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Document publié le Lundi 2 septembre 2024 par la commune de Chauché.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 09 02 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
COMMUNE DE CHAUCHE (Vendée)
Séance du Conseil Municipal du 2 septembre 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
N° Examinée
le
Objet Décision
(Approuvée/rejetée)
66/2024 02/09/2024 Espace de la mothe – rénovation Présentation étude de faisabilité Approuvée
67/2024
02/09/2024 Espace de la mothe
Demande de location par l’association YOGASANA pour ses
cours de yoga de septembre 2024 à juin 2025
Approuvée
68/2024
02/09/2024 SYDEV – Eclairage public
Convention pour rénovation rue de grasla Approuvée
69/2024
02/09/2024 Secteur de fruchet
Acquisition parcelle YL 66 Approuvée
70/2024
02/09/2024 Village de la Boutarlière
Suite délibération n°51/2024 du 27 mai 2024 Approuvée
71/2024
02/09/2024 Conseil municipal des jeunes 2023/2024
Subvention au bénéfice de l’association « Les restos du
cœur »
Approuvée
72/2024
02/09/2024 Personnel communal
Modification du tableau des emplois et des effectifs au 1er
novembre 2024
Approuvée
Publiée le 4 septembre 2024.
Christian MERLET, Maire