Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 10 28 Liste des deliberations
Déliberation - 2024 04 29 Liste des deliberations
Déliberation - 2025 05 26 Liste des deliberations
Déliberation - 2026 03 02 Liste des deliberations
Déliberation - 2025 02 11 Liste des deliberations
Procès Verbal - 2024 03 26 Proces verbal 1
Déliberation - 2024 09 02 Liste des deliberations
Déliberation - 2024 09 30 Liste des deliberations
Déliberation - 2024 06 24 Liste des deliberations
Déliberation - 2024 05 27 Liste des deliberations
Déliberation - 2024 02 26 Liste des deliberations
Document publié le Lundi 26 février 2024 par la commune de Chauché.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 02 26 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Consommateurs,
COMMUNE DE CHAUCHE (Vendée)
Séance du Conseil Municipal du 26 février 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
N° Examinée le Objet Décision (Approuvée/rejetée)
08/2024 26/02/2024 Distribution du bulletin 2024 Subvention aux associations Approuvée
09/2024 26/02/2024 Subventions 2024 Approuvée
10/2024 26/02/2024
Ecole privée Notre Dame Les Essarts (Essarts en bocage)
Demande de participation pour deux élèves en ULIS Année
2023-2024
Approuvée
11/2024 26/02/2024
Familles Rurales
Participation communale 2024 pour le centre d’accueil et de
loisirs, le transport scolaire, l’accueil jeunes et les activités
culturelles
Approuvée
12/2024 26/02/2024
SYDEV – Quartier séniors Jardin des antoinette – Eclairage
public
Convention tripartite relative aux modalités techniques et
financières
Approuvée
13/2024 26/02/2024 Personnel communal Projet de modification du tableau des effectifs au 1/4/2024 Approuvée
14/2024 26/02/2024
Personnel communal
Protection sociale complémentaire – Conventions de
participation pour la couverture du risque Prévoyance des
agents
Approuvée
15/2024 26/02/2024
Communauté de communes du pays de St Fulgent-Les
Essarts – Service ADS
Avenant à la convention
Approuvée
Publiée le 27 février 2024.
Christian MERLET, Maire