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Ordre du Jour - ordre du jour CM 20072020
Document publié le Jeudi 16 juillet 2020 par la commune de Mertzwiller.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour CM 20072020)
Thèmes du document : Budget, Vieillesse, Institutions publiques,
MAIRIE CONVOCATION POUR LE CONSEIL MUNICIPAL
DE _____
MERTZWILLER
Le__16 juillet 2020_______________________________
M____________________________________________
Membre du conseil municipal
J’ai l’honneur de vous informer que le conseil municipal se réunira à
l’Espace Stéphane Grappelli le 20 juillet 2020 à 20 heures 15 en séance
ordinaire, et prie de vouloir bien y assister.
Le Maire,
Michel SCHWEIGHOEFFER
ORDRE DU JOUR :
43/ Désignation du secrétaire de séance
44/ Approbation des délibérations du conseil municipal du 10 juillet 2020 45/ Affaires financières
A. Approbation du compte administratif 2019 – budget général
B. Affectation du résultat 2019 – budget général
C. Approbation du compte de gestion 2019 – budget général
D. Approbation du compte administratif 2019 – budget assainissement E. Affectation du résultat 2019 – budget assainissement
F. Approbation du compte de gestion 2019 – budget assainissement G. Acceptation et reversement de dons
a) Au profit du CCAS
b) Au profit de la Maison de Retraite
H. Approbation du budget primitif 2020 – budget général
I. Approbation du budget primitif 2020 – budget assainissement
46/ Nomination des membres de la commission communale des impôts directs 47/ Désignation des électeurs pour l’élection des délégués du collège des communes au comité syndical de l’ATIP
48/ Communication de rapports d’activités - Compte rendu annuel du contrat de concession 2019 de Electricité de Strasbourg
49/ Affaires du personnel - Désignation d’un membre du Conseil Municipal pour siéger en qualité de délégué élu au Comité National d’Action Sociale (CNAS) 50/ Divers et informations
Information :
Au vu des conditions actuelles, nous veillerons à ce que les prescriptions sanitaires soient respectées (distance entre 2 conseillers, mise à disposition de gel hydroalcoolique, mise à disposition de masques et gants…).