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Ordre du Jour - 02 ODJ CM
Document publié le Mardi 25 février 2025 par la commune d'Andelys.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 02 ODJ CM)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse, Travail et emploi,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25 février 2025 à 19h00
RAPPORTEURS
I – DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES
L. DUSSART N°2025-01 Echange de terrains avec GRTGAZ – Procédure de sortie d’un terrain
communal du domaine public
L. DUSSART N°2025-02 Déclassement Cellnex – Cession de parcelle ZN 146
L. DUSSART N°2025-03 Déclaration obligatoire de présence de mérules – Parcelle XA 85
II – DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE
M. VANTREESE N°2025-04 Foire à Tout 2024 : Attribution définitive de la subvention pour l’UCIAL
F. DUCHÉ N°2025-05 Rapport d’orientations budgétaires
F. DUCHÉ N°2025-06 Actualisation des tarifs publics 2025-2026
F. DUCHÉ N°2025-07 Avance sur la subvention de fonctionnement du CCAS
F. DUCHÉ N°2025-08 Demandes de subventions présentées au titre de la DETR et de la DSIL /2025
III – DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
F. DUCHÉ N°2025-09 Modification du tableau des effectifs
F. DUCHÉ N°2025-10 Modification du RIFSEEP – Mise en place pour le cadre d’emplois d’Educateur des Activités Physiques et Sportives