Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 03 31 Liste des deliberations
Déliberation - 2024 02 26 Liste des deliberations
Déliberation - 2025 02 11 Liste des deliberations
Déliberation - 2024 03 25 Liste des deliberations
Déliberation - 2026 04 27 Liste des deliberations
Déliberation - 2024 09 02 Liste des deliberations
Procès Verbal - 2025 03 31 Proces verbal
Déliberation - 2023 02 27 Liste des deliberations
Déliberation - 2024 04 29 Liste des deliberations
Déliberation - 2024 10 28 Liste des deliberations
Déliberation - 2026 03 02 Liste des deliberations
Document publié le Lundi 2 mars 2026 par la commune de Chauché.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 03 02 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité,
COMMUNE DE CHAUCHE (Vendée)
Séance du Conseil Municipal du 2 mars 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
N° Examinée
le
Objet Décision
(Approuvée/rejetée)
10 02/03/2026 Subventions 2026 Approuvée
11 02/03/2026
Familles Rurales
Participation Communale 2026 pour le Centre d’accueil et de
loisirs, le transport scolaire, l’accueil jeunes et les activités
culturelles
Approuvée
12 02/03/2026
Reprise et affectation anticipées des résultats 2025
Budget Général (14900) - Budget « Salle Arc en Ciel » (14902)
- Budget « Commerces Place des Jardins » (14903) - Budget
« Lotissement Le Pré Charlotte (14905)
Approuvée
13 02/03/2026
Budget Primitif 2026
Budget Général (14900) - Budget « Salle Arc en Ciel » (14902)
- Budget « Commerces Place des Jardins » (14903) – Budget
« Lotissement Le Pré Charlotte (14905)
Approuvée
14 02/03/2026 Fiscalité directe locale Vote des taux d’imposition 2026 Approuvée
15 02/03/2026 Rénovation de l’espace de la Mothe Attribution et signature des marchés de travaux Approuvée
16 02/03/2026
Tarifs municipaux 2026
Proposition de modification du droit de place et d’établir un
prix de location pour la salle de la marelle
Approuvée
17 02/03/2026 Route de la Limouzinière Acquisition des parcelles XP 137 et XP 138 Approuvée
18 02/03/2026 Village de la Boutarlière Cession de la parcelle XW10 Approuvée
19 02/03/2026
Revitalisation et aménagement du centre-bourg – Secteur de
la la Petite Maine – Aménagement – Création d’un parking
Demande réévaluation subvention au titre du Programme
départemental logement aménagement
Approuvée
20 02/03/2026 Personnel communal – Protection sociale complémentaire Mandat au Centre de gestion de la Vendée Approuvée
21 02/03/2026
R.G.P.D.
Convention de mise à disposition d’un délégué à la protection
des données
Approuvée
Publiée le 5 mars 2026.
Christian MERLET, Maire