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Conseil Municipal - cms Municipal du 20 juin
Document publié le Vendredi 20 juin 2014 par la commune de Barby.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cms Municipal du 20 juin)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Éducation,
COMMUNE DE BARBY
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014
(CONVOCATION DU 16 JUIN 2014)
ÉTAIENT PRÉSENTS
Messieurs BORRIONE, BOUVIER, FANTIN, GACHET, GUICHET, JULLIEN, LAISSUS, PIERRETON, ROUX, ZANONI,
Mesdames CHAPPUIS, ASSELIN, GIRERD, JEAN, MERLE, RABILLER, SCHNEIDER, VALLET
Formant la majorité des Membres en exercice.
ETAIENT EXCUSES
Madame Marie-Christine BROSSON donne pouvoir à Madame Marie VALLET. Madame Chama HISBI donne pouvoir à Monsieur Christophe PIERRETON. Madame Agnès SIMON donne pouvoir à Madame Catherine CHAPPUIS.
ETAIT ABSENTE
Madame Catherine DEBAISIEUX
Monsieur Mohamed ZAOUCHE
Monsieur Grégory BORRIONE est désigné Secrétaire de Séance.
Madame le Maire, expose qu’en vertu du Décret n° 2014-532 du 26 mai 2014, les conseils municipaux sont convoqués le vendredi 20 juin 2014 afin de désigner leurs délégués et suppléants au sein du collège électoral qui sera chargé de procéder à l’élection des sénateurs.
Dans les communes de 1000 à 8999 habitants, les délégués des conseils municipaux et leurs suppléants sont élus simultanément par les conseillers municipaux sur une même liste à la représentation proportionnelle, sans panachage, ni vote préférentiel, avec application de la règle de la plus forte moyenne.
Par arrêté préfectoral du 3 juin 2014, le nombre de délégués à désigner pour la Commune de Barby a été notifié. Il est de 7 délégués titulaires et 4 suppléants.
Il est procédé à la mise en place du bureau électoral présidé par le Maire et comprenant les deux conseillers municipaux les plus âgés et les deux conseillers municipaux les plus jeunes présents à l’ouverture du scrutin, à savoir MM. Bernard LAISSUS, Charles ZANONI, Grégory BORRIONE et Christophe PIERRETON.
Mme Florence SCHNEIDER est désignée en qualité de secrétaire.
Une seule liste est proposée : « Barby, sénatoriales 2014 ».
Il a ensuite été procédé à l’élection des délégués et suppléants au sein du collège électoral qui sera chargé de procéder à l’élection des sénateurs, sous le contrôle du bureau désigné précédemment.
Déroulement du scrutin
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne
A DEDUIRE : bulletins nuls
21
0
RESTE : nombre de suffrages exprimés 21
La liste « Barby, sénatoriales 2014 » a obtenu vingt et une voix. 21 COMMUNE DE BARBY
La liste « Barby, sénatoriales 2014 » ayant obtenu la totalité des voix, ont été proclamés délégués et suppléants au sein du collège électoral qui sera chargé de procéder à l’élection des sénateurs :
- Titulaire : Christophe PIERRETON,
- Titulaire : Catherine CHAPPUIS,
- Titulaire : Didier FANTIN,
- Titulaire : Agnès SIMON,
- Titulaire : Vincent JULLIEN,
- Titulaire : Marie VALLET,
- Titulaire : Pascal BOUVIER,
- Suppléante : Jeannine RABILLER,
- Suppléant : Bruno GACHET,
- Suppléante : Corinne GIRERD,
- Suppléant : Bernard LAISSUS.
BARBY, le 24 juin 2014
Le Maire, Le secrétaire de Séance,
Catherine CHAPPUIS Grégory BORRIONE