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Ordre du Jour - ODJ CM
Document publié le Mardi 1 octobre 2024 par la commune d'Andelys.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM)
Thèmes du document : Éducation, Grandes et moyennes entreprises, Sécurité publique,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 1er octobre 2024 à 19 h 00
RAPPORTEURS
I – DIRECTION GENERALE
F. DUCHE N° 2024-61 Maîtrise d’œuvre pour la requalification de l’hôpital St Jacques (partie
récente)
II – DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE
F. DUCHE N° 2024-62 Attribution de Subventions complémentaire à L’AVEDE et exceptionnelle
au CSA
F. DUCHE N°2024-63 Demande de subventions auprès du Département de l’Eure dans le cadre
du dispositif de soutien aux territoires 2024-2025
M. VANTREESE N°2024-64 Reversement du produit des parkings de la Foire à Tout 2024 aux
associations-attribution définitive de la subvention UCIAL
III – ÉDUCATION
A. KRATZ N° 2024-65 Attribution d’une subvention aux collèges Rosa PARKS et Roger GAUDEAU
- écoles maternelles et élémentaires publiques andelysiennes
IV – AFFAIRES GENERALES
L. DUSSART N° 2024-66 Convention de mise à disposition d’un stand de tir et d’un moniteur pour
l’entraînement au tir de la police municipale
L. DUSSART N°2024-67 Convention de partenariat relative à la formation en maniement des armes
des policiers municipaux
M. VANTREESE N°2024-68 Demande d’indemnisation par Ma P’tite Boulange suite à des travaux de
voirie rue Sadi Carnot entre janvier 2022 et août 2023 et protocole transactionnel
M. VANTREESE N° 2024-69 Présentation du rapport d’activité 2023 du crématorium - Société
BERTHELOT
V – RESSOURCES HUMAINES
F. DUCHE N° 2024-70 Création d’un poste de Collaborateur de cabinet
VI– SERVICES TECHNIQUES
T. LECOUR N°2024- 71 Rapport d’observations définitif de la Chambre Régionale des Comptes –
Examen de gestion du SIEGE 27 sur la période 2018/2022
VII – ENVIRONNEMENT
F. DUCHE N° 2024-72 Trame noire – Révision du dispositif d’extinction de l’éclairage public suite
à la consultation des habitants et aux recommandations du Conseil de Développement
Environnemental
X – COMMUNICATION : DECISIONS, REMERCIEMENTS