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Ordre du Jour - ODJ 29 11 2024
Ordre du Jour - ODJ 22 10 2024
Document publié le Mardi 22 octobre 2024 par la commune de Pralognan-la-Vanoise.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 22 10 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Inégalités sociales,
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PRALOGNAN
LA VANOISE SAVOIE - FRANCE
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira en salle du Conseil (Mairie de Pralognan la Vanoise)
LE MARDI 22 OCTOBRE 2024 à 19.00 heures
ORDRE DU JOUR
• désignation d'un secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 25/09/2024 • Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal
I - FINANCES
1. CLASSEMENT DE LA PROCÉDURE DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE AU
COMPLEXE SPORTIF PATINOIRE PISCINE CAMPING SANS SUITE
2. ADOPTION D'UN PROTOCOLE DE FIN DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
3. CHOIX RELATIF À LA GESTION DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS ET LOISIRS
4. CRÉATION D'UNE RÉGIE À AUTONOMIE FINANCIÈRE
5. DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 BUDGET PRINCIPAL 2024
II -FONCIER
6. CESSION DE LA PARCELLE BÂTIE C 1028 CHAPELLE DE LA MOTTE ABROGEANT LA
DÉLIBÉRATION D-2024-088
7. SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ENEDIS POUR LA CHÈVRERIE
8. ACQUISITION DE LA PARCELLE A 1989 APPARTENANT À LA SOCIÉTÉ M.G.M.
Si vous ne pouvez pas être présent(e), vous pouvez mandater un conseiller municipal pour vous représenter et voter en vos lieu et place. Ce pouvoir dûment complété et signé doit être reçu en mairie avant le début de la séance du Conseil Municipal pour être valable.
Je vous prie d'agréer Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
Fait à Pralognan la Vanoise, le 17 octobre 2024
Le Maire,
Martine BLANC