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Déliberation - documents 20231221120131 543 2014 071 budget annexe zac valle dherie adoption du budget primitif 2014 reduit
Document publié le Jeudi 13 mars 2014 par la commune de Beaumont-en-Cambrésis.
Lien du pdf (Déliberation - documents 20231221120131 543 2014 071 budget annexe zac valle dherie adoption du budget primitif 2014 reduit)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Communauté de Communes du
Caudrésis - Catésis SEANCE DU 13 MARS 2014
Avesnes-Les-Aubert
Bazuel
Beaumont-en-Cis
Beauvois-en-Cis
Bértry
Béthencourt
Bévillers
Boussières-en-Cis
Briastre
Busigny
Carnières
Catillon-sur-Sambre
Cattenières
Caudry
Caullery
Clary
Dehéries
Élincourt
Estourmel
Fontaine-au-Pire
Haucourt-en-Cis
Honnechy
Inchy-en-Cis
La Groise
Le Cateau-Cambrésis
Le Pommerauil
Ligny-en-Cis
Malincourt
Maretz
Mauroïis
Mazinghien
Montay
Montigny-en-Cis:
Neuvilly
Ors
Quiéwy
Rejet-de-Beaulieu
Reumont
Saint-Aubert
Saint-Benin
Saint-Hilaire-Lez-Cambrai
Saint-Souplet-Escaufourt
Saint-Vaast-en-Cis
Troisvilles
Villers-Outréaux
Walncourt-Selvigny
Délibération N°2014/ 071
Date de convocation : 06 février 2014
Nombre de conseillers en exercice : 77
L’an deux mille quatorze, le 13 mars 2014 à dix huit heures, les membres du Conseil de la
Communauté de Communes-du-Eaudrésis — Catésis se sont réunis à la Salle Marcel DEV - Beauvois-en-Cambrésis, sur la convocation qui leur a été adressée par Monsieur Gérard AUX, Président de la Communauté de Communes du Caudrésis et du Catésis, Maire de Beauvois-en-Cambrésis.
Etaient présents (65 titulaires et 1 suppléant (S)) :
Maryse BASQUIN Liliane RICHOMME Daniel CATTIAUX
Dominique BEAUDUIN Sandrine TRIOUX Véronique NICAISE
Marie-Chantal TRANCHANT Bernard VERMEIL Jean-Raymond WATTIEZ
Marcel WAXIN Serge WARWICK Jean-Marc DOSIERE
Jean-Félix MACAREZ Alain GOETGHELUCK Jean-Paul CAILLIEZ
Hubert DEJARDIN Gérard TAISNE Marie-Hélène DUEZ
Jean-Michel COUTURIER Gilles PELLETIER Daniel FIEVET
Gérard DEVAUX Pierre LAUDE André-Marie FORRIERRE
Lionel BASIN Bernard PLET Bruno MANNEL
Jacques OLIVIER Jean WECXSTEEN Cécile MERCIER
Paul SOUPLY Bertrand LEFEBVRE
Michel LEDUC Jean-Louis CAUDRELIER
Gérard LENOBLE Charles BLANGIS
Jacques LESNE Sylvie DECRESSONIERE
Didier MARECHALLE Michaëlle LEGRAND
Peggy SZOPA Joseph MODARELLI
Thierry WALEMME Annie DORLOT(S)
Philippe DUCROUX Serge SIMEON
Dominique LAMOURET Marc DUFRENNE |
Liliane ADAM Michèle BRULANT |
Didier BONIFACE Jacques LERICHE :
Gérard BOURY Aimé BLEUSE A |
Guy BRICOUT Pascal COQUELLE
Maryline GODIN Michel HENNEQUART D - ‘
Jean-Pierre MAILLARD Pierre LEBLON
Christiane MARANDE Francis GOURAUD
Anne-Sophie DUEZ-MERY Jacky DUMINY
Bernard POULAIN Daniel BLAIRON
Membres excusés (3) : Bernard LECOLIER, Augustine NOIRMAIN et Stéphane JUMEAUX
Membres_absents (7) : Gérard BEZIN, Alain RIQUET, Serge LEULIETTE, Marc PLATEAU, Hubert LEFEVRE, Jean-Pierre RICHEZ, Henri QUONIOU.
Membre avant donné procuration (1) : Agnès BERANGER à Sandrine TRIOUX
Madame Maryse BASQUIN est élue secrétaire de séance.
Communauté de Communes du Caudrésis - Catésis
Siège et bureaux : 39, rue de Ligny - 59540 Caudry
Téléphone : 03 27 75 84 79 - Télécopie : 03 27 75 84 92 OBJET : BUDGET ANNEXE ZAC VALLEE D’HERIE- ADOPTION DU BUDGET
PRIMITIF 2014
Monsieur Serge SIMEON, Vice Président en charge des Finances donne lecture et soumet à
l'approbation de l'assemblée le budget primitif qui a été précédé d’un débat d’orientation budgétaire le 12 février 2014.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Certifié exécutoire par le Président Pour expédition conforme Compte tenu de l’envoi en Sous-Préfecture Caudry, le 19 mars 2014 Le 19 mars 2014 et de la publication
Le 19 mars 2014
Vu,
Le Président,
Maire de BEAUVOIS-en-Cambrési
Le Président,
"& Maire de BEAUVOIS-en-Cambrésis
ACT ÉNGRAd, Gérard DEVAUX Vi Gérard DEVAUX
Communante/de Lonnnunes du Û
Caudrékis - Catésis
IMPORTANT
DELAIS ET VOIES DE RECOURS : Conformément à l’article R421 — 1 du code de justice administrative, le tribunal administratif de Lille peut être saisi par voie de recours formé contre la présente délibération pendant un délai de deux mois commençant à courir à compter de sa date de notification et/ou de sa publication.