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Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Feignies.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni au salon d'honneur de la mairie en séance
publique sous la présidence de Monsieur Patrick LEDUC, Maire.
PRÉSENTS :
Patrick LEDUC : Eric LAVALLEE ; Martine LEMOINE ; Jérôme DELVAUX :; Gaëtane
GABERTHON ; Bernadette JOUNIAUX ; Alain DURIGNEUX ; Carine CRETINOIR ; Rémi
THOUVENIN ; Jean-Paul DHAEZE ; Daniel NEKKAH ; Jean-Claude WASTERLAIN ; Marie-Claude
GHESQUIER; Danièla GREGOIRE ; Jérôme PARENT ; Nicolle STIEVENARD ; Dylan VITRANT.
Corinne Mascaut ; Marie-Hélène LECOMTE.
REPRÉSENTÉ{E)S :
Suzelle MONIER pouvoir à Martine LEMOINE
Véronique BAUDRU pouvoir à Jean-Paul DHAEZE
Joël WILLIOT pouvoir à Rémi THOUVENIN
Valérie LOTTIAUX pouvoir à Éric LAVALLÉE
Stéphanie HUMBERT pouvoir à Gaëtane GABERTHON
Hanane GUEDDOUDJ pouvoir à Dylan VITRANT
Jean-François LEMAITRE pouvoir à Jean-Claude WASTERLAIN
Jean-Luc SPORTA pouvoir à Corinne MASCAUT
Sylvie GODAUX pouvoir à Marie-Hélène LECOMTE
ABSENT : Jean-Claude PARENT
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Dylan VITRANT
Date de convocation : 9/12/2023 Date d'affichage : 9/12/2023 Motion contre le tracé long du contournement Nord de Maubeuge.
Rapporteur : Monsieur le Maire
Pour: 28 Contre : O Abstention : O0
Délibération adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal.
Rapporteur: Monsieur le Maire
Pour : 28 Contre : O0 Abstention : 0
Délibération adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
Avis du Conseil Municipal sur les ouvertures dominicales 2024.
Rapporteur : Monsieur le Maire
Pour: 27 Contre : 0 Abstention : 1
Délibération adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
Modification de la grille des effectifs - Ouvertures et fermetures de postes.
Rapporteur: Monsieur le Maire
Pour: 26 Contre : 0 Abstentions : 2
Délibération adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés.
Convention de mutualisation et mise à disposition de moyens entre la vill
de Feignies et son Centre Communal d'Action Sociale.
Rapporteur: Monsieur le Maire
Pour: 28 Contre : 0 Abstention : 0
Délibération adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés.
Création d’une prim uvoir d'achat exceptionnelle au titre de l’année
2023.
Rapporteur: Monsieur le Maire
Pour : 28 Contre : 0 Abstention : O0
Délibération adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés.
Ouvertures de crédi our opérations d'ordre.
Rapporteur: Monsieur le Maire
Pour: 28 Contre : O0 Abstention : O0
Délibération adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés. 8. Autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses
d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2024.
Rapporteur : Monsieur le Maire
Pour: 28 Contre : 0 Abstention : O
Délibération adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés.
9. Subventions aux associations au titre de l’année 2024.
Rapporteur : Monsieur le Maire
Pour: 25 Contre : 0 Abstentions techniques : 3
Délibération adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés.
10. Subventions à diverses structures et associations au titre de l’année 2024.
Rapporteur: Monsieur le Maire
Pour : 28 Contre : O Abstention : O
Délibération adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
11. Délégation au Maire — Admission en non-valeur.
Rapporteur: Monsieur le Maire
Pour: 28 Contre : O0 Abstention : O
Délibération adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
12. CD 59 : Signature d’une convention relative aux études et à l'aménagement
d’une aire de covoiturage, la création de l’accès et à leur entretien.
Rapporteur : Monsieur Rémi Thouvenin
Pour: 28 Contre : O Abstention : O
Délibération adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
13. GAMVS : Participation de la commune de Feignies par voie de fonds de
concours — Travaux Amendes de Police.
Rapporteur : Monsieur Rémi Thouvenin
Pour : 28 Contre : O0 Abstention : O0
Délibération adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés.
14. CAMVS : Convention de mise à disposition temporaire de candélabres et
autres supports d'éclairage public dans le cadre des illuminations des fêtes
de fin d'année — Saison hivernale 2023-2024.
Rapporteur: Monsieur Rémi Thouvenin
Pour: 28 Contre : O0 Abstention : O
Délibération adoptée à l'unanimité des suffrages exprimés.
SÉANCE CLOSE À 10 h 18