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Déliberation - cms associations 2022
Document publié le Lundi 14 mars 2022 par la commune de Saint-Quentin-Fallavier.
Lien du pdf (Déliberation - cms associations 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fin de vie, Vieillesse,
COMMUNE DE ST-QUENTIN-FALLAVIER (ISERE)
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 14 MARS 2022
Le Conseil Municipal de St-Quentin-Fallavier, dûment convoqué par le Maire le 08/03/2022, s’est assemblé au lieu habituel de ses séances sous la présidence de Michel BACCONNIER, Maire.
Le nombre de conseillers municipaux en exercice est de 29.
Présents : Mesdames et Messieurs les conseillers en exercice à l’exception de ceux qui, absents, ont délégué leur pouvoir : Béatrice JOBERT à Mathieu GAGET, Sylvie RUELLE à Evelyne GRAS, Carole BARBIER à Cécile PUVIS DE CHAVANNES, Laurie CHAMPAVIER- BAHOUYA à Henri HOURIEZ, Christelle HAON à Bernadette CACALY
Absent : Gregory RONDOT.
Il a été procédé, conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris au sein du Conseil : Henri HOURIEZ a été désigné(e).
DELIB 2022.03.14.6
OBJET : Subventions aux associations - 2022
Monsieur Mathieu GAGET, Adjoint aux Finances, ressources humaines et systèmes d’information, et Monsieur Alexandre CACALY, Adjoint à la vie associative et au sport, exposent au Conseil Municipal qu’il est prévu au Budget Primitif 2022, Section de fonctionnement, article 6574 "Subventions de fonctionnement aux associations et aux personnes de droit privé", une inscription budgétaire réservée aux demandes de subventions émanant des diverses associations Saint Quentinoise ou extérieures à la commune.
Après avoir examiné les différentes demandes de subvention, les élus des secteurs concernés proposent d’attribuer les subventions 2022 qui sont récapitulées dans le tableau annexé à la délibération.
Il est rappelé que les subventions dites conditionnelles, accordées pour un projet précis, ne seront versées que lorsque celui-ci sera réalisé.
Après examen des propositions jointes à la présente, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
APPROUVE les subventions inscrites dans le tableau annexé.
AUTORISE le Maire ou son représentant, à signer tout document se rapportant à cette affaire.
DIT QUE les crédits nécessaires sont prévus au Budget Primitif 2022. Adoptée à l’unanimité
St-Quentin-Fallavier, le 14/03/2022
Publication et transmission en sous préfecture le 15 mars 202216/03/2022 Identifiant de télétransmission : 038-213804495-20220314-lmc110707-DE-1-1
Le Maire
Michel BACCONNIER
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de Grenoble dans le délai de deux mois à dater de sa publication. Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l’autorité territoriale, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. Annexe délibération n° 2022
Secteur Action Sociale Montant
Croix Rouge (Antenne Locale) 1 800,00 SSIAD/SSAD - Soins à domicile 800,00 TOTEM 700,00 Donneurs de sang 500,00 Les Quatre A 200,00 Ligue contre le cancer - comité isère 250,00 Locomotive 250,00 MFI-SSAM 1 200,00 AFSI 600,00 Relais parents enfants isère 300,00 Les Restaurants du Cœur 1 500,00 SI DEMANDE
Asso des familles de l'hépad de la barre 100,00 AFSEP 100,00 Prévention routière 200,00 UNICEF 1 000,00 IME C VEYRON 1 200,00
Total 10 700,00
Secteur Animation Montant
Club des Retraités 500,00 Comice Agricole des 3 Cantons 150,00 Comité des Fêtes - subv. conditionnelle 600,00 F.N.A.C.A. 600,00 Jardins du Merlet 400,00 Jardins du Merlet subv conditionnelle 200,00 Montjay mon Hameau 450,00 Les Mob à Mimi 250,00
Total 3 150,00
Secteur Culture Montant
Arnorisère 6 000,00 Comité de Jumelage conditionnelle 5 000,00 Comité de Jumelage 2 500,00 Ecole de Musique Harmonie 24 000,00 Ecole de Musique Harmonie conditionnelle 1 1 450,00 Ecole de Musique Harmonie conditionnelle 2 461,00 Je Chante à St Quentin 1 350,00 Musée de la Vie Rurale 1 700,00 Scrabble 400,00
Subventions 2022 Total 42 861,00
Secteur Environnement
AFEDA (ambroisie) 300,00 LPO 200,00
Total 500,00
Secteur Scolaire Montant
FSE CES des Allinges 500,00 APEL Dolto 400,00 Sou des Ecoles 5 000,00 Sou des Ecoles condit. 1 000,00 Asoc.sportive CES des Allinges 1 000,00 Asoc.sportive CES des Allinges - subv.
conditionnelle
200,00
EFMA-Bourgoin-Jallieu 335,00 MFR La Grive 112,00 MFR de St Laurent de Chamousset 51,00 MFR La Dalmassière - Coublevie 51,00 MFR St André le Gaz 25,50 Lycée enseignement agricole privé Saint
Exupéry
25,50
Total 8 700,00
Secteur Sport Montant
A.C.C.A. 700,00 AVENIR 15 4 300,00 AVENIR 15 - subv. conditionnelle 1 900,00 Boules STQ 700,00 AVENIR BASKET D 5 000,00 C.N.P.I. 4 000,00 Galop des Allinges 1 500,00 Galop des Allinges conditionnelle 8 000,00 JUDO Olympique St Quentinois 3 200,00 OSQ 20 000,00 OSQ Conditionnelle 1 10 000,00 OSQ Conditionnelle 2 2 500,00 OSQ Conditionnelle 3 1 000,00 OSQ Conditionnelle 4 750,00 SQF FOOTBALL CLUB 6 110,00 Ski Club 600,00 Vélo Club 1 500,00 Vélo Club - subv. conditionnelle 1 1 600,00 Vélo Club - subv. conditionnelle 2 1 200,00 Vélo Club - subv. conditionnelle 3 1 500,00
Total 75 060,00
TOTAL 140 971,00