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Déliberation - 08 Liste des deliberations 3 juillet 2025
Procès Verbal - 10 PV CM 10.07.24
Ordre du Jour - 02 ODJ CM 03.07.2025
Document publié le Jeudi 3 juillet 2025 par la commune d'Andelys.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 02 ODJ CM 03.07.2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 3 juillet 2025 à 19 h 00
RAPPORTEURS
I – URBANISME
L. DUSSART N°2025-51 Approbation de la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
L. DUSSART N°2025-52 Instauration du droit de préemption urbain suite à la révision du Plan Local
d’Urbanisme (PLU)
L. DUSSART N°2025-53 Avis du conseil municipal sur le projet de schéma de cohérence territoriale
(SCoT) arrêté par Seine Normandie Agglomération (SNA)
II – DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE
F. DUCHÉ N°2025-54 Adhésion au groupement de commande relatif à la fourniture de services
de télécommunication (fixe, mobile, données, secours), fibre noire,
couverture indoor, appareils mobiles et services associés, constitué par
l’association CANUT
F. DUCHÉ N°2025-55 Marché de travaux de réhabilitation de l’ancien hôpital Saint-Jacques –
création d’un pôle multi-activités incluant une maison de santé
pluriprofessionnelle – Attribution des lots 1, 2, 3, 4 et 10
III – RESSOURCES HUMAINES
F. DUCHÉ N°2025-56 Modification du tableau des effectifs
IV – CENTRE SOCIAL
M. SCHULTZ N°2025-57 Chantiers jeunes - Édition 2025
A. KRATZ N°2025-58 Subventions au titre du Fond National Parentalité (FNP) – CAF de l’Eure
2025
A. KRATZ N°2025-59 Subvention de fonctionnement 2025 du Centre Social – CAF de l’Eure
A. KRATZ N°2025-60 Subventions au titre de Prestation de Services Jeunes - CAF de l’Eure 2025
A. KRATZ N°2025-61 Subventions 2025 du Centre social auprès de la CAF de l’Eure - AGC et ACF
A. KRATZ N°2025-62 Renouvellement de la convention du Contrat Local d’Accompagnement à la
Scolarité avec la CAF de l’Eure – Année scolaire 2025/2026 V – ÉDUCATION
F. LORENZI N°2025-63 Renouvellement de la convention Triennale sur la tarification sociale des
cantines scolaires dans le cadre de la mesure « cantine à 1 € » et de son
bonus pour l’année 2025/2026
F. LORENZI N°2025-64 Règlements intérieurs – Accueils périscolaires et de la restauration scolaire
2025/2026
F. LORENZI N°2025-65 Accueils périscolaires et de restauration– Tarifs municipaux Rentrée 2025
A. KRATZ N°2025-66 Frais de scolarité - Scolarisation des enfants hors communes et école privée
A. DAJON N°2025-67 Renouvellement de la demande de subvention au programme « Lait et
fruits à l’école »
V. BABIN-PREVOST N°2025-68 Convention relative à la fourniture de repas - Collège R. Parks « vacances
apprenantes 2025 »
A. KRATZ N°2025-69 Renouvellement de la convention de l’Unité d’Enseignement Externalisée
(UEE) à l’école Georges Pompidou
A. KRATZ N°2025-70 Renouvellement de la convention de la Prestation Ordinaire de Service-CAF
pour les accueils périscolaires pour l’année 2025/2026
A. KRATZ N°2025-71 Convention restauration scolaire – SDIS de l’Eure
VI – AFFAIRES GENERALES
L. DUSSART N°2025-72 Cession de parcelle ZN n°243 : autorisation de cession au profit de la société
Celland Estate Management France se substituant à la société CELLNEX
M. VANTREESE N°2025-73 Crématorium Berthelot – Présentation du rapport d’activité 2024
M. VANTREESE N°2025-74 Mise en place d’une charte de bonne conduite lors de cérémonie de
mariage
VII – CULTURE ET PATRIMOINE
G. LERATE N°2025-75 Etablissement d’une convention de mécénat pour la restauration d’une
commode demi-lune d’époque Louis XVI appartenant aux collections du
musée Nicolas Poussin
J.P. ADAM N° 2025-76 Établissement d’une convention de mécénat pour la réalisation de bâches
promotionnelles d’appel au don pour la restauration de la Collégiale Notre-
Dame
M. VANTREESE N° 2025-77 Rectification d’une subvention accordée à l’association Salsa & Bachata aux
Andelys pour l’organisation des Terrasses de l’été 2025
VIII – SPORT
F. DUCHÉ N°2025-78 Dénomination de la salle de remise en forme municipale – Espace Jean Jouault