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Ordre du Jour - ODJ 21 02 2024
Document publié le Mercredi 21 février 2024 par la commune de Pralognan-la-Vanoise.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 21 02 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Inégalités sociales,
U PRALOGNAN| CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL LA VANOISE
SAVOIE - FRANCE
Le Conseil Municipal se réunira en salle du Conseil (Mairie de Pralognan la Vanoise)
Le mercredi 21 février 2024 à 21.00 heures
ORDRE DU JOUR
e Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 08 février 2024
e Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal
| - AFFAIRES GENERALES
1. SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LA SAS GEG ENER POUR L'ALIMENTATION EN EAU
DU RÉSEAU COMMUNAL DE NEIGE DE CULTURE
2. SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LA
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ET LE SDES POUR LES TRAVAUX DE RÉSEAUX DU
SECTEUR CAVIN
3. SIGNATURE D'UNE CONVENTION PLURIANNUELLE DE PATURAGE AVEC LES
AGRICULTEURS
4. ACCORD DE PRINCIPE SUR LES ÉTUDES RELATIVES À UNE OFFRE HOTELIÈRE À
PRALOGNAN
5. AUTORISATION DE PRÉEMPTER LA PARCELLE À 2243 AU TITRE DU DROIT FORESTIER
6. DÉLIBÉRATION INCLUANT LA POSSIBILITE DE METTRE UNE VARIANTE AVEC
INVESTISSEMENTS SUR LA DSP DU COMPLEXE SPORTIF - VOLET CAMPING
Il - FONCIER - URBANISME
7. RÉGULARISATION DE L'EMPRISE DE LA VOIE COMMUNALE N° 14 DENOMMÉE RUE DE
L'AIGUILLE DE MEY ET LA VOIE COMMUNALE N° 15 DE L'AIGUILLE D'AOÛT ET
CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC DESDITES PARCELLES
Ill - FINANCES
8. COMPOSITION DE LA COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
9. AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION D'ASSISTANCE SUR LA FUTURE DSP DU
DOMAINE SKIABLE
Si vous ne pouvez pas être présent(e), vous pouvez mandater un conseiller municipal pour vous représenter et
voter en vos lieux et place. Ce pouvoir dûment complété et signé doit être reçu en mairie avant le début de la
séance du Conseil Municipal pour être valable.
Je vous prie d’agréer Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
Fait à Pralognan la Vanoise, le 16 février 2024
Le Maire, 1
Martine BLANC