision collective. Je pense d'ailleurs que ça va se traduire dans un vote quasi unanime du Conseil Municipal, Donc on décide, on a le mois d'août, on n'a pas le même rythme évidemment pour la tenue des Conseils Municipaux et comme nous étions certains d'être tous ensemble, parce qu'on sera très nombreux cet après-midi, ce 23 août, et bien de se dire, par souci de commodité pour tout le monde, de se dire qu'on tenait cette

séance du Conseil Municipal en fin de matinée.

Mme COCUSSE: Devons-nous en conclure que le Conseil Municipal n'est qu'une simple caisse enregistreuse de vos propres décisions ? Il y aurait quelques précédents. En effet, cette dernière péripétie n'est qu'un symptôme supplémentaire d'un style de management vertical. L'organisation physique même de cette salle, de cette Assemblée en est le reflet. On y voit un piédestal et des

individus isolés les uns des autres et non pas un collectif au travail.

M. LE MAIRE : Ce n’est pas de notre faute si vous êtes toute seule à représenter votre groupe, c'est collectivement, on se sent très bien.

Mme COCUSSE : En vrac, d'autres exemples, le choix d'une voiture de ministre avec chauffeur pour

une ville de seulement 35 000 habitants ?

M. LE MAIRE : Non, non, il n’y a pas de chauffeur. Vous avez ma voiture qui est dehors, si vous

voulez, je peux même vous raccompagner. Si vous avez besoin d'un chauffeur, je ferais votre

chauffeur. Je me déplace par mes propres moyens,

Mme COCUSSE : Votre mise en scène du Sacre de Napoléon. On se demande bien qui était sacré ce

jour-là, Le Musée à la gloire de la société Miss France payée par les Raphaëlois, qui est le fait du prince.

M. LE MAIRE : Ce n’est pas moi qui vais payer le musée.

Mme COCUSSE : De même que le Musée Louis de Funès que vous avez décidé tout seul après avoir rencontré sa petite fille.

M. LE MAIRE : Mais pas du tout. Ça a fait l'objet de multiples décisions et délibérations du Conseil

Municipal. Donc n'allez pas faire croire aux raphaëlois que je prends les décisions tout seul, puisque

ce sont des décisions qui ont été passées, vous n'étiez pas élue à l'époque, mais qui sont toutes

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passées au Conseil Municipal et elles ont toutes été approuvées par le Conseil Municipal. Et

d'ailleurs, c'est une très grande réussite le Musée de Funès. Vous avez près de 60 000 personnes chaque année alors je ne sais pas si dans votre programme vous allez inscrire le fait qu'il faille faire fermer le Musée de Funès mais effectivement c'est un point sur lequel il faudra vous éclaircir

sûrement aux prochains mois.

Mme COCUSSE : Autre symptôme, les dates des Conseils Municipaux qui sont gardées secrètes et ne

sont pas publiées sur le site de la Ville, contrairement à ce qui se fait normalement. Le magazine

municipal essentiellement au service de votre propre communication avec de multiples photos de

vous et où chaque article commence par sur « une idée du maire ».

M. LE MAIRE : Ce n’est pas gentil pour le service communication donc ça veut dire qu’ils ne font pas

bien leur travail.

Mme COCUSSE : Votre décision unilatérale de jumeler Saint-Raphaël avec la ville où vous avez passé votre enfance en Belgique alors que nous avions déjà un jumelage avec la Belgique,

M. LE MAIRE : Voté par le Conseil Municipal également.

Mme COCUSSE : Certains appelleraient ça des méthodes … non je n'oserais pas.

M. LE MAIRE : Stalinienne comme vos amis qui vous soutiennent ou que vous soutiendrez tout à l'heure, c'est quand même gros que sur une délibération qui porte sur une commémoration aux hommages du communisme vous veniez faire des leçons de démocratie ici. Vous n'avez pas lu le titre de la délibération qui vous est présentée.

Mme COCUSSE : Ensuite, sur le fond, il ne nous semble nullement prioritaire aujourd'hui d'engager

les finances de la commune pour une telle démarche et ceci pour 2 raisons. Premièrement, À s'agit

clairement d'une instrumentalisation à des fins idéologiques. Dans cette course à l'échalote avec le

Rassemblement National, vous êtes définitivement hors catégorie dans cette tambouille politicienne afin de ne pas avoir de candidat RN dangereux face à vous en mars 2026. je me demande ce que

dans l'Assemblée, ici, parmi vous, en pensent les vrais gauilistes ?

M. LE MAIRE : Est-ce que vous pensez que le Général De Gaulle appréciait les communistes ?

Ça, il faudrait que vous le demandiez aux historiens, parce que penser que le Général De Gaulle

appréciait les communistes, ça fait partie des légendes de la mythologie. Le Général De Gaulle, ils'est

toujours méfié des communistes, il considérait que c'était des agents de Moscou. Relisez ses

mémoires. Alors ne faites pas dire non plus, et n’appelez pas au gaullisme pour lui faire dire le

contraire de ce qu'il pensait.

Mme COCUSSE : le reprends. Je me demande ce qu'en pensent, dans cette Assemblée, les vrais

gaullistes présents ici, ce qu'en pense la droite encore républicaine dans votre groupe, ce qu'ils

pensent au fond d'eux-mêmes de ce positionnement à la droite de la droite. Deuxièmement, c'est la

tactique utilisée ce jour, pour masquer la gestion problématique de notre Ville. Enquête en cours

vous concernant, sur la gestion RH de la Ville, rapport cinglant de la Chambre Régionale des Comptes

sur le manque de transparence, les Informations délibérément occultées, les indemnités indûment

versées, l'insincérité des comptes, les missions du cabinet dans des affaires qui ne devraient pas le concerner, une situation financière fortement dégradée avec des dépenses somptuaires exponentielles décidées sans aucune transparence.

M, LE MAIRE : Vous voulez des aveux comme dans le procès de Moscou ? C'est ça que vous attendez

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? C'est ça ? C'est extraordinaire ça. Effectivement, les gens que vous allez défendre tout à l'heure

étaient dans cette grande tradition. C'est-à-dire qu’au lieu d'aborder le sujet, on accuse, on diffame,

on calomnie. C'est pour obtenir des aveux. Mais vous n’obtiendrez pas d'aveu de ma part, dans la

mesure où je maintiens bien entendu cette initiative qui est une excellente initiative.

Mme COCUSSE: Une situation financière fortement dégradée avec des dépenses somptuaires

exponentielles décidées sans aucune transparence. Saint-Raphaël a un délai de désendettement pour 2024 de 37 ans. Source, DGFIP, c'est public je suis allée voir.

M. LE MAIRE : Ce n’est pas le sujet de la délibération.

Mme COCUSSE : 1! paraît que les caisses sont vides. Méthanisation sans fin malgré des promesses de

2018, de 2020 et de 2025. En 10 ans, il y a eu 1 000 nouveaux logements, 1 000 nouveaux habitants.

Et pourtant 3 400 nouveaux logements ont été autorisés, soit plus de 3 logements pour un seul

nouvel habitant.

M. LE MAIRE : Pourquoi vous ne voulez pas parler de la France insoumise avec qui vous allez défiler

tout à l'heure ? C'est ça le sujet. Vous ne voulez pas parler du communisme, c'est ça le sujet alors que

vous parliez de tout ça. Les prochains mois on aura tout l'occasion de parler de la gestion de la Ville

puisqu'apparemment vous ne l'appréciez pas et vous n'êtes pas d'accord mais vous aurez tout plusieurs mois pour pouvoir vous exprimer et moi pour essayer peut-être de vous convaincre de l'inverse. Mais enfin je pense que la tâche n'est pas atteignable, mais sur ce sujet-là pourquoi vous ne parlez pas du vrai sujet ?

Mme COCUSSE : Durant votre mandat, 210 000 m? ont été artificialisés, soit 210 m? pour un seul

nouvel habitant,

M. LE MAIRE : C'est sûr que l'Union Soviétique était très écologiste, comme la Chine.

Mme COCUSSE : Une promenade des bains où on fait venir à grands frais des arbres exotiques de

l'autre bout du monde. Occupons-nous plutôt des vrais problèmes de la ville. Des gens qui sont en

train de bouillir dans leur logement, de la pollution, du chikungunya qui arrive à Valescure, des flots

de chaleur, de l'urgence de l'adaptation de notre commune au réchauffement climatique, Nous

prenons un retard phénoménal.

M. LE MAIRE : Entre le chikungunya et les victimes du communisme ? Franchement, vous êtes très

forte. 1 y a le Festival du Rire au mois de décembre. Je propose que vous candidatiez également

parce que vous avez vraiment toute votre place, allez-y continuez.

Mme COCUSSE: Monsieur MASQUELIER, cette commémoration ne doit pas être détournée pour servir votre ambition politique et masquer votre bilan.

M. LE MARE : Pas du tout.

Mme COCUSSE : Le 23 août, c'est la journée européenne pour conserver le souvenir des victimes de

tous les régimes totalitaires et autoritaires. Bien entendu, nous la soutenons.

M. LE MAIRE: Donc vous ne défilerez pas tout à l'heure ? Et vous êtes pour la stèle ? C'est ça la

question qui est posée. Est-ce que vous défilerez à côté de la France insoumise et des communistes tout à l'heure ?

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Mme COCUSSE : Nous votons contre la stèle.

M. LE MAIRE : Mais c'est intéressant pour les raphaëlois. Vous vous présentez quand même, vous allez vous présenter à leur suffrage. Si vous allez défiler tout à l'heure avec les communistes et avec la France insoumise contre la pose d'une stèle aux cents millions de victimes du communisme, c'est oui ou c'est non ? Pour savoir ce que vous allez proposer ?

Mme COCUSSE : Nous avons lu Soljenitsyne, nous avons lu Chalamov, nous avons écouté nos

professeurs d'histoire, nous savons très bien ce qui s'est passé.

M. LE MAIRE : Et alors ? Est-ce que vous allez défiler contre la pose de cette stèle à côté de la France

insoumise ? Écoutez, je ne sais pas si vous comptez diriger une Ville avec cette langue de bois, mais je

crois que les raphaëlois, ils en attendent un peu plus quand même. Un peu plus de clarté. Vous en

appelez toujours à la transparence, vous n'êtes même pas capable de répondre à une question aussi simple que celle-là oui ou non ? Apparemment on n'aura pas la réponse donc on va s'en contenter. Pour notre part, nous serons évidemment tous nombreux parce qu'on ne peut pas laisser ce

mensonge depuis de multiples décennies qui tentent à faire passer le communisme pour une

doctrine qui est bienveillante, et cet hommage, nous le devons. C'est d'une part aux cents millions de victimes partout dans le monde, et nous le devons aussi, puisque je sais que vous êtes attachés et vous l'êtes sincèrement aussi aux plus jeunes générations. Pour leur enseigner ce que c'est les ressorts de ce type de doctrine totalitaire, c'est leur dire que ça n'appartient pas seulement au passé. Ça existe encore aujourd'hui et encore dans de nombreux autres pays. Vous avez encore d'autres personnes qui essaient de nous le vendre avec la même rhétorique, avec les mêmes mots, avec les mêmes mécanismes, avec la même violence. Et ici en France. Donc effectivement, vous avez 2

idéologies totalitaires abominables au cours du 20e siècle. Le nazisme, on a des monuments, on a les

commémorations, on a les condamnations les plus fermes à l'égard de ce totalitarisme et vous en

avez un 2e, le communisme. Et on ne peut pas comprendre le 20e siècle si on ne condamne pas ces 2

totalitarismes. Donc c'est une démarche mémorielle ce n'est pas une démarche politique, que nous allons faire, sur un lieu de mémoire, accompagné avec des historiens et avec un très large soutien, y compris de l'étranger. On a reçu des messages de toute l'Europe sur cette initiative et des gens qui ont connu le communisme, de République tchèque, de Pologne, du Vietnam savent aussi ce que c'est. Tous ceux qui l'ont vécu n'en veulent pas. Et il est aussi dans la tradition de commémorer pas

seulement pour des faits qui se sont produits ici en France, en métropole, mais ailleurs. Le génocide

arménien, on le commémore, ce n’était pas en France, les Turcs ont massacré les Arméniens. Mais ça

fait partie de notre mémoire et donc c'est pour cela que nous avons souhaité, On a eu l'occasion d'en

débattre et d'en discuter, aussi, avec toute mon équipe, que nous souhaitons inaugurer cette stèle et

nous expliquerons tout à l'heure toutes les raisons pour lesquelles cette stèle devait être inaugurée

et pourquoi elle est ici à Saint-Raphaël. Monsieur KAIDOMAR, je crois que vous vouliez également

intervenir.

M. KAIDOMAR : En cette journée européenne du souvenir des victimes des régimes totalitaires, nous

sommes appelés à nous prononcer sur l'inauguration d'un monument en hommage aux victimes du

totalitarisme communiste. I est essentiel de rappeler une vérité simple, on ne peut pas nier les

réalités historiques. Les régimes communistes totalitaires ont fait des millions de victimes par les

purges, les famines organisées, les goulags, les déportations. Fermer les yeux, c'est insulter leur

mémoire, Je suis pour ma part personnellement marqué par cette histoire. En effet, ma famille du

côté maternel a dû fuir au début de l'année 1918 face au régime bolchévique qui s'inspirait du communisme et du léninisme. Cette mémoire intime me rend d'autant plus sensible à la portée de cet hommage. Ce monument n'est pas seulement un monument où une pierre ou une œuvre, c'est un acte de vérité, un repère pour les générations futures, un rappel que toutes les idéologies totalitaires nient l'homme et la liberté, C'est pour ça que je salue cette initiative. Et que j'y apporte

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bien entendu mon plein soutien,

M. LE MAIRE : Merci beaucoup. Est-ce qu'il y a une demande d'expression sinon on va passer au vote

? Madame BLANC ?

Mme BLANC : Je voudrais revenir sur un sujet qui est forcément important à mon sens, vous

dénoncez cette commémoration qui est incongrue à votre sens, et vous exprimez le fait de voter

contre cette stèle. Cette commémoration, comme l'a dit Monsieur le Maire et mon collègue Michel

KAIDOMAR est pour commémorer des événements qui ont eu lieu à l'étranger, en effet nous

commémorons chaque 24 avril le génocide arménien, Une stèle a été édifiée à cet effet. Préparez-

vous le dessin funeste de vouloir nous la faire enlever parce que sous prétexte que c'était à

l'étranger, à l'autre bout de l'Europe et pas en France, c'est ça que vous préparez ? le suis très

inquiète.

M. LE MAIRE : Merci beaucoup. S'il n’y a plus de demande d'intervention, je propose que nous

passions au vote. Qui vote « contre » Madame COCUSSE et Madame ABBAS on ne l’a pas encore vu,

elle peut venir la prochaine fois c'est permis qu'elle vienne au Conseil Municipal. Donc 2 votes

contre. Y at-il des abstentions ? I! n’y a pas d'abstention ? Donc cette délibération est approuvée à une très large majorité par le Conseil. le vous donne rendez-vous à 18h00, pas au Jardin Bonaparte mais au jardin Beaurivage, petite précision sur ce qui était évoqué.

LE CONSEIL MUNICIPAL,

APPROUVER la pose d'une stèle en mémoire des victimes des totalitarismes du

communisme,

DIRE que cette stèle sera implantée au jardin Beaurivage, à côté des deux autres

stèles commémoratives qui s'y trouvent,

AUTORISER le Maire à entreprendre toutes les démarches nécessaires à la réalisation

de ce projet,

DIRE que les dépenses en résultant feront l’objet des inscriptions budgétaires

correspondantes.

QUESTION : N° 2 Emprunt contracté par le Centre Communal d'Action Sociale ; Avis du Conseil Municipal

INTERVENTIONS

Mme LOPEZ : Le CCAS prévoit en 2025 des investissements notamment au niveau des travaux pour la

petite enfance, le matériel informatique, le mobilier etc. La subvention de la CAF, ne couvrant pas

l'ensemble des besoins, un emprunt est nécessaire. Le Crédit Agricole a répondu pour un montant de

180 000€.

M. LE MAIRE : Je pense que tout le monde sera d'accord, pas de demande d'intervention. Non ?Hya des votes contre ? pas d'abstention ?

LE CONSEIL MUNICIPAL,

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APPROUVER la réalisation par le Centre Communal d'Action Sociale d’un emprunt

avec le Crédit Agricole aux conditions susvisées,

je vous souhaite une belle fin de matinée et donc nous nous retrouvons en fin d'après-midi, Merci beaucoup.

L'Ordre du Jour étant épuisé, La séance est levée à 11h58

POUR COPIE CONFORME POUR COPIE CONFORME

Le Secrétaire de Séance, Le Maire,

ip

a

Louis FERRERO Frédéric MASQUELIER

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