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Document publié le Lundi 27 juin 2016 par la commune de Langueux.
Lien du pdf (Déliberation - 2016 43 DELIB)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE DE LANGUEUX
Côtes d'Armor
EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 27 juin 2016
L'an deux mille seize, le vingt-sept juin à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Thérèse JOUSSEAUME, Maire de la Ville de Langueux
Etaient présents Mesdames Thérèse JOUSSEAUME, Françoise ALLANO, Marie-Hélène BISEUL, Brigitte MERLE, Chantal ROUILLE, Gwenaëlle TUAL, Laurence LEVEE, Flavienne MAZARDO-LUBAC, Nadège PICOLO, Caroline BAGOT-SIMON
Messieurs Alain LE CARROU, Michel BOUGEARD, Jean-Pierre REGNAULT, Patrick BELLEBON, Jean BELLEC, Eric LE BARS, Bertrand BAUDET, Jean-Louis ROUAULT, Adrien ARNAUD, Eric TOULGOAT, Richard HAAS, Cédric HERNANDEZ, Régis BEELDENS
Absents excusés Mesdames à Françoise HURSON (pouvoir donné à Brigitte MERLE), Claudine LE BOUEC (pouvoir donné à Gwenaëlle TUAL), Isabelle ETIEMBLE (pouvoir donné à Caroline BAGOT-SIMON)
Messieurs Claude DESANNEAUX (pouvoir donné à Alain LE CARROU, Daniel LE JOLU (pouvoir donné à Jean-Pierre REGNAULT), Olivier LE CORVAISIER (pouvoir donné à Richard HAAS)
Secrétaire Madame Flavienne MAZARDO-LUBAC
Secrétaire Adjoint Monsieur Richard HAAS
Secrétaire auxiliaire Monsieur Yannick RAULT, Directeur Général des Services
Rapport n° 2016-43 CONGRES DES MAIRES DE FRANCE : PRISE EN CHARGE DES FRAIS
Rapporteur : Monsieur Alain LE CARROU, 1er Adjoint en charge des Finances, du Personnel et de l’Administration Générale
L’Association des Maires de France (AMF) organisait son 99ème Congrès des Maires et des Présidents de Communautés de Communes de France du 31 mai au 2 juin 2016 à Paris.
Ce congrès, lieu d’informations, de formation et d’échanges, est un temps fort de la démocratie locale. C’est pourquoi, de même que l’an passé, Madame le Maire a été accompagnée par les conseillers suivants : Madame Françoise HURSON, Monsieur Alain LE CARROU, Monsieur Jean-Pierre REGNAULT et Monsieur Cédric HERNANDEZ.
Aussi, je vous propose :
* de prendre en charge les frais réels inhérents à cette mission, avec présentation d’un état de frais, conformément à l’article L 2123-18 du Code Général des Collectivités Territoriales qui prévoit la prise en charge des frais réels occasionnés lors de l’exécution de mandats spéciaux par les élus.
Le présent rapport, mis aux voix, est ADOPTE à l’unanimité.