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Déliberation - documents 20231221123914 798 2015 088 budget annexe zac de la valle dherbie adoption du budget primitif 2015 reduit
Document publié le Mercredi 15 avril 2015 par la commune de Beaumont-en-Cambrésis.
Lien du pdf (Déliberation - documents 20231221123914 798 2015 088 budget annexe zac de la valle dherbie adoption du budget primitif 2015 reduit)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
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+ 6 €
FE Communauté de Communes du
Caudrésis - Catésis
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 15 AVRIL 2015
Délibération N°2015/ 088
Date de convocation : 08 avril 2015
Nombre de conseillers en exercice : 77
L’an deux mille quinze, le 15 avril à dix huit heures, les membres du Conseil de la Communauté de Communes du Caudrésis et du Catésis se sont réunis à la salle des fêtes de BERTRY, sur la convocation qui leur a été adressée par Monsieur Guy BRICOUT, Président de la Communauté de Communes du Caudrésis et du Catésis.
Avesnes-Les-Aubert
Bazuel
Etaient présents (56 titulaires 4 suppléants) :
Beaumont-en-Cis Alexandre BASQUIN Denise LESAGE Jean-Félix MACAREZ Beauvois-en-Cis Hubert DEJARDIN Yannick HERBET Jacques OLIVIER Bertry Nathalie GAVE Christian PAYEN Pierre-Henri DUDANT Bélheneun Gérard LENOBLE Jean-Pierre THIEULEUX Christian PECQUEUX LE Brigitte ROLAND Thierry WALEMME(S) Gérard FILLION(S) Sr Dominique LAMOURET Frédéric BRICOUT Guy BRICOUT ee Denis COLLIN Mélanie DISDIER Pierre LEVEQUE
Carnières Anne-Sophie DUEZ-MERY Brigitte PRUVOT Alain RIQUET Catillon-sur-Sambre Martine THUILLEZ Sandrine TRIOUX Serge WARWICK
Cattenières Alain GOETGHELUCK Gérard TAISNE Gilles PELLETIER
Fsudy Pierre LAUDE Bernard PLET Jean-Claude GERARD es Gilberte SZOPA(S) Jean-Louis CAUDRELIER Karine ELOIR Se Charles BLANGIS Joëlle MANESSE Joseph MODARELLI Éfiicourf Isabelle PIERARD Serge SIMEON Pascal FOULON Estourmel Janine TOURAINNE Marc PLATEAU Pascal COQUELLE Fontaine-au-Pire Michel HENNEQUART Laurence RIBES Michel GOUVART/S)
Haucourt-en-Cis Didier BLEUSE Jacky DUMINY Daniel BLAIRON
Horineet Augustine NOIRMAIN Daniel CATTIAUX Véronique NICAISE
Hu Maurice DEFAUX Jean-Marc DOSIERE Jean-Paul CAILLIEZ en Axelle DOERLER Daniel FIEVET TE WAYEMBERGE Le Pommereuil : PREFECTURE DE CAMBRAI se Membres Excusés (2) : RRIVEE LE
rs Vincent WAXIN, Henri QUONIOU 2 8 AVR. 2015
PS Membres Absents (3) : azinghien
Montay
Montigny-en-Cis
Neuvilly
os
Quiévy
Rejet-de-Beaulieu
Reumont
Saint-Aubert
Saint-Benin
Saint-Hilaire-Lez-Cambrai
Saint-Souplet-Escaufourt
Saint-Vaast-en-Cis
Troïsvilles
Villers-Outréaux
Walincourt-Selvigny
Patrice BONIFACE, Marc DUFRENNE et Pascal Jean-Pierre RICHEZ
Membre ayant donné procuration (12) :
Laurence MONTEIRO-LOPEZ à Alexandre BASQUIN, Virginie LE BERRIGAUD à Yannick HERBET, Agnès BERANGER à Sandrine TRIOUX, Didier BONIFACE à Anne-Sophie DUEZ- MERY, Régine DHOLLANDE à Denis COLLIN, Bernard POULAIN à Guy BRICOUT, Liliane RICHOMME à Serge WARWICK, Laurent COULON à Christian PECQUEUX, Annie DORLOT à Joëlle MANESSE, Bruno MANNEL à Charles BLANGIS, Pascal LEVEQUE à Nathalie GAVE et Stéphane JUMEAUX à Maurice DEFAUX.
M. Henri QUONIOU quitte la séance à 19h23
Denise LESAGE est élue secrétaire de séance.
Communauté de Communes du Caudrésis - Catésis
Siège et bureaux : 39, rue de Ligny - 59540 Caudry
Téléphone : 03 27 75 84 79 - Télécopie : 03 27 75 84 92
www.caudresis-catesis.fr Objet : BUDGET ANNEXE ZAC DE LA VALLEE D'HERIE - ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2015
Monsieur Serge SIMEON, Vice Président en charge des Finances donne lecture et soumet à l'approbation de l'assemblée le budget primitif qui a été précédé d’un débat d’orientation budgétaire le 02 avril 2015
ADOPTE A L'UNANIMITE
Certifié exécutoire par le Président Pour expédition conforme Compte tenu de l’envoi en Sous-Préfecture Caudry, le 23 avril 2015 Le 23 avril 2015 et de la publication
Le 23 avril 2015
Vu,
Le Président, Le Président,
Maire de CAUDRY Maire de CAUDRY Vice-Président du Conseil Départemental Vice-Président du Conseil Départemental Z
T
DELAIS ET VOIES DE RECOURS : Conformément à l'article R421 — 1 du code de justice administrative. le tribunal administratif de Lille peut être saisi par voie de recours formé contre la présente délibération pendant un délai de deux mois commençant à courir à compter de sa date de notification etou de sa publication.