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Ordre du Jour - 02 ODJ CM 250325
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Andelys.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 02 ODJ CM 250325)
Thèmes du document : Éducation, Fiscalité, Investissement et développement économique,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25 mars 2025 à 19 h 00
RAPPORTEURS
I – DIRECTION DES FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
L. DUSSART N°2025-11 Approbation du Compte de Gestion et du Compte Administratif 2024
F. DUCHÉ N°2025-12 Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2024
F. DUCHÉ N°2025-13 Vote des taux d’imposition 2025
F. DUCHÉ N°2025-14 Vote du Budget Primitif 2025
G. LERATE N°2025-15 Attribution des subventions 2025 au profit des associations
G. LERATE N°2025-16 Convention de subventionnement – OCLA
T. LECOUR N°2025-17 Convention de subventionnement CSA
II – DIRECTION GENERALE DES SERVICES
M. VANTREESE N°2025-18 Garantie d’emprunt – Poste Habitat Normandie – Réhabilitation thermique « Résidence Le Prieuré » située 2 rue Hamelin- Contrat de
prêt n°169809
III – DIRECTION DE L’ÉDUCATION
A. KRATZ N°2025-19 Convention de participation financière au transport pour la piscine de
l’école privée Saint-Joseph
IV – CENTRE SOCIAL
A. KRATZ N°2025-20 Renouvellement de l’adhésion à la Fédération Nationale des Centres
Sociaux
F. DUCHÉ N°2025-21 Adhésion à la Fédération des Centres Sociaux de l’Eure
V – DIRECTION DE LA CULTURE ET DU PATRIMOINE
G. LERATE N°2025-22 Don d’illuminations de Noël à la Commune de Bouafles
JP. ADAM N°2025-23 Convention de mécénat pour l’étude en vue de la restauration de
l’Orgue de l’Eglise Saint-Sauveur du Petit Andely VI – DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
T. LECOUR N°2025-24 SIEGE 27 : Convention de participation financière entre le SIEGE et la
commune – Travaux sur le réseau EP – ZAC Marguerite
T. LECOUR N°2025-25 SIEGE 27 : Convention de participation financière entre le SIEGE et la
commune – Travaux sur le réseau DP/EP/FT – Verriers Maurice Delarue
T. LECOUR N°2025-26 SIEGE 27 : Convention de participation financière entre le SIEGE et la
commune – Travaux sur le réseau EP – Quai Grimoult
T. LECOUR N°2025-27 SIEGE 27 : Convention de participation financière entre le SIEGE et la
commune – Travaux sur le réseau EP – Quai Enguerrand de Marigny
T. LECOUR N°2025-28 SIEGE 27 : Convention de participation financière entre le SIEGE et la
commune – Travaux sur le réseau EP – Maréchal Leclerc
T. LECOUR N°2025-29 SIEGE 27 : Convention de participation financière entre le SIEGE et la
commune – Travaux sur le réseau EP – Les Pérelles
T. LECOUR N°2025-30 SIEGE 27 : Convention de participation financière entre le SIEGE et la
commune – Travaux sur le réseau EP – Hameau de Feuquerolles
T. LECOUR N°2025-31 SIEGE 27 : Convention de participation financière entre le SIEGE et la
commune – Travaux sur le réseau EP – Côte du Parc